Fourniture de mobilier pour les écoles primaires, les centres de loisirs et les ludothèques pour le groupement de commandes de Fontenay-sous-Bois
Ville de Fontenay-sous-Bois
Le présent marché a pour objet la fourniture de mobilier pour les écoles primaires, les centres de loisirs et les ludothèques pour le groupement de commandes de Fontenay-sous-Bois (à l'exception du CCAS).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-03 | Avis de marché |
| 2017-08-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: 17/AO/ENS/01
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier et équipements divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-sous-Bois
Adresse postale: 4 esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94125
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_syGm2Ybtdm 🌏
Courrier électronique: achats@fontenay-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149747744 📞
Fax: +33 149747799 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_syGm2Ybtdm 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_syGm2Ybtdm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-03 📅
Date limite de soumission: 2017-06-12 📅
Date de publication: 2017-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 087-169352
Numéro JO-S: 87
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 428 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Mobilier pour les écoles primaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier pour les écoles primaires.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Mobilier pour les centres de loisirs et les ludothèques
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilier pour les centres de loisirs et les ludothèques.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fontenay-sous-Bois — 94120 Fontenay-sous-Bois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats — marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_syGm2Ybtdm 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_syGm2Ybtdm 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 087-169352 (2017-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: 17/AO/ENS/01
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de mobilier pour les écoles primaires, les centres de loisirs et les ludothèques pour le groupement de commandes de Fontenay-sous-Bois (à l'exception du CCAS).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier et équipements divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-sous-Bois
Adresse postale: 4 esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94125
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_syGm2Ybtdm 🌏
Courrier électronique: achats@fontenay-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149747744 📞
Fax: +33 149747799 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_syGm2Ybtdm 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_syGm2Ybtdm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-03 📅
Date limite de soumission: 2017-06-12 📅
Date de publication: 2017-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 087-169352
Numéro JO-S: 87
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 428 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Mobilier pour les écoles primaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier pour les écoles primaires.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Mobilier pour les centres de loisirs et les ludothèques
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilier pour les centres de loisirs et les ludothèques.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fontenay-sous-Bois — 94120 Fontenay-sous-Bois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Cette capacité sera appréciée à partir des renseignements figurant dans le formulaire DC2 et tout autre document permettant l'appréciation de cette capacité.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats — marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_syGm2Ybtdm 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_syGm2Ybtdm 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits par:
— un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché,
— un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas,
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— un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Avis d'attribution de marché (2017-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-17 📅
Date de publication: 2017-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 158-326978
Se réfère à l'avis: 2017/S 087-169352
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fontenay-sous-Bois, 94120 Fontenay-sous-Bois.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et solidité des fournitures proposées
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Suvi du marché
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Qualité de la garantie proposée
Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 3
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-24 📅
Référence
Informations complémentaires
Le montant indiqué comme valeur totale finale est celui du DQE.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale n° 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 158-326978 (2017-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché à pour objet la fourniture de mobilier pour les écoles primaires, les centres de loisirs et les ludothèques pour le Groupement de Commandes de Fontenay-sous-Bois (à l'exception du CCAS).
Valeur totale du marché: 286 813 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-17 📅
Date de publication: 2017-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 158-326978
Se réfère à l'avis: 2017/S 087-169352
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum, conclu pour une durée ferme de 4 ans. Le montant indiqué comme valeur totale finale est celui du DQE.
Objet
Champ d'application du marché
Le marché est un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum, conclu pour une durée ferme de 4 ans. Le montant indiqué comme valeur totale finale est celui du DQE.
Le lot 2 a été déclaré infructueux pour défaut d'offre.
Site principal ou lieu d'exécution: Fontenay-sous-Bois, 94120 Fontenay-sous-Bois.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et solidité des fournitures proposées
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Suvi du marché
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Qualité de la garantie proposée
Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 3
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-24 📅
Référence
Informations complémentaires
Le montant indiqué comme valeur totale finale est celui du DQE.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale n° 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel (articles L551?1 à L551?4, L551?10 à L551?12, R551?1, et R551?3 à R551?6 du code de justice administrative), avant la signature du marché,
— un référé contractuel (articles L551?13 à L551?23, et R551?7 à R551?10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas,
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— un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé?suspension (article L. 521?1 du code de justice administrative),
— un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé?suspension (article L521?1 du code de justice administrative).
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