Fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour la stérilisation

Centre hospitalier régional de Marseille

Fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour la stérilisation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier régional de Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et instruments médicaux divers › Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-06	Avis de marché
2017-09-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments médicaux divers
Numéro de référence: DAM160688
Brève description:

Fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour la stérilisation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments médicaux divers 📦
Code CPV supplémentaire: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://fr.ap-hm.fr/ 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Téléphone: +33 491382898 📞
Fax: +33 491381922 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=319889&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=319889&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-06 📅
Date limite de soumission: 2017-03-09 📅
Date de publication: 2017-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 028-049478
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

Le marché porte sur 8 lots. La numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots de l'allotissement initial.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 440 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour la stérilisation
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le marché porte sur 8 lots dont 6 lots soumis à échantillonnage obligatoire. Les lots sont décrits dans l'annexe 1 du cahier des clauses particulières.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de leur date de notification au titulaire. Il est renouvelable ensuite, 3 fois pour une période de 1 an, et ce, par reconduction tacite conformément aux dispositions de l'article 39 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 16 du décret no2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires:

Le marché porte sur 8 lots. La numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots de l'allotissement initial.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Magasin APHM Plateforme logistique — accès Nord-167 Chemin Saint Louis au Rove-13016 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Kbis ou équivalent.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissements publics de santé (EPS)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-public.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=319889&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.) et de déposer leur candidature et leur offre par voie dématérialisée via le site dont l'adresse Internet est: https://www.marches-publics.gouv.fr (cf. Article 9-2 du présent Règlement: Dispositions relatives à la dématérialisation). Les modalités de dépôt par courrier sont décrites à l'article 6 du règlement de la consultation. Les pièces constituant l'offre et la candidature sont détaillées à l'article 6 du règlement de la consultation, en libre accès sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr (référence 160688).

Les documents à fournir par le candidat auquel il est envisagé de passer le marché sont détaillés à l'article 11 du règlement de la consultation.

Des échantillons obligatoires sont à fournir (cf. Annexe 2 au règlement de la consultation et à l'article 6-3 du règlement de la consultation) pour les lots suivants: 3, 4, 7, 8,10 et 11.

Les candidats doivent produire les échantillons des articles demandés et les accompagner d'un bordereau de livraison, d'une documentation technique comprenant les éléments demandés dans l'annexe au CCP pour chacun des lots.

Le fournisseur retenu devra livrer, pendant la durée du marché, un produit conforme à l'échantillon remis.

Les échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat.

L'absence d'échantillons et des documents techniques s'y rapportant sera une cause de rejet de l'offre.

Une documentation technique comprenant les éléments demandés dans l'annexe au CCP pour chacun des lots devra être jointe à chaque échantillon.

Le catalogue du fournisseur à lui seul ne constitue pas une documentation technique sauf si ce dernier présente une description détaillée des produits; dans ce cas, le fournisseur devra indiquer clairement dans le tableau de réponse, ou sur une annexe, la page dans laquelle le produitest décrit.

Le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne (Bce) à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

Le mode de règlement choisi par la personne publique est le mandat administratif suivi du virement bancaire. Imputation budgétaire: Comptes de classe 6 et de classe 2.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 028-049478 (2017-02-06)

Avis d'attribution de marché (2017-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour la stérilisation (8 lots).

Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier rég. de Marseille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-07 📅
Date de publication: 2017-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 174-356139
Se réfère à l'avis: 2017/S 028-049478
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

L'Annexe 1 du règlement de consultation fait figurer, pour chacun des lots la désignation et les quantités estimatives annuelles.

Objet
Champ d'application du marché

L'Annexe 1 du règlement de consultation fait figurer, pour chacun des lots la désignation et les quantités estimatives annuelles.

Numéro du lot: 2
4
7
8
11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Magasin APHM Plateforme logistique — accès Nord-167, chemin Saint-Louis au Rove, 13016 Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (en jours ouvrables)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Coût des fournitures
Pondération du coût: 55
5
Critère de qualité (nom): Partie A (fournitures) — le prix n'est pas le seul critère d'attribution (détail art. 7.3 du règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 90
Critère de qualité (nom): Partie B (prestations de réparation) — le prix n'est pas le seul critère d'attribution (détail art. 7.3 du règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Partie A (fournitures) — le prix n'est pas le seul critère d'attribution (détail art. 7.3 du règlement de consultation)
Pondération du coût: 90
Critère de coût: Partie B (prestations de réparation) — le prix n'est pas le seul critère d'attribution (détail art. 7.3 du règlement de consultation)
Pondération du coût: 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-04 📅

Référence
Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande, non chiffrés. Les lots nº 3 (bac de rangement et de stockage) et nº 10 (fourniture de paniers inox fermés et paniers de transport pour stérilisation, accessoires et consommables associés, prestations de réparation) sont déclarés infructueux. Ils seront relancés ultérieurement. Le marché est consultable sur rendez-vous de 9:00 à 16:00 à l'adresse suivante: AP-HM, Direction des achats, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, fax: 04.91.38.13.11.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2017/S 174-356139 (2017-09-07)

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