Fourniture de pièces détachées à destination des véhicules et machines équipant le parc municipal

Commune de Sainte-Maxime

La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées à destination des véhicules et machines équipant le parc municipal.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-23 Avis de marché
2017-10-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 17*003*01/03
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées à destination des véhicules et machines équipant le parc municipal.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Moteurs et pièces de moteurs (véhicules) 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sainte-Maxime
Adresse postale: BP 154 — 24 boulevard des Mimosas
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte-Maxime
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-sainte-maxime.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ste-maxime.fr 📧
Téléphone: +33 494794270 📞
Fax: +33 494794260 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-23 📅
Date limite de soumission: 2017-04-03 📅
Date de publication: 2017-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 041-074444
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Les prestations de chaque lot feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum ni maximum à bons de commande avec un opérateur économique passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le bordereau des prix unitaires et le(s) catalogue(s) du fournisseur. Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement et ce jusqu'à la date limite de réception des offres: 1. Sous forme papier auprès du service de l'achat public (adresse ci-dessus) après demande écrite par courrier, télécopie ou courriel ou retrait sur place; 2. Sous format électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Plis à remettre par voie papier ou électronique. Monnaie: euros.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules légers
Numéro du lot: 1
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées à destinations des véhicules légers équipant le parc municipal.
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut-être reconduit tacitement trois (3) périodes de 12 mois, sans que la durée totale du contrat ne puisse dépasser 48 mois.
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires et poids lourds
Numéro du lot: 2
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées à destination des véhicules utilitaires et poids lourds équipant le parc municipal.
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tracteur — tractopelle
Numéro du lot: 3
Brève description:
Les prestations concerne la fourniture de pièces détachées à destination des tracteurs et tractopelle équipant le parc municipal.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Sainte-Maxime.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Situation économique et financière:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (analysée selon les sous-critères énoncés à l'article 7.2 du règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix des prestations (analysé selon les sous-critères énoncés à l'article 7.2 du règlement de consultation)
Pondération du coût: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité Territoriale
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les prestations de chaque lot feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum ni maximum à bons de commande avec un opérateur économique passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le bordereau des prix unitaires et le(s) catalogue(s) du fournisseur. Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement et ce jusqu'à la date limite de réception des offres: 1. Sous forme papier auprès du service de l'achat public (adresse ci-dessus) après demande écrite par courrier, télécopie ou courriel ou retrait sur place; 2. Sous format électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr
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Plis à remettre par voie papier ou électronique. Monnaie: euros.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 041-074444 (2017-02-23)
Avis d'attribution de marché (2017-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations de la consultation concernent la fourniture de pièces détachées à destination des véhicules et machines équipant le parc municipal de la commune de Sainte-Maxime.
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 200-411429
Se réfère à l'avis: 2017/S 041-074444
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Le marché du lot n° 1 est conclu pour un montant total du détail quantitatif estimatif de 484,29 EUR HT. Le marché du lot n° 2 est conclu pour un montant total du détail quantitatif estimatif de 904,49 EUR HT. Le marché du lot n° 3 est conclu pour un montant du détail quantitatif estimatif de 426,40 EUR HT. Les contrats sont consultables conformément aux arrêts Tropic CE 16.7.2007 et Tarn-et-Garonne CE 4.4.2014, après rendez-vous pris par écrit (courrier/télécopieur/ mail) auprès du service de la commande publique (Cf. adresse supra).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées à destination…
… de véhicules légers.
… des véhicules utilitaires et poids lourds.
… des tracteurs et tractopelles.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sainte-Maxime.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de coût: Prix des prestations

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-09 📅
2017-10-06 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le Maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2017/S 200-411429 (2017-10-16)
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