Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour des matériels de marque STIHL, John deere, as Motors, Vicking et Honda — 2 lots

Conseil départemental de l'Indre

Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour des matériels de marque STIHL, John deere, as Motors, Vicking et Honda — 2 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Equip'Jardin

Qui ?

• Conseil départemental de l'Indre

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces pour machines agricoles et sylvicoles › Pièces pour machines agricoles

Où ?

• Indre

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-03	Avis de marché
2017-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour des matériels de marque STIHL, John deere, as Motors, Vicking et Honda — 2 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Indre
Adresse postale: place de la Victoire et des Alliés
Code postal: 36020
Commune postale: Châteauroux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.indre.fr 🌏
Courrier électronique: drtpe-smgp@indre.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-03 📅
Date limite de soumission: 2017-06-08 📅
Date de publication: 2017-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 086-167516
Numéro JO-S: 86

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de réparations pour des matériels de marque STIHL
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum de 38 000.00 euro (H.T.).

La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification et reconductible 3 fois.

Le délai de livraison est laissé à l'initiative des candidats sans toutefois dépasser le délai plafond de 8 jours.

Pour les fournitures correspondant à des besoins non prévus au bordereau des prix: % Rabais catalogue à compléter.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour des matériels de marque John Deere, as Motors, Vicking et Honda
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum de 12 000.00 euros (H.T.). La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification et reconductible 3 fois. Le délai de livraison est laissé à l'initiative des candidats sans toutefois dépasser le délai plafond de 8 jours.

Description des renouvellements: 3.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature jointe à signer

— dc2 déclaration du candidat

— liste des moyens en personnel et techniques, références de prestations similaires réalisées au cours des 3 dernières années,

— copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière: Formulaires de candidature.
Capacité technique et professionnelle: Formulaires de candidature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Indre
Adresse postale: - d'ordre administratif: SMGP — tel: 02.54.08.37.52 — d'ordre technique: Service Matériels et Travaux: Mr Gallardo — tel: 02.54.08.27.50
Pays: Indre 🏙️
Adresse postale: envoi postal : DGARTPE SMGP Place de la Victoire et des Alliés CS 20639 36020 Châteauroux cedex Retrait des dossiers: adresse identique Pour les offres dématérialisées: dépôt uniquement sur achatpublic.com remise directe ou transporteur :Dga/Rtpe Service Marchés Cité Administrative Bd George Sand — bât C Rdc porte C11 8h30-12h 13h-17h Voie électronique: http://www.achatpublic.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français)

— référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative)

— référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative).

— Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative).

— recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir

— recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

Source: OJS 2017/S 086-167516 (2017-05-03)

Avis d'attribution de marché (2017-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour des matériels de marque STIHL, John Deere, AS Motors, Vicking et Honda — 2 lots.

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-20 📅
Date de publication: 2017-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 140-287348
Se réfère à l'avis: 2017/S 086-167516
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Lot n° 1: sans montant mini — maxi annuel: 38 000 EUR HT. Lot n° 2: sans mini — maxi annuel: 12 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et prestations de réparations pour des matériels de marque STIHL.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour des matériels de marque John Deere, AS Motors, Vicking et Honda
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour des matériels de marque John Deere, AS Motors, Vicking et Honda.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-19 📅

Référence
Informations complémentaires

Lot n° 1: sans montant mini — maxi annuel: 38 000 EUR HT.

Lot n° 2: sans mini — maxi annuel: 12 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative français),

— référé contractuel jusqu'au 31

— référé suspension dans les 2 mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R. 421-1 du code de justice administrative),

— recours de plein contentieux dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir,

Source: OJS 2017/S 140-287348 (2017-07-20)

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