Avis de marché (2017-04-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipement pour bloc opératoire
Numéro de référence: DAM170571
Brève description:
“Fourniture de petits matériels pour salles d'opération.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement pour bloc opératoire📦
Code CPV supplémentaire: Équipement pour bloc opératoire📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-04-12 📅
Date limite de soumission: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 075-144789
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
“La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 66 à 68 du décret no2016-360 du 25.3.2016...”
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 66 à 68 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché est non chiffré, en application de l'article 4 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 78 à 80 du décret no2016-360. Le marché porte sur 5 lots désignés dans l'annexe 1 au Cahier des Clauses Particulières. Les candidats ont la possibilité de télécharger gratuitement le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) et de déposer leur candidature et leur offre par voie dématérialisée via le site Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr (cf. Article 9-2 du présent Règlement: Dispositions relatives à la dématérialisation) — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: DAM 170571. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des candidatures et des offres par voie sont décrites dans les articles 3-5 et 6 du règlement de consultation. En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers de consultation pourront également être fournis gratuitement, de 9 à 16:00 et du lundi au vendredi à l'adresse suivante: assistance publique-hôpitaux de Marseille — direction des achats approvisionnements et services logistiques — secteur des arches — 2ème étage — 80 rue Brochier — 13354 Marseille Cedex 05. Les plis devront parvenir à l'adresse indiquée, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00 ou par le biais de la plateforme https://www.marches-publics.gouv, au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 15.5.2017. Des échantillons sont à fournir selon l'annexe 2 au règlement de la consultation pour les lots suivants: 6 et 9 (cf. Article 6-3 du règlement de la consultation). Les pièces constituant l'offre et la candidature sont détaillées à l'article 6-2-2 du Règlement de Consultation. Les documents à fournir par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché sont détaillés à l'article 11 du Règlement de la consultation. Pour obtenir tous renseignements complémentaires — administratifs ou techniques — qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande: soit par télécopie à: assistance publique-hôpitaux de Marseille — direction des achats approvisionnements et services logistiques — division des marches — 2ème étage — 80 rue Brochier — 13354 Marseille Cedex 05, soit par mail à: da-marches@a.p-h.m.fr, soit par le biais de la plate forme: https://www.marches-publics.gouv.fr avant le 05/05/2017 en application de l'article 43 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. Le mode de règlement choisi par la personne publique est le mandat administratif suivi du virement bancaire (détail article 9 du Cahier des Clauses Particulières). Imputation budgétaire: de classe 6 -Sources de financement: Budgets Hospitaliers.
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Source: OJS 2017/S 075-144789 (2017-04-12)
Avis d'attribution de marché (2017-10-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier reg. de Marseille
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-10-19 📅
Date de publication: 2017-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 204-420394
Se réfère à l'avis: 2017/S 075-144789
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
“Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, non chiffré, en application de l'art. 4 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et des...”
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, non chiffré, en application de l'art. 4 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et des art. 78 à 80 du décret n° 2016-360, conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable ensuite, 3 fois pour une période de 1 an par reconduction tacite conformément aux dispositions de l'art. 39 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et de l'art. 16 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Les lots n° 5 (OS factices), no 9 (Étui pour broches de Kirschner) et no 10 (bande d'Esmarch) sont déclarés infructueux. Ils seront relancés en marché négocié selon les art. 25-6° et 30-1-2° du décret 2016-30 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Le contrat peut consulté à l'adresse suivante: AP-HM — Direction des achats — secteur marchés — 80 rue Brochier — 13005 Marseille, sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
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Source: OJS 2017/S 204-420394 (2017-10-19)