Fourniture de pièces détachées seconde source

CEA/Grenoble

Le CEA/LETI souhaite mettre en place un marché pour la fourniture de pièces détachées seconde source, pour son parc d'équipements de microélectronique de salle blanche.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-02 Avis de marché
2017-11-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement électronique
Brève description:
Le CEA/LETI souhaite mettre en place un marché pour la fourniture de pièces détachées seconde source, pour son parc d'équipements de microélectronique de salle blanche.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement électronique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.senemaud@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780524 📞
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL pour la participation: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-02 📅
Date limite de soumission: 2017-07-03 📅
Date de publication: 2017-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 107-214724
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr. Modalités d'obtention du dossier de consultation: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat: — devra le demander par télécopie adressée à l'attention de C. Sénémaud (fax :04.38.78.50.60) ou par courrierà l'adresse suivante: CEA/Grenoble — service achats — C. Sénémaud — Bât C4 — pièce 421 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble. — ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante :AOO_170332-sc. Afin de protéger la confidentialité de certaines informations contenues dans le Dossier d'Appel d'Offres (Cahier des Charges), tous les documents ne sont pas mis à disposition sur le profil acheteur. Pour cela, les candidats devront signer un engagement de confidentialité joint au dossier de consultation. Cette condition s'applique pour tous les cotraitants et sous-traitants éventuels. Modalités de transmission des candidatures: Les modalités de dépôt des candidatures sont précisées dans le règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Brève description:
Le CEA/LETI est l'un des principaux centres de recherche appliquée en microélectronique et nanotechnologies dans le monde. Il dispose d'une plate-forme technologique d'environ 8 000 m
Dans un contexte économique contraint, le CEA/LETI souhaite mettre en place, pour ce parc d'équipements, un marché de type multi-attribution pour la fourniture de pièces détachées seconde source.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Ce marché comportera une tranche ferme d'une durée de 3 ans, et une tranche optionnelle d'un an supplémentaire.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA / Grenoble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
Le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
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Le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
Lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
— bilans ou extraits de bilan, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
— l'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et, lorsqu'il s'agit de marchés publics de travaux, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage;
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— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— l'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public;
— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public;
— des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures;
— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
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— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: CEA / Grenoble, Service Achats.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dr Catherine Sénémaud
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Modalités d'obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:
— devra le demander par télécopie adressée à l'attention de C. Sénémaud (fax :04.38.78.50.60) ou par courrierà l'adresse suivante:
CEA/Grenoble — service achats — C. Sénémaud — Bât C4 — pièce 421 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble.
— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante :AOO_170332-sc.
Afin de protéger la confidentialité de certaines informations contenues dans le Dossier d'Appel d'Offres (Cahier des Charges), tous les documents ne sont pas mis à disposition sur le profil acheteur.
Pour cela, les candidats devront signer un engagement de confidentialité joint au dossier de consultation. Cette condition s'applique pour tous les cotraitants et sous-traitants éventuels.
Modalités de transmission des candidatures:
Les modalités de dépôt des candidatures sont précisées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 107-214724 (2017-06-02)
Avis d'attribution de marché (2017-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-20 📅
Date de publication: 2017-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 224-465880
Se réfère à l'avis: 2017/S 107-214724
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr. Modalités d'obtention du Dossier de Consultation: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat: — devra le demander par télécopie adressée à l'attention de C. Sénémaud (fax: 04.38.78.50.60) ou par courrier à l'adresse suivante: CEA/Grenoble — service Achats — C. Sénémaud — bât C4 — pièce 421 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble. — ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO_170332-sc. Afin de protéger la confidentialité de certaines informations contenues dans le Dossier d'Appel d'Offres (Cahier des Charges), tous les documents ne sont pas mis à disposition sur le profil acheteur. Pour cela, les candidats devront signer un engagement de confidentialité joint au dossier de consultation. Cette condition s'applique pour tous les co-traitants et sous-traitants éventuels. Modalités de transmission des candidatures: Les modalités de dépôt des candidatures sont précisées dans le règlement de consultation.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-08 📅
2017-08-09 📅

Référence
Modalités d'obtention du Dossier de Consultation:
— devra le demander par télécopie adressée à l'attention de C. Sénémaud (fax: 04.38.78.50.60) ou par courrier à l'adresse suivante:
CEA/Grenoble — service Achats — C. Sénémaud — bât C4 — pièce 421 — 17 rue des Martyrs — 38054 Grenoble.
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO_170332-sc.
Pour cela, les candidats devront signer un engagement de confidentialité joint au dossier de consultation. Cette condition s'applique pour tous les co-traitants et sous-traitants éventuels.
Source: OJS 2017/S 224-465880 (2017-11-20)
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