Fourniture de mobiliers urbains
Commune de Bastia
Les prestations rémunérées sur la base de prix unitaires font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire conclu sans montant minimum ni maximum (Article 78 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret susvisé.
Le délai de réception des offres était de 2017-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Corse › Haute-Corse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-07 | Avis de marché |
| 2018-02-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2017/055
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bastia
Adresse postale: avenue Pierre Giudicelli
Code postal: 20410
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marches@bastia.corsica 📧
Téléphone: +33 495559702 📞
URL des documents: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-07 📅
Date limite de soumission: 2017-09-22 📅
Date de publication: 2017-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-314451
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Mobilier en fer forgé
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier en fer forgé.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilier en pierre.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Divers mobiliers urbains manufacturés
Numéro du lot: 3
Brève description: Divers mobiliers urbains manufacturés.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21200033500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bastia
Adresse postale: avenue Pierre Giudicelli, http://www.bastia.corsica/marches-publics
Téléphone: +33 495559704 📞
Pays: Corse 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2017/055
Brève description:
Les prestations rémunérées sur la base de prix unitaires font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire conclu sans montant minimum ni maximum (Article 78 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret susvisé.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bastia
Adresse postale: avenue Pierre Giudicelli
Code postal: 20410
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marches@bastia.corsica 📧
Téléphone: +33 495559702 📞
URL des documents: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-07 📅
Date limite de soumission: 2017-09-22 📅
Date de publication: 2017-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-314451
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.bastia.corsica/marches-publics
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations rémunérées sur la base de prix unitaires font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire conclu sans montant minimum ni maximum (Article 78 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).
Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret susvisé.
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier en fer forgé.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification; Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Intitulé du lot: Mobilier en pierre
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilier en pierre.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Divers mobiliers urbains manufacturés
Numéro du lot: 3
Brève description: Divers mobiliers urbains manufacturés.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
La lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses cotraitants.
La déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Afficher plus
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Il est accepté tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21200033500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bastia
Adresse postale: avenue Pierre Giudicelli, http://www.bastia.corsica/marches-publics
Téléphone: +33 495559704 📞
Pays: Corse 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative.
Source: OJS 2017/S 152-314451 (2017-08-07)
Avis d'attribution de marché (2018-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 45 681 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-01 📅
Date de publication: 2018-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 024-050760
Se réfère à l'avis: 2017/S 152-314451
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Montepiano
Source: OJS 2018/S 024-050760 (2018-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations rémunérées sur la base de prix unitaires font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum ni maximum (Article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics). Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret susvisé.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-01 📅
Date de publication: 2018-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 024-050760
Se réfère à l'avis: 2017/S 152-314451
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum ni maximum et dont les prestations sont rémunérées sur la base des prix unitaires inscrits au bordereau de prix. La valeur de chacun des lots correspond aux montants totaux des DQE. Durée du marché: 1 an reconductible 3 fois. Lieu et horaires où le marché peut être consulté: Mairie de Bastia, Direction des achats et des contrats publics, avenue Pierre Guidicelli, 20410 Bastia cedex de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Date de signature des marchés: 26.1.2018.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Montepiano
Source: OJS 2018/S 024-050760 (2018-02-01)
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