Fourniture de papier d'impression pour Aix-Marseille université (AMU), en 5 lots

Université d'Aix-Marseille

La consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix Marseille Université (AMU) en 5 lots.
— lot 1: Papiers courants
— lot 2: Papiers spéciaux
— lot 3: Papiers Fort grammage
— lot 4: Papier 80 G — aA
— Lot 5: Papiers pour traceurs.
A titre d'information et conformément à l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016, l'université a décidé de mettre en oeuvre une procédure adaptée pour le lot 6 «Supports pour traceurs» (ce lot ne comporte pas de seuil minimum mais un seuil maximum annuel à 1 000 EUR HT et une valeur annuelle estimée à 500 EUR HT).
Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université d'Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-07	Avis de marché
2017-10-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 03-2017
Brève description:

La consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix Marseille Université (AMU) en 5 lots. — lot 1: Papiers courants — lot 2: Papiers spéciaux — lot 3: Papiers Fort grammage — lot 4: Papier 80 G — aA — Lot 5: Papiers pour traceurs. A titre d'information et conformément à l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016, l'université a décidé de mettre en oeuvre une procédure adaptée pour le lot 6 «Supports pour traceurs» (ce lot ne comporte pas de seuil minimum mais un seuil maximum annuel à 1 000 EUR HT et une valeur annuelle estimée à 500 EUR HT). Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 7
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=329264&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: gregory.gueroult@univ-amu.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=329264&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=329264&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-07 📅
Date limite de soumission: 2017-05-17 📅
Date de publication: 2017-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 072-136698
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
La valeur estimée est de 230 000 EUR HT sur une période de 12 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix Marseille Université (AMU) en 5 lots.

— lot 1: Papiers courants

— lot 2: Papiers spéciaux

— lot 3: Papiers Fort grammage

— lot 4: Papier 80 G — aA

— Lot 5: Papiers pour traceurs.

A titre d'information et conformément à l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016, l'université a décidé de mettre en oeuvre une procédure adaptée pour le lot 6 «Supports pour traceurs» (ce lot ne comporte pas de seuil minimum mais un seuil maximum annuel à 1 000 EUR HT et une valeur annuelle estimée à 500 EUR HT).

Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.

Intitulé du lot: Papiers courants
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de papier d'impression: Papier courant.

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande qui ne comporte ni de seuil minimum ni de seuil maximum.

La description des prestations est décrite dans le CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

Description des options:

Conformément à l'article 30.i.4 du décret (n° 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (pour chaque lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisée sont réunies.

Informations complémentaires: La valeur estimée est de 230 000 EUR HT sur une période de 12 mois.
Intitulé du lot: Papiers spéciaux
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de papier d'impression: Papier spéciaux. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande qui ne comporte ni de seuil minimum ni de seuil maximum. La description des prestations est décrite dans le CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description des options:

Description des options: Conformément à l'article 30.i.4 du décret (n° 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (pour chaque lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisée sont réunies.

Informations complémentaires: La valeur estimée est de 15 000 EUR HT sur une période de 12 mois.
Intitulé du lot: Papiers Fort grammage
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de papier d'impression: Papier Fort grammage. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande qui ne comporte ni de seuil minimum ni de seuil maximum. La description des prestations est décrite dans le CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Informations complémentaires: La valeur estimée est de 5 000 EUR HT sur une période de 12 mois.
Intitulé du lot: Papier 80g AA
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de papier d'impression: Papier 80g AA. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande qui ne comporte ni de seuil minimum ni de seuil maximum. La description des prestations est décrite dans le CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations complémentaires: La valeur estimée est de 10 000 EUR HT sur une période de 12 mois.
Intitulé du lot: Papiers pour traceurs
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de papier d'impression: Papier pour traceurs. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande qui ne comporte ni de seuil minimum ni de seuil maximum. La description des prestations est décrite dans le CCTP.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Aix Marseille Université (AMU): principalement sur Marseille et…

… Aix-en-Provence.

… Aix-En-Provence.

Aix Marseille Université (AMU): Marseille et Aix-en-Provence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Lieu: Université d'Aix-Marseille (AMU).
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — pôle des marchés pubics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=329264&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=329264&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

— Information sur la rubrique I.3) concernant la communication des documents du marché: Le dossier de consultation peut être téléchargé* sur le profil acheteur anonymement ou après identification. Il est rappelé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses ...). La société qui s'identifie doit donner une adresse permettant de façon certaine un échange électronique pour les éventuels compléments au cours de la procédure. En cas de difficultés, contacter le support clients par téléphone au 01.76.64.74.07 ou par courrier électronique à l'adresse suivante: place.support@atexo.com Par ailleurs, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique. (* Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip, Word, Excel, Pdf.). Le référent concernant ce marché est: Grégory Guéroult, Pôle des marchés publics. Courriel: gregory.gueroult@univ-amu.fr

— information sur la rubrique I.3 concernant la communication des informations complémentaires: Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat — place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (Rc).

— information sur la rubrique I.3) concernant l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique conformément aux indications de l'article 9 du RC.

— en complément de l'article II.2.7): A titre d'information, la notification du marché est prévue mi juin 2017 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 2.3 du CCAP sur la durée.

— Pour sa proposition la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter sous la forme d'un groupement solidaire ou d'un groupement conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du RC).

— modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances,etc.): se reporter à l'article 10 du CCAP. Forme, contenu et nature des prix: se reporter à l'article 10 du CCAP.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Conformément à l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont: - le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément à l'article L551-1 du Code de justice administrative (CJA); - le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i «pouvoir adjudicateur».

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2017/S 072-136698 (2017-04-07)

Avis d'attribution de marché (2017-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix Marseille Université (AMU) en 5 lots. Lot 1: Papiers courants — lot 2: Papiers spéciaux — lot 3: Papiers Fort grammage — lot 4: Papier 80 G — aA — lot 5: Papiers pour traceurs. A titre d'information et conformément à l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016, l'université a décidé de mettre en oeuvre une procédure adaptée pour le lot 6 &Amp;Quot; Supports pour traceurs &Amp;Quot; (ce lot ne comporte pas de seuil minimum mais un seuil maximum annuel à 1 000 EUR HT et une valeur annuelle estimée à 500 EUR HT). Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.

Valeur totale du marché: 275 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-06 📅
Date de publication: 2017-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 195-400295
Se réfère à l'avis: 2017/S 072-136698
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Pour chacun des lots, dans la rubrique V.2.4 intitulée &Amp;Quot;Informations sur le montant du marché/lot", le montant &Amp;Quot;Valeur totale du marché/lot" correspond au montant total du scénario de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de papier d'impression: Papier courant. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande qui ne comporte ni de seuil minimum ni de seuil maximum. La description des prestations est décrite dans le CCTP.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-15 📅
2017-09-14 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — Pôle des marchés pubics

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont: -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément à l'article L551-1 du Code de justice administrative (CJA); -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence &Amp;Quot; Tarn-et-Garonne &Amp;Quot; (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994).tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i « pouvoir adjudicateur ».

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2017/S 195-400295 (2017-10-06)

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