Fourniture de papier, consommables informatiques, articles et accessoires de bureau

Le Grand Narbonne

Fourniture de papier, consommables informatiques, articles et accessoires de bureau consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: communauté d'Agglomération du Grand Narbonne, Commune de Coursan, Commune de Roquefort-des-Corbières, Commune de Narbonne Commune de la Palme, Commune de Portel-des-Corbières, Commune de Raissac-d'Aude, Commune de Saint-Marcel-d'Aude. Coordonnateur du groupement de commandes: le Grand Narbonne. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 390 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-13.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-11-13 Avis de marché
Avis de marché (2017-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Brève description:
Fourniture de papier, consommables informatiques, articles et accessoires de bureau consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: communauté d'Agglomération du Grand Narbonne, Commune de Coursan, Commune de Roquefort-des-Corbières, Commune de Narbonne Commune de la Palme, Commune de Portel-des-Corbières, Commune de Raissac-d'Aude, Commune de Saint-Marcel-d'Aude. Coordonnateur du groupement de commandes: le Grand Narbonne. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 390 000 EUR.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Fournitures de bureau 📦
Accessoires informatiques 📦
Accessoires de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grand Narbonne
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral, CS 50100
Code postal: 11785
Commune postale: Narbonne
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@legrandnarbonne.com 📧
Téléphone: +33 468581458 📞
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.aude.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-13 📅
Date limite de soumission: 2017-12-14 📅
Date de publication: 2017-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 220-456638
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 390 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de papiers de reproduction et d'impression.
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 24 mois.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'articles de bureau.
Valeur estimée hors TVA: 195 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'articles de bureau (marché réservé).
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de consommables informatiques.
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture d'accessoires de bureau.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Situation économique et financière:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;
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Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires prix ajustables annuellement. Avance de 5.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'Agglomération du Grand Narbonne
Pays: Aude 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Coursan
Adresse postale: 25 avenue Frederic Mistral
Commune postale: Coursan
Code postal: 11110
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Roquefort-des-Corbières
Adresse postale: 1 rue de la Mairie
Commune postale: Roquefort-des-Corbières
Code postal: 11540
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Narbonne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 11100
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de la Palme
Adresse postale: 13 rue Joe Bousquet
Commune postale: La Palme
Code postal: 11480
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Portel-des-Corbières
Adresse postale: 10 avenue des Corbières
Commune postale: Portel-des-Corbières
Code postal: 11490
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Raissac-d'Aude
Adresse postale: 2 rue de la République
Commune postale: Raissac-d'Aude
Code postal: 11200
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Marcel-d'Aude
Adresse postale: 9 avenue Georges Brassens
Commune postale: Saint-Marcel-sur-Aude
Code postal: 11120
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Téléphone: +33 468581745 📞
Courrier électronique: c.gleizes@legrandnarbonne.com 📧
Téléphone: +33 468466161 📞
Courrier électronique: mairie@coursan.fr 📧
Fax: +33 468337119 📠
Téléphone: +33 468482047 📞
Courrier électronique: mairie@roquefort-des-corbieres.fr 📧
Fax: +33 468482653 📠
Téléphone: +33 468903030 📞
Courrier électronique: laurens@mairie-narbonne.fr 📧
Fax: +33 468903031 📠
Téléphone: +33 468481523 📞
Courrier électronique: mairielapalme@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 468481523 📠
Téléphone: +33 468482800 📞
Courrier électronique: dgs.portel@orange.fr 📧
Fax: +33 468484402 📠
Téléphone: +33 468438082 📞
Courrier électronique: mairie.raissacdaude@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 468438082 📠
Téléphone: +33 468936213 📞
Courrier électronique: mairie.stmarcel@orange.fr 📧
Fax: +33 468934997 📠
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Adresse Internet: http://marchespublics.aude.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: Échantillon à fournir selon indications aux BPU. Numéro de la consultation: Gn7c09.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 2 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://ccimp.com 🌏
Source: OJS 2017/S 220-456638 (2017-11-13)