Fourniture de papeterie et travaux manuels, matériel didactique et livres scolaires pour les enfants de 0 à 13 ans

Ville de Bagneux

La Ville de Bagneux souhaite procéder à la livraison de fourniture de papeterie et travaux manuels, matériel didactique et livres scolaires pour les enfants de 0 à 13 ans, correspondant notamment aux besoins des écoles publiques, des accueils de loisirs et des crèches. Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Bagneux

Qu'est-ce que c'est ?

• Jouets › Jeux
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
• Parfums et produits de toilette › Produits de maquillage
• Plumes à dessin › Crayons de couleur
• Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton › Cahiers d'exercices

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-19	Avis de marché
2017-04-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cahiers d'exercices
Numéro de référence: EDUC1701
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cahiers d'exercices 📦
Code CPV supplémentaire: Cahiers d'exercices 📦
Livres scolaires 📦
Jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bagneux
Adresse postale: 57 avenue Henri Ravera
Code postal: 92220
Commune postale: Bagneux
Contact
Adresse Internet: http://www.bagneux92.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-bagneux.fr 📧
Téléphone: +33 142316000 📞
Fax: +33 142316001 📠
URL des documents: http://www.bagneux92.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.bagneux92.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date limite de soumission: 2017-02-22 📅
Date de publication: 2017-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 016-025549
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Minimum 50 000 EUR maximum 350 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de matériel pour les travaux manuels et fournitures scolaires pour les enfants de 0 à 13 ans.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de matériel pour les travaux manuels et fournitures scolaires pour les enfants de 0 à 13 ans.

Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Informations complémentaires:

Minimum 50 000 EUR maximum 350 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Fourniture de jeux, jouets, matériel de psychomotricité, de sport, matériel pédagogique et éducatif pour les enfants de 0 à 13 ans.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de jeux, jouets, matériel de psychomotricité, de sport, matériel pédagogique et éducatif pour les enfants de 0 à 13 ANS.

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum 10 000 EUR maximum 200 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Fourniture de livres scolaires pour les écoles publiques primaires de Bagneux
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de livres scolaires pour les écoles publiques primaires de Bagneux.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum 10 000 EUR maximum 100 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels; bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements. La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.bagneux92.fr 🌏
URL des documents: http://www.bagneux92.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Bagneux
Adresse postale: 57 avenue Henri Ravera, administration générale, service marchés publics, bureau 101
Téléphone: +33 142316135 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: word, excel, PDF ou format équivalent. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Une signature manuscrite à l'acte d'engagement est souhaitée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2- 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2017/S 016-025549 (2017-01-19)

Avis d'attribution de marché (2017-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 2 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-14 📅
Date de publication: 2017-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 076-146931
Se réfère à l'avis: 2017/S 016-025549
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 10 mois à compter de la publication du présent avis.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de matériel pour les travaux manuels et fournitures scolaires pour le enfants de 0 à 13 ans
Fourniture de jeux, jouets, matériel de psychomotricité, de sport, matériel pédagogique
Brève description:

Fourniture de jeux, jouets, matériel de psychomotricité, de sport, matériel pédagogique et éducatif pour les enfants de 0 à 13 ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1: modalités de livraison et SAV
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Lot 1: délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Lot 2: modalités de livraison et SAV
Lot 2: diversité des produits
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Lot 2: délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Lot 3: modalités de livraison et SAV
Lot 3: délais de livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-11 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Source: OJS 2017/S 076-146931 (2017-04-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton (1)

Cahiers d'exercices

Feuilles d'exercices