Fourniture de pièces détachées «Captives» et prestations de service pour maintenance des camions
Département de Seine-Maritime
Fourniture de pièces détachées «Captives» et prestations de service pour maintenance des camions.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-20 | Avis de marché |
| 2018-06-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 17S0193
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-Maritime
Adresse postale: Hôtel du Département, quai Jean Moulin, CS 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.fr 🌏
Courrier électronique: dr.sia@seinemaritime.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-20 📅
Date limite de soumission: 2017-10-23 📅
Date de publication: 2017-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 183-374442
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
L'ouverture des offres n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériels de marque Renault — secteur de Rouen
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Matériels de marque Renault — secteur de Dieppe
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Matériels de marque IVECO
Numéro du lot: 3
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Équipements de marque Mercedes
Numéro du lot: 4
Brève description:
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Procédure accélérée: Utilisation des moyens électroniques.
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Seine-Maritime
Adresse postale: parc Départemental — 41 boulevard industriel
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen
Code postal: 76300
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.net 🌏
Adresse postale: Direction des routes service marchés — 2ème étage — 3 avenue du Grand Cours — BP 73
Commune postale: Rouen Cedex 1
Point de contact: Les heures douverture au public sont les suivantes: du lundi au vendredi de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00 sauf heure limite de réception des offres fixée sur la page de garde du règlement de consultation
Courrier électronique: drsia@seinemaritime.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Le candidat peut répondre à 1 ou plusieurs lots.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert — BP 500
Commune postale: Rouen Cedex 2
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 183-374442 (2017-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 17S0193
Brève description:
Fourniture de pièces détachées «Captives» et prestations de service pour maintenance des camions.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-Maritime
Adresse postale: Hôtel du Département, quai Jean Moulin, CS 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.fr 🌏
Courrier électronique: dr.sia@seinemaritime.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-20 📅
Date limite de soumission: 2017-10-23 📅
Date de publication: 2017-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 183-374442
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
L'ouverture des offres n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériels de marque Renault — secteur de Rouen
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de pièces détachées «Captives» et prestations de service pour maintenance des camions — lot 1: matériels de marque Renault — secteur de Rouen.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 200 000 HTVA passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est susceptible d'être reconduit 3 fois de manière tacite et dans le même montant maximum.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de pièces détachées «Captives» et prestations de service pour maintenance des camions — lot 2 — matériels de marque Renault — secteur de Dieppe.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 100 000 HTVA passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est susceptible d'être reconduit 3 fois de manière tacite et dans le même montant maximum.
Afficher plus
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de pièces détachées «Captives» et prestations de service pour maintenance des camions — lot 3: matériels de marque IVECO.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 20 000 HTVA passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est susceptible d'être reconduit 3 fois de manière tacite et dans le même montant maximum.
Afficher plus
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de pièces détachées «Captives» et prestations de service pour maintenance des camions — lot 4: équipements de marque Mercedes.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 80 000 HTVA passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est susceptible d'être reconduit 3 fois de manière tacite et dans le même montant maximum.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
Sotteville-lès-Rouen.
Annexe Dieppe.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires DC1 et DC2 à compléter, à dater et à signer. Ces documents sont disponibles sur l'adresse internet suivante:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons ou les prestations des services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.
Procédure
Procédure accélérée: Utilisation des moyens électroniques.
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Seine-Maritime
Adresse postale: parc Départemental — 41 boulevard industriel
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen
Code postal: 76300
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.net 🌏
Adresse postale: Direction des routes service marchés — 2ème étage — 3 avenue du Grand Cours — BP 73
Commune postale: Rouen Cedex 1
Point de contact: Les heures douverture au public sont les suivantes: du lundi au vendredi de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00 sauf heure limite de réception des offres fixée sur la page de garde du règlement de consultation
Courrier électronique: drsia@seinemaritime.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Le candidat peut répondre à 1 ou plusieurs lots.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert — BP 500
Commune postale: Rouen Cedex 2
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 183-374442 (2017-09-20)
Avis d'attribution de marché (2018-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 299512.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine Maritime
Adresse postale: Hôtel du département quai Jean Moulin CS 56101
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-04 📅
Date de publication: 2018-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 105-239493
Se réfère à l'avis: 2017/S 183-374442
Numéro JO-S: 105
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Matériels de marque Iveco
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 7
Critère de coût: Délai de livraison
Pondération du coût: 3
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-30 📅
2018-05-02 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert BP 500
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 105-239493 (2018-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 299512.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine Maritime
Adresse postale: Hôtel du département quai Jean Moulin CS 56101
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-04 📅
Date de publication: 2018-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 105-239493
Se réfère à l'avis: 2017/S 183-374442
Numéro JO-S: 105
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Matériels de marque Renault — secteur de Rouen.
Matériels de marque Renault — secteur de Dieppe.
Brève description:
Matériels de marque Iveco.
Equipements de marque Mercedes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 7
Critère de coût: Délai de livraison
Pondération du coût: 3
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-30 📅
2018-05-02 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert BP 500
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
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