Fourniture de pièces détachées pour deux-roues dédiés au ramassage des déjections canines
Métropole Nice Côte-d'Azur
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: la fourniture de pièces détachées pour les scooters dédiés au ramassage des déjections canines pour assurer le bon état de fonctionnement et ainsi garantir l'accomplissement de la mission pour laquelle ils sont employés. Ainsi, la procédure porte sur le véhicule (porteur) ainsi que sur le système d'aspiration (porté).
Le délai de réception des offres était de 2017-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • Motos › Pièces détachées et accessoires pour motos
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-08 | Avis de marché |
| 2017-05-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: NCA-16-0614
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour motos 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte-d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 489981000 📞
Fax: +33 497132919 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-08 📅
Date limite de soumission: 2017-03-16 📅
Date de publication: 2017-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 029-051537
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Pièces détachées pour 2-roues de marque YAMAHA ou équivalent
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Description des options: Cf. article 2.4 du règlement de consultation.
Intitulé du lot: Pièces détachées pour système d'aspiration de marque carre galopin ou équivalent
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte-d'Azur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: À titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix
Pondération du coût: 100 %
Critère de coût: Prix
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plateforme ou par mail à: marches.proprete@nicecotedazur.org
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte-d'Azur, direction des contrats publics, service des marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Source: OJS 2017/S 029-051537 (2017-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: NCA-16-0614
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: la fourniture de pièces détachées pour les scooters dédiés au ramassage des déjections canines pour assurer le bon état de fonctionnement et ainsi garantir l'accomplissement de la mission pour laquelle ils sont employés. Ainsi, la procédure porte sur le véhicule (porteur) ainsi que sur le système d'aspiration (porté).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour motos 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte-d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 489981000 📞
Fax: +33 497132919 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-08 📅
Date limite de soumission: 2017-03-16 📅
Date de publication: 2017-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 029-051537
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
1. Jugement des offres.
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon le critère unique suivant:
Le Prix.
Le prix sera jugé sur le montant total du DDED calculé à partir des prix du BPU et de la part estimative d'achat sur catalogue.
2. Conditions de remise des plis.
Cf. article 7 du règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: la fourniture de pièces détachées pour les scooters dédiés au ramassage des déjections canines pour assurer le bon état de fonctionnement et ainsi garantir l'accomplissement de la mission pour laquelle ils sont employés. Ainsi, la procédure porte sur le véhicule (porteur) ainsi que sur le système d'aspiration (porté).
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
Les montants minimum et maximum sont:
Montant minimum HT: 5 000 EUR.
Montant maximum HT: 60 000 EUR.
Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification.
La durée initiale est de 1 an(s).
Description des renouvellements:
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).
La reconduction est expresse.
Intitulé du lot: Pièces détachées pour système d'aspiration de marque carre galopin ou équivalent
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte-d'Azur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: elle devra être complétée,
— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: elle devra être complétée,
— ou DUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété, daté et signé (offre papier).
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Chiffres d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible.
Capacité technique et professionnelle:
Liste principales livraisons: liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Le soumissionnaire pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: À titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix
Pondération du coût: 100 %
Critère de coût: Prix
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plateforme ou par mail à: marches.proprete@nicecotedazur.org
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte-d'Azur, direction des contrats publics, service des marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
Référence
Informations complémentaires
1. Jugement des offres.
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon le critère unique suivant:
Le Prix.
Le prix sera jugé sur le montant total du DDED calculé à partir des prix du BPU et de la part estimative d'achat sur catalogue.
2. Conditions de remise des plis.
Cf. article 7 du règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Source: OJS 2017/S 029-051537 (2017-02-08)
Avis d'attribution de marché (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-174236
Se réfère à l'avis: 2017/S 029-051537
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Description des options: Cf. Article 2.4 du règlement de consultation.
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur,
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix Baret — CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Source: OJS 2017/S 089-174236 (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: la fourniture de pièces détachées pour les scooters dédiés au ramassage des déjections canines pour assurer le bon état de fonctionnement et ainsi garantir l'accomplissement de la mission pour laquelle ils sont employés. Ainsi, la procédure porte sur le véhicule (porteur) ainsi que sur le système d'aspiration (porté).
Afficher plus
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-174236
Se réfère à l'avis: 2017/S 029-051537
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Aucun pli n'a été déposé pour le lot 1. En l'absence d'offre reçue, le présent marché est déclaré infructueux une réflexion sera engagée au regard du budget d'investissement.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Intitulé du lot: Pièces détachées pour 2-roues de marque Yamaha ou équivalent
Brève description:
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
Montant minimum HT: 5 000 EUR,
Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification. La durée initiale est de 1 an(s).
Informations complémentaires:
Aucun pli n'a été déposé pour le lot 1. En l'absence d'offre reçue, le présent marché est déclaré infructueux une réflexion sera engagée au regard du budget d'investissement.
Brève description:
Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date de sa notification La durée initiale est de 1 an(s).
Informations complémentaires:
Aucun pli n'a été déposé pour le lot 2. En l'absence d'offre reçue, le présent marché est déclaré infructueux une réflexion sera engagée au regard du budget d'investissement.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur,
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix Baret — CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Source: OJS 2017/S 089-174236 (2017-05-05)
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