Fourniture de pièces détachées et rechange «Captives» et prestations de service pour maintenance de matériels agricoles
Département de Seine Maritime
Fourniture de pièces détachées et rechange «Captives» et prestations de service pour maintenance de matériels agricoles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-20 | Avis de marché |
| 2018-04-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Numéro de référence: 17S0176
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine Maritime
Adresse postale: Hôtel du Département — quai Jean Moulin — CS 56101
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.fr 🌏
Courrier électronique: drsia@seinemaritime.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-20 📅
Date limite de soumission: 2017-10-23 📅
Date de publication: 2017-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 183-374467
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Sans minimum et avec un montant annuel maximum de 200 000 EUR HTVA.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériels de marque Noremat
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Sans minimum et avec un montant annuel maximum de 200 000 EUR HTVA.
Intitulé du lot: Matériel de marque CLAAS
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sotteville-lès-Rouen.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Procédure accélérée: Utilisation de moyens électroniques.
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 7
Critère de coût: Délai de livraison
Pondération du coût: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Seine-Maritime — Direction des Routes — parc départemental
Adresse postale: 41 boulevard Industriel
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen
Code postal: 76300
Adresse Internet: http://www.mpe76.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Seine-Maritime, Direction des routes — Service marches
Adresse postale: 2e étage — 3 avenue du Grand Cours — BP 73
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Point de contact: Les heures douverture au public sont les suivantes: du lundi au vendredi de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00 sauf heure limite de réception des offres fixée sur la page de garde du règlement de consultation
Adresse Internet: http://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert — BP 500
Commune postale: Rouen Cedex 2
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Rouen Cedex
Source: OJS 2017/S 183-374467 (2017-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Numéro de référence: 17S0176
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et rechange «Captives» et prestations de service pour maintenance de matériels agricoles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine Maritime
Adresse postale: Hôtel du Département — quai Jean Moulin — CS 56101
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.fr 🌏
Courrier électronique: drsia@seinemaritime.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-20 📅
Date limite de soumission: 2017-10-23 📅
Date de publication: 2017-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 183-374467
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Sans minimum et avec un montant annuel maximum de 200 000 EUR HTVA.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériels de marque Noremat
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et rechange «Captives» et prestations de service pour maintenance de matériels agricoles — lot 1: matériels de marque Noremat.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 200 000 HTVA passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est susceptible d'être reconduit 3 fois de manière tacite et dans le même montant maximum.
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Intitulé du lot: Matériel de marque CLAAS
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et rechange «Captives» et prestations de service pour maintenance de matériels agricoles — lot 2 — matériel de marque CLAAS.
Intitulé du lot: Matériel de marque FAUCHEUX
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et rechange «Captives» et prestations de service pour maintenance de matériels agricoles — lot 3 — matériel de marque Faucheux.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 80 000 HTVA passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est susceptible d'être reconduit 3 fois de manière tacite et dans le même montant maximum.
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Site principal ou lieu d'exécution: Sotteville-lès-Rouen.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions: formulaires DC1 et DC2 à compléter, à dater et à signer. Ces documents sont disponibles sur l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons ou les prestations des services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.
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Procédure
Procédure accélérée: Utilisation de moyens électroniques.
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 7
Critère de coût: Délai de livraison
Pondération du coût: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Seine-Maritime — Direction des Routes — parc départemental
Adresse postale: 41 boulevard Industriel
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen
Code postal: 76300
Adresse Internet: http://www.mpe76.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Seine-Maritime, Direction des routes — Service marches
Adresse postale: 2e étage — 3 avenue du Grand Cours — BP 73
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Point de contact: Les heures douverture au public sont les suivantes: du lundi au vendredi de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00 sauf heure limite de réception des offres fixée sur la page de garde du règlement de consultation
Adresse Internet: http://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Conformément à la loi du 3.1.2014, l'utilisation du portail Chorus Pro devient obligatoire, dès le 1.1.2017, pour toutes les grandes entreprises afin de transmettre les factures adressées à une personne publique. Néanmoins, chaque entreprise, quelle que soit sa taille, pourra utiliser ce service à compter de cette date.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert — BP 500
Commune postale: Rouen Cedex 2
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Rouen Cedex
Source: OJS 2017/S 183-374467 (2017-09-20)
Avis d'attribution de marché (2018-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-17 📅
Date de publication: 2018-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 075-166779
Se réfère à l'avis: 2017/S 183-374467
Numéro JO-S: 75
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériel de marque NOREMAT
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-28 📅
2018-03-27 📅
2018-03-29 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert — BP 500, 76005, Rouen Cedex 2, Fax:
Commune postale: Rouen
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 075-166779 (2018-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et rechange « Captives » et prestations de service pour maintenance de matériels agricoles.
Valeur totale du marché: 510 551 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-17 📅
Date de publication: 2018-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 075-166779
Se réfère à l'avis: 2017/S 183-374467
Numéro JO-S: 75
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériel de marque NOREMAT
Brève description:
Matériel de marque NOREMAT.
Matériel de marque CLAAS.
Matériel de marque FAUCHEUX.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-28 📅
2018-03-27 📅
2018-03-29 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert — BP 500, 76005, Rouen Cedex 2, Fax:
Commune postale: Rouen
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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