Fourniture de pièces détachées pour les véhicules du service parc automobile et transport

Ville de Fontenay-sous-Bois

Fourniture de pièces détachées pour les véhicules du service parc automobile et transport ( véhicules légers, poids lourds et autocars et pneus).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Fontenay-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-15	Avis de marché
2018-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: AOO 17 G 34
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour les véhicules du service parc automobile et transport ( véhicules légers, poids lourds et autocars et pneus).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-sous-Bois
Adresse postale: 4 esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94120
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.fontenay-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: marches-st@fontenay-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149747675 📞
Fax: +33 149747625 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_u2CC-Octzk 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-15 📅
Date limite de soumission: 2017-10-25 📅
Date de publication: 2017-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 180-368125
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Montant minimum annuel HT: 10 000 EUR; Montant maximum annuel HT: 40 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1 — véhicules légers
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture pièces détachées véhicules légers.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel HT: 10 000 EUR;

Montant maximum annuel HT: 40 000 EUR.

Intitulé du lot: Lot 2 — véhicules poids lourds et autocars
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture pièces détachées véhicules poids lourds et autocars.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel HT: 3 000 EUR;

Montant maximum annuel HT: 30 000 EUR.

Intitulé du lot: Pneus
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pneus pour tout type de véhicules.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT;

Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature, établie au moyen de l'imprimé DC1 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat/ ;

la déclaration du candidat, établie au moyen de l'imprimé DC2 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat/ ;

En cas de groupement, cf modalités dans le RC;

Un K-Bis datant de moins de 3 mois;

une attestation d'assurance en cours de validité et offrant un minimum de garantie.

Situation économique et financière:

Les candidats devront apporter la preuve de leur capacité professionnelle, technique et financière en joignant:

Leurs chiffres d'affaire des 3 dernières années;

Leurs références de prestations similaires sur les 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Fontenay-sous-Bois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en %)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (en %)
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Responsabilité sociale de l'entreprise (en %)
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dgst-u
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_u2CC-Octzk 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôtel de ville
Adresse postale: 6 rue de l'Ancienne Mairie
Point de contact: Direction générale des services techniques — Service marchés publics
Téléphone: +33 0149757675 📞
Fax: +33 0149747625 📠
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_trGyNBvJgp 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions.

Délai de validité des offres: 180 jours à compter de la date limite de remise des offres.

Procédure faisant suite à une première procédure déclarée infructueuse ( lots 1 et 2) et sans suite (lot 3).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Les candidats peuvent obtenir tout renseignement concernant les délais et voies de recours contre la présente consultation auprès du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, Case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours pour excès de pouvoir: (art. R.421-1 et suivants du CJA): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art. R.421-7 du CJA). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir;

L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir;

Référé précontractuel (art. L. 551-1 du Code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 16 jours après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2017/S 180-368125 (2017-09-15)

Avis d'attribution de marché (2018-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour les véhicules du service parc automobile et transport (véhicules légers, poids lourds et autocars et pneus).

Valeur totale du marché: 27065.33 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-08 📅
Date de publication: 2018-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 006-009108
Se réfère à l'avis: 2017/S 180-368125
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec pour montant minimum annuel de 10 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 40 000 EUR HT. Marché d'un an reconductible 3 fois.

Objet
Champ d'application du marché

Accord-cadre à bons de commande avec pour montant…

… minimum annuel de 10 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 40 000 EUR HT. Marché d'un an reconductible 3 fois.

… minimum annuel de 3 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 30 000 EUR HT. Marché de 1 an reconductible 3 fois.

… minium annuel de 5 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 15 000 euro(s) (H.T.). Marché d'un an reconductible 3 fois.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-21 📅

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués au titre du présent avis d'attribution sont ceux des DQE ayant été utilisés pour l'analyse des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours pour excès de pouvoir: (art. R. 421-1 et suivants du CJA): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art. R. 421-7 du CJA). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir.

Recours de pleine juridiction: dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation. L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir. référé pré-contractuel (art. L. 551-1 du code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 16 jours après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus.

Source: OJS 2018/S 006-009108 (2018-01-08)

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