Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour l'automobile

Département du Val-de-Marne

Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour l'automobile.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du Val-de-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-24	Avis de marché
2018-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: DL-2016-33
Brève description: Fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour l'automobile.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: 121 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valdemarne.fr 🌏
Courrier électronique: sdm@valdemarne.fr 📧
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=260962&orgAcronyme=a8z 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-24 📅
Date limite de soumission: 2017-02-24 📅
Date de publication: 2017-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 019-031293
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Le montant minimum annuel est de 50 000 EUR HT, le montant maximum annuel est de 160 000 EUR HT. L'estimation prévisionnelle est transmise à titre indicatif et n'a aucun caractère contractuel.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 920 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées d'origine/adaptables pour les véhicules légers de marque Renault
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le besoin porte sur toutes les pièces détachées relatives aux véhicules départementaux définis au CCP mais aussi aux véhicules nouvellement acquis ou qui seront acquis, qu'il s'agisse de nouveaux modèles ou nouvelles versions, que ces pièces soient d'origine ou adaptables.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:

Chaque accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, au plus tôt le 1.5.2017, jusqu'au 31.12.2017. Il sera ensuite reconductible au 1

Informations complémentaires:

Le montant minimum annuel est de 50 000 EUR HT, le montant maximum annuel est de 160 000 EUR HT. L'estimation prévisionnelle est transmise à titre indicatif et n'a aucun caractère contractuel.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées d'origine/adaptables pour les véhicules légers de marque Ford
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché sera conclu pour une première période intervenant de sa notification (date prévisionnelle de notification: 1.5.2017), jusqu'au 31.12.2017. Il pourra être tacitement reconduit au 1

Informations complémentaires:

Le montant minimum annuel est de 1 000 EUR HT, le montant maximum annuel est de 10 000 EUR HT. L'estimation prévisionnelle est transmise à titre indicatif et n'a aucun caractère contractuel.

Intitulé du lot: Fourniture de pneumatiques
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le titulaire aura la plus large gamme de pneumatiques possible en termes de modèle, type, indice de vitesse et pourra fournir aussi bien des pneus tous temps que des pneus mixtes et pneus hiver (neige).

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant minimum annuel est de 10 000 EUR HT, le montant maximum annuel est de 60 000 EUR HT. L'estimation prévisionnelle est transmise à titre indicatif et n'a aucun caractère contractuel.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Val-de-Marne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Ne seront pas admises les candidatures non recevables en application des articles 44, 48, 51 et 55 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'acheteur accepte en lieu et place des DC1 et DC2 le document unique de marche européen (DUME), accompagne des éléments demandes au RC.

Situation économique et financière:

Pour le lot n° 1, le règlement des factures sera entièrement dématérialisé selon les dispositions contractuelles en vigueur entre le département du Val-de-Marne et la banque émettrice. Pour ce faire le titulaire doit être doté d'un système de gestion de la carte d'achat et avoir conclu un contrat d'acceptation avec l'établissement émetteur, pour lequel le département du Val-de-Marne restera étranger.

Capacité technique et professionnelle: Se référer à l'annexe 2 de l'acte d'engagement.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise), lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à la seule entreprise retenue.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Cette date est donnée à titre indicatif, la séance n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Adresse postale: Hôtel du Département
Commune postale: Créteil
Point de contact: Direction de la logistique — service de la commande publique
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.valdemarne.fr/ 🌏
Adresse postale: M. le président du Conseil départemental
Point de contact: Direction des finance et des marchés — service des marchés
Téléphone: +33 149568760 📞

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Un nouvel avis d'appel public à la concurrence, relatif au même objet, devrait être publié en 2021.

Unité monétaire: l'Euro.

Date prévisionnelle de commencement d exécution: le 1.5.2017.

Modalités de remise des offres: les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de la consultation et dans son annexe.

La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site www.valdemarne.fr/marches-publics — ou depuis le portail Maximilien (http://www.maximilien.fr), plateforme des marchés publics ou depuis l'adresse URL des adresses complémentaires.

La transmission des plis, par voie électronique, s'effectue conformément à la Directive 2014/24/CE du Parlement européen du 26.2.2014 et aux articles 38 à 42 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sauf copie de sauvegarde (le cas échéant). Cette copie de sauvegarde devra parvenir par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité.pour son envoi postal:

Conseil départemental du Val-de-Marne — Direction des finances et des marchés — service des marchés — 94054 — Créteil Cedex.

Pour les dépôts sur place, contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez-vous présenter à l'adresse suivante:

Département du Val-de-Marne — Direction des finances et des marchés — service des marchés — 94054 Créteil Cedex avant la date limite de remise des plis fixée au 14 février à 16:00.

Chaque pli portera la mention suivante: Copie de sauvegarde — ne pas ouvrir. Marché relatif à la fourniture de pièces détachées et de pneumatiques pour l'automobile ainsi que le nom de la société expéditrice.

Cautionnement et garanties exigés: compte-tenu de la nature des prestations, le marché est dispensé de toute sûreté.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: les candidats sont informés que le lot 1 intègre le mode de paiement par carte d'achat. Les modalités de financement et de paiement seront conformes aux dispositions du décret du 26.4.2004 relatif à l'exécution des marchés publics par carte d'achat. Pour les lots 2 et 3, le paiement se fera par mandat administratif conformément aux articles 109 à 137 du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics et à la réglementation en vigueur.

Le financement sera assuré par les ressources du budget départemental. Les prix sont révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Les soumissionnaires ne peuvent pas présenter plusieurs offres pour le marché en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 019-031293 (2017-01-24)

Avis d'attribution de marché (2018-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 532 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-05 📅
Date de publication: 2018-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 005-006931
Se réfère à l'avis: 2017/S 019-031293
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Pour le lot 1, les montants annuels minimum et maximum sont respectivement de 50 000 EUR HT et 160 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché

Pour le lot 1, les montants annuels minimum et maximum sont respectivement de 50 000 EUR HT et 160 000 EUR HT.

Pour le lot 2, les montants annuels minimum et maximum sont respectivement de 1 000 EUR HT et 10 000 EUR (H.T.).

Pour le lot 3, les montants annuels minimum et maximum sont respectivement de 10 000 EUR HT et 60 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Val-De-Marne.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-15 📅
2017-07-05 📅
2017-06-16 📅

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'accords-cadre à bons de commande. Chaque accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, au plus tôt le 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2017. Il sera ensuite reconductible au 1er janvier de chaque année par décision tacite de l'administration sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. La valeur finale correspond à l'estimation non contractuelle de l'administration pendant les 4 années d'exécution.

Source: OJS 2018/S 005-006931 (2018-01-05)

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