Fourniture de pièces détachées d'origine de marques pour le chauffage et la climatisation — années 2018 à 2021 — 17c066ao

Communauté urbaine Toulouse metropole

Fourniture de pièces détachées d'origine de marques pour le chauffage et la climatisation — années 2018 à 2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Partedis Chauffage Sanitaire

Qui ?

• Communauté urbaine Toulouse metropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central › Radiateurs et chaudières pour chauffage central et pièces détachées

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-11	Avis de marché
2018-02-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Radiateurs et chaudières pour chauffage central et pièces détachées
Numéro de référence: 17C066AO
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine de marques pour le chauffage et la climatisation — années 2018 à 2021.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Radiateurs et chaudières pour chauffage central et pièces détachées 📦
Code CPV supplémentaire: Radiateurs et chaudières pour chauffage central et pièces détachées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_ktkWOWDzCp 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-11 📅
Date limite de soumission: 2017-11-20 📅
Date de publication: 2017-10-14 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 198-406687
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Groupement de commandes: Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et en application de la Convention générale 17tm08 du 6.7.2017. Les membres du groupement sont: Toulouse Métropole (coordonnateur du groupement de commandes); Ville de Toulouse. Étendue de la consultation: Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes estimé entre les membres du groupement pour la période initiale est la suivante: Toulouse Métropole: 10 000 EUR HT; Ville de Toulouse: 72 943 EUR HT. Unité monétaire: euro. Dossier de consultation des entreprises: Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Il est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 17c066ao). Signature Électronique: La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels co-traitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire. Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. Renseignements sur la dématérialisation: Direction de la Commande Publique — mme Hana Zarevucka — tél.: 05.62.27.65.53 — mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr.

Informations complémentaires

Groupement de commandes:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et en application de la Convention générale 17tm08 du 6.7.2017.

Les membres du groupement sont:

Toulouse Métropole (coordonnateur du groupement de commandes);

Ville de Toulouse.

Étendue de la consultation:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Cette consultation sera passée en application de l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

Le montant total des commandes estimé entre les membres du groupement pour la période initiale est la suivante:

Toulouse Métropole: 10 000 EUR HT;

Ville de Toulouse: 72 943 EUR HT.

Unité monétaire: euro.

Dossier de consultation des entreprises:

Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Il est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 17c066ao).

Signature Électronique:

La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre.

Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS).

Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché.

De même ses éventuels co-traitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire.

Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité.

Renseignements sur la dématérialisation:

Direction de la Commande Publique — mme Hana Zarevucka — tél.: 05.62.27.65.53 — mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2018 au 31.12.2018. Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2021.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse et territoire de Toulouse Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.

1- Compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET.

2- Joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature:

Joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS:

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat: voir ci-après (paragraphe Iii.1.3).

3- Joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. Art. 4.2 du Règlement de la consultation.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat;

Liste des agences locales ou réseau de distribution local — et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture des besoins
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de service et réactivité
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: hôtel de Ville — place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole — direction de l'architecture — domaine Entretien et Ateliers
Adresse postale: 4 rue Labrousse
Code postal: 31100
Point de contact: Renseignements Techniques: M. Jean-Michel BORIOS — tél.: 05.62.27.63.25 — jean-michel.borios@toulouse-metropole.fr / Renseignements administratifs: Mme Ghania Amokrane — tél.: 05.61.22.28.02 — ghania.amokrane@toulouse-metropole.fr ou Mme Sandrine Allaire-Grosdoy
Téléphone: +33 562274277 📞
Courrier électronique: sandrine.allaire-grosdoy@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022, à l'issue de la dernière période de reconduction.

Groupement de commandes:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et en application de la Convention générale 17tm08 du 6.7.2017.

Les membres du groupement sont:

Toulouse Métropole (coordonnateur du groupement de commandes);

Ville de Toulouse.

Étendue de la consultation:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Cette consultation sera passée en application de l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

Le montant total des commandes estimé entre les membres du groupement pour la période initiale est la suivante:

Toulouse Métropole: 10 000 EUR HT;

Ville de Toulouse: 72 943 EUR HT.

Unité monétaire: euro.

Dossier de consultation des entreprises:

Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Il est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 17c066ao).

Signature Électronique:

La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre.

Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS).

Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché.

De même ses éventuels co-traitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire.

Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité.

Renseignements sur la dématérialisation:

Direction de la Commande Publique — mme Hana Zarevucka — tél.: 05.62.27.65.53 — mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 198-406687 (2017-10-11)

Avis d'attribution de marché (2018-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pieces détachées d'origine de marques pour le chauffage et la climatisation — Années 2018 à 2021 — 17c066ao.

Valeur totale du marché: 78324.71 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-02 📅
Date de publication: 2018-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-053346
Se réfère à l'avis: 2017/S 198-406687
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Les montants indiqués dans les rubriques « Valeur totale du marché/du lot » et « Valeur totale finale du marché » sont estimatifs.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pieces détachées d'origine de marques pour le chauffage et la climatisation — Années 2018 à 2021.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-18 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — Place du Capitole

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Source: OJS 2018/S 025-053346 (2018-02-02)

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