Fourniture de monographies, suites et collections françaises et étrangères pour l'Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne

Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne

La présente consultation a pour objet la fourniture de monographies, suites et collections françaises et étrangères pour l'Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

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• Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Livres, brochures et dépliants imprimés

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• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-07	Avis de marché
2018-02-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Numéro de référence: 17M06
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de monographies, suites et collections françaises et étrangères pour l'Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne
Adresse postale: 12 place du Panthéon
Code postal: 75231
Commune postale: Paris Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-paris1.fr 🌏
Courrier électronique: marches@univ-paris1.fr 📧
Téléphone: +33 144077923 📞
Fax: +33 144077695 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=335878&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-07 📅
Date limite de soumission: 2017-07-28 📅
Date de publication: 2017-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 110-220988
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Le marché est traité à bons de commande sans seuil minimal ni seuil maximal, sous forme mono-attributaire, conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif, les dépenses liées au marché de monographies se sont élevées à 1 295 695,81 EUR tous lots confondus sur l'année d'exécution 2016.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Monographies publiées ou diffusées couramment en France dans toutes les disciplines, à l'exclusion des domaines des sciences juridiques et politiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Monographies publiées ou diffusées couramment en France dans toutes les disciplines, à l'exclusion des domaines des sciences juridiques et politiques et à l'exclusion des suites et collections en commande permanente.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Conformément à l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est renouvelable trois (3) fois, par période de 1 an, par tacite reconduction, à l'exception de la dernière période qui prendra fin le 31.12.2021.

Description des options:

L'université se réserve la possibilité de recourir au marché négocié, sans publicité préalable, ni mise en concurrence, portant sur des prestations similaires, visé à l'article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'université se réserve le droit de procéder à des modifications du marché dans les conditions fixées à l'article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires:

Le marché est traité à bons de commande sans seuil minimal ni seuil maximal, sous forme mono-attributaire, conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

À titre indicatif, les dépenses liées au marché de monographies se sont élevées à 1 295 695,81 EUR tous lots confondus sur l'année d'exécution 2016.

Intitulé du lot: Monographies publiées ou diffusées en France dans le domaine des sciences juridiques et politiques
Numéro du lot: 2
Brève description:

Monographies publiées ou diffusées en France dans le domaine des sciences juridiques et politiques y compris les suites et collections en commande permanente.

Intitulé du lot: Suites et collections en commande permanente publiées ou diffusées en France dans toutes les disciplines, à l'exclusion des domaines des sciences juridiques et politiques
Numéro du lot: 3
Brève description:

Suites et collections en commande permanente publiées ou diffusées en France dans toutes les disciplines, à l'exclusion des domaines des sciences juridiques et politiques.

Intitulé du lot: Monographies, suites et collections en commande permanente publiées aux États-Unis, Royaume-Uni, Irlande, pays du Commonwealth, Canada
Numéro du lot: 4
Brève description:

Monographies, suites et collections en commande permanente publiées aux États-Unis, Royaume-Uni, Irlande, pays du Commonwealth, Canada.

Intitulé du lot: Monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Allemagne, Autriche, Suisse, pays d'Europe centrale, à l'exclusion des ouvrages diffusés couramment en France
Numéro du lot: 5
Brève description:

Monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Allemagne, Autriche, Suisse, pays d'Europe centrale, à l'exclusion des ouvrages diffusés couramment en France.

Intitulé du lot: Monographies, suites et collections en commande permanente publiées dans les pays Nords-européens et suites en multi-édition, à l'exclusion des ouvrages diffusés couramment en France
Numéro du lot: 6
Brève description:

Monographies, suites et collections en commande permanente publiées dans les pays Nords-européens (Finlande, pays scandinaves, Pays-Bas, Luxembourg, Belgique) et suites en multi-édition, à l'exclusion des ouvrages diffusés couramment en France.

Intitulé du lot: Monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Espagne
Numéro du lot: 7
Brève description: Monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Espagne.
Intitulé du lot: Monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Amérique latine hispanophone
Numéro du lot: 8
Brève description:

Monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Amérique latine hispanophone.

Intitulé du lot: Monographies, suites et collections en commande permanente, publiées au Portugal, Brésil et pays lusophones
Numéro du lot: 9
Brève description:

Monographies, suites et collections en commande permanente, publiées au Portugal, Brésil et pays lusophones.

Informations complémentaires:

Le marché est traité à bons de commande sans seuil minimal ni seuil maximal, sous forme mono-attributaire, conformément à l'article 78 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.

Intitulé du lot: Monographies, suites et collections en commande permanente, publiées en Italie, Saint-Marin, Vatican
Numéro du lot: 10
Brève description:

Monographies, suites et collections en commande permanente, publiées en Italie, Saint-Marin, Vatican.

Intitulé du lot: Publications à feuillets mobiles juridiques étrangères
Numéro du lot: 11
Brève description: Publications à feuillets mobiles juridiques étrangères.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En application des articles 48 et 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le dossier de candidature doit contenir les pièces suivantes:

— une lettre de candidature désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou équivalent).

En cas de groupement, une seule lettre de candidature est à remettre mais chaque membre du groupement doit remettre l'ensemble des autres pièces et renseignements demandés ci-dessous.

— le document relatif aux pouvoirs de la personne signataire. Si le signataire des pièces est habilité de droit à engager la société, il peut fournir un extrait K-bis ou équivalent. Si le signataire agit en vertu d'une délégation de pouvoir, il devra fournir une attestation de délégation signée par la personne habilitée de plein droit à engager la société et tout document attestant que la personne qui délègue est elle-même habilitée à engager la société,

— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou équivalent).

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (formulaire DC2).

Si l'entreprise candidate, de création récente, n'est objectivement pas en mesure de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur, elle peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Une liste des principales références de prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19751717000019
Contact
Point de contact: Dafb — scp
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=335878&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne
Pays: Paris 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2021.

Les dossiers des candidats sont transmis, par tout moyen, permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité.

Le candidat doit choisir pour une même consultation, entre l'envoi sur support papier des documents de candidature et d'offre ou de leur transmission électronique par voie dématérialisée. En cas de mode de remise différencié entre les pièces de candidature et d'offre, l'ensemble de la réponse sera rejeté par le pouvoir adjudicateur.

Il en résulte, au choix du candidat, la possibilité d'une transmission:

— soit sur support papier:

Par courrier postal (courrier recommandé avec avis de réception ou équivalent):

Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne — DAFB — service de la commande publique — 12 place du Panthéon — 75231 Paris Cedex 05 France.

Les candidats sont informés que le cachet de la Poste ne fait pas foi dans le cadre de cette consultation.

— en remise sur site contre récépissé:

Attention: ce n'est pas une adresse postale.

Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne — DAFB — service de la commande publique — 2 rue Cujas — (Derrière la grille — fond de cour — 2

Les réceptions sont assurées: du lundi au vendredi (sauf jours fériés) de 9:30 à 12:30 et de 14:30 à 17:00.

La proposition sera remise sous pli cacheté, portant la mention «consultation 17m06 / — ne pas ouvrir»

— soit par voie dématérialisée, sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse suivante: «www.marches-publics.gouv.fr».

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le médiateur des marchés publics
Adresse postale: 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Téléphone: +33 140040404 📞
Courrier électronique: mediateur.industrie@finances.gouv.fr 📧
Fax: +33 155352425 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2017/S 110-220988 (2017-06-07)

Avis d'attribution de marché (2018-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de monographies, suites et collections françaises et étrangères pour l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Valeur totale du marché: 5182783.24 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris 1 — Panthéon Sorbonne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-16 📅
Date de publication: 2018-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 035-076046
Se réfère à l'avis: 2017/S 110-220988
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

La date de conclusion du marché s'entend comme la date de notification du marché au titulaire. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Conformément à l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est renouvelable 3 fois, par période d'un an, par tacite reconduction, à l'exception de la dernière période qui prendra fin le 31.12.2021. Le marché est traité à bons de commande sans seuil minimal ni seuil maximal, sous forme mono-attributaire, conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif, les dépenses liées au marché de monographies se sont élevées à 1 295 695,81 EUR tous lots confondus sur l'année d'exécution 2016. Le montant total estimatif du marché s'entend reconductions comprises.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mongraphies publiées ou diffusées en France dans le domaine des sciences juridiques et politiques
Brève description:

Mongraphies publiées ou diffusées en France dans le domaine des sciences juridiques et politiques y compris les suites et collections en commande permanente.

Description des options:

L'Université se réserve la possibilité de recourir au marché négocié, sans publicité préalable, ni mise en concurrence, portant sur des prestations similaires, visé à l'article 30 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. L'Université se réserve le droit de procéder à des modifications du marché dans les conditions fixées à l'article 139 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.

Intitulé du lot: Monographies, suites et collections en commande permanente publiées aux Etats-Unis, Royaume-Uni, Irlande, pays du Commonwealth, Canada
Brève description:

Monographies, suites et collections en commande permanente publiées aux Etats-Unis, Royaume-Uni, Irlande, pays du Commonwealth, Canada.

Intitulé du lot: Monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Allemagne, Autriche, Suisse, pays d'europe centrale, à l'exclusion des ouvrages diffusés couramment en France
Brève description:

Monographies, suites et collections en commande permanente publiées en Allemagne, Autriche, Suisse, pays d'europe centrale, à l'exclusion des ouvrages diffusés couramment en France.

Intitulé du lot: Monographies, suites et collections en commande permanente publiées dans les pays nords-européens et suites en multi-édition, à l'exclusion des ouvrages diffusés couramment en France
Brève description:

Monographies, suites et collections en commande permanente publiées dans les pays nords-européens (Finlande, Pays scandinaves, Pays-Bas, Luxembourg, Belgique) et suites en multi-édition, à l'exclusion des ouvrages diffusés couramment en France.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation du traitement et suivi des commandes
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pertinence de la couverture éditoriale et qualité de l'information bibliographique en rapport avec l'objet du marché et les spécificités des prestations à réaliser
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité et disponiblité de l'interlocuteur spécifique et des équipes désignés pour le suivi de la prestation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Pondération du prix: 10
Critère de qualité (pondération): 25

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-09 📅
2018-02-08 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2018/S 035-076046 (2018-02-16)

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