Fourniture de papeterie, matériels et livres à des fins pédagogiques ou éducatives

Ville d'Arras

Fourniture de papeterie, matériels et livres à des fins pédagogiques ou éducatives.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Arras

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-21	Avis de marché
2017-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Numéro de référence: 17S0011
Brève description:

Fourniture de papeterie, matériels et livres à des fins pédagogiques ou éducatives.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie 📦
Code CPV supplémentaire: Papeterie 📦
Jeux éducatifs 📦
Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arras
Adresse postale: 6 place Guy Mollet
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://arras.fr 🌏
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr 📧
Téléphone: +33 321506931 📞
Fax: +33 321505138 📠
URL des documents: http://arras.fr 🌏
URL pour la participation: http://arras.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-21 📅
Date limite de soumission: 2017-04-24 📅
Date de publication: 2017-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 060-111607
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Les prestations donnent lieu à des accords-cadres avec minimum et maximum, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes: Lot n° 1: minimum: 25 000 EUR HT (30 000 EUR TTC) 140 000 EUR HT (168 000 EUR TTC).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n° 1: papeterie et travaux manuels
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot n° 1: papeterie et travaux manuels.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible 3 fois de manière tacite, pour une durée de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

Informations complémentaires:

Les prestations donnent lieu à des accords-cadres avec minimum et maximum, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Elles sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes:

Lot n° 1: minimum: 25 000 EUR HT (30 000 EUR TTC) 140 000 EUR HT (168 000 EUR TTC).

Intitulé du lot: Lot n° 2: jeux pédagogiques et éducatifs
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot n° 2: jeux pédagogiques et éducatifs.
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible 3 fois pour la même durée, de manière tacite, soit une durée maximale de 48 mois.

Informations complémentaires:

Les prestations donnent lieu à des accords-cadres avec minimum et maximum, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes: lot n° 2: minimum: 4 000 EUR HT (4 800 EUR TTC); Maximum: 72 000 EUR HT (86 400 EUR TTC).

Intitulé du lot: Livres scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Livres scolaires.
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible 3 fois de manière tacite, pour la même durée, soit une durée maximale de 48 mois.

Informations complémentaires:

Les prestations donnent lieu à des accords-cadres avec minimum et maximum, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes: lot n° 3: minimum: 2 000 EUR HT (2 400 EUR TTC); Maximum: 25 000 EUR HT (30 000 EUR TTC).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://arras.fr 🌏
URL des documents: http://arras.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2021.

Dans le cadre d'une démarche mutualisée et en application de l'article 28 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015, la Ville d'Arras et la caisse des écoles de la Ville d'Arras ont constitué un groupement de commandes afin d'aboutir à une procédure de consultation unique sous la conduite d'un coordonnateur pour le compte de membres du groupement.

Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception des factures.

Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 62 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 au moyen des critères suivants affectés d'une pondération exprimée en pourcentage:

1. Prix ( pondération: 60 % pour les lots 1 et 2 );

2. Valeur technique ( pondération: 30 % pour les lots 1 et 2; 80 % pour le lot 3);

3. Délai de livraison ( pondération: 10 % pour les lots 1 et 2; 20 % pour le lot 3 ).

Pour le lot 1, la valeur technique sera analysée sur la base des sous critères suivants:

— étendue de la gamme proposée au catalogue et qualité des échantillons (10 points),

— service après-vente: suivi de clientèle, modalités de livraison, gestion des reliquats, conditions de reprise des emballages et palettes (10 points),

— gestion informatisée des commandes (10 points).

Pour le lot 2, la valeur technique sera analysée sur la base des sous critères suivants:

— étendue de la gamme proposée au catalogue (10 points),

— service après-vente: suivi de clientèle, modalités de livraison, gestion des reliquats (10 points),

Pour le lot 3, la valeur technique sera analysée sur la base des sous critères suivants:

Les lots 2 et 3 seront attribués à 4 titulaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres régulières.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue J. Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Adresse Internet: http://lille-tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés publics
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54048
Téléphone: +33 383342562 📞
Fax: +33 388342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 060-111607 (2017-03-21)

Avis d'attribution de marché (2017-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de papeterie, matériels et livres à des fins pédagogiques.
Valeur totale du marché: 948 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-20 📅
Date de publication: 2017-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 140-287366
Se réfère à l'avis: 2017/S 060-111607
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre, en application de l'article 78-I alinéa 3, d'une durée initiale de 1 an, reconductible de manière tacite 3 fois, soit une durée maximale de 48 mois. Pour un minimum de 25 000 EUR HT (30 000 EUR TTC) et un montant maximum de 140 000 EUR HT (168 000 EUR TTC).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lot 1: papeterie et travaux manuels.
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre, en application de l'article 78-I alinéa 3, d'une durée initiale de 1 an, reconductible de manière tacite 3 fois, soit une durée maximale de 48 mois.

Pour un minimum de 25 000 EUR HT (30 000 EUR TTC) et un montant maximum de 140 000 EUR HT (168 000 EUR TTC).

Brève description: Jeux pédagogiques et éducatifs.
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre, d'une durée initiale de 1 an, reconductible de manière tacite 3 fois, soit une durée maximale de…

… 4 ans, pour un montant minimum de 4 000 EUR HT (4 800 EUR TTC) et pour un montant maximum de 72 000 EUR HT (86 400 EUR TTC).

… 48 mois, pour un montant minimum annuel de 2 000 EUR HT (2 400 EUR TTC) et un montant maximum de 25 000 EUR HT (30 000 EUR TTC).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût: Taux de remise
Pondération du coût: 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-14 📅
2017-06-15 📅

Référence
Informations complémentaires

Pour les lots 2 et 3, il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires. Pour le lot 3: livres scolaires, les prix étant identiques pour tous, l'analyse a été basée sur la remise des fournisseurs.

— l'offre de la société nouvelle librairie universitaire ZA des Macherins — rue de Rome — 89470 Monéteau pour un taux de remise de 25 % sur les manuels scolaires,

— l'offre de la société Papeterie Pichon, 97 rue Jean Perrin, 42353 La Talaudière, pour un taux de remise de 22 % sur les manuels scolaires,

— l'offre de la société la Victoire, rue Racine, 59337 Roubaix, pour un taux de remise de 23 % sur les manuels scolaires.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en multi-attribution, conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification aux titulaires, reconductible 3 fois par tacite reconduction, pour un montant minimum annuel de 2 000 EUR HT et pour un montant maximum annuel de 25 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143,rue J. Giélée
Organisme responsable des procédures de médiation
préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du préfet Claude Erignac
Source: OJS 2017/S 140-287366 (2017-07-20)

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