Fourniture de mobilier dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par le Conseil départemental de l'Aveyron — 2 lots

Conseil départemental de l'Aveyron

Fourniture de mobilier dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par le Conseil départemental de l'Aveyron-2 lots.
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-17 Avis de marché
2018-04-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 17S0028
Brève description:
Fourniture de mobilier dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par le Conseil départemental de l'Aveyron-2 lots. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bureau 📦
Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Pôle des services techniques, Direction des services administratifs, Bureau des marchés, route du Monastère, CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
Téléphone: +33 565593420 📞
Fax: +33 565733292 📠
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-17 📅
Date limite de soumission: 2017-09-22 📅
Date de publication: 2017-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 136-278502
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Afin de juger le critère esthétique et fonctionnel des mobiliers proposés, il est demandé à chaque candidat de livrer, monter et installer dans le local prévu à cet effet sur le site de Flavin, les mobiliers listés ci-dessous. Pour le lot 1 Poste de travail: — 1 fauteuil de bureau, coloris noir — article A1, — 1 chaise visiteurs 4 pieds, dossier résille, coloris noir — article A3.4, — 1 bureau droit 1600 x 800 — article C1, — 1 retour 800 x 600 — article C3, — 1 caisson à roulettes — article D3, — 1 armoire à rideaux 1050 x 1200 — article E2. Salle de réunion: — 1 table de réunion plateau basculant rabattable — article B4. Salle de restauration: — 1 table 1200 x 800 — article G2, — 1 chaise — article G4. Pour le lot 2 salle de classe: — 1 table 700 x 500 — article A1, — 1 table 1300 x 500 — article A4, — 1 table réglable en hauteur — article A18, — 1 chaise — article B1, — 1 chaise réglable en hauteur — article B3, — 1 chaise assise rehaussée — article B4. Petite enfance: — 1 table — article A19, — 1 chaise — article B5, — 1 tabouret — article B7. Ces différents mobiliers seront restitués aux candidats à l'issue de la procédure.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de mobilier dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par le Conseil départemental de l'Aveyron-2 lots.
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Mobilier de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description:
La consultation porte sur la fourniture, principalement, de mobilier de bureaux et de salles de réunion. Ces équipements pourront être installés dans les différents services du Conseil départemental, implantés sur l'ensemble du département de l'Aveyron, ainsi que dans les locaux des membres adhérents au groupement de commandes.
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Le prestataire devra la fourniture, la livraison et l'installation des produits commandés dans leurs lieux définitifs d'usage, en parfait état de fonctionnement.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Ce lot pourra être reconduit, au maximum, 3 fois par période de 1 an par décision du pouvoir adjudicateur.
Intitulé du lot: Fourniture, livraison et installation de mobilier scolaire et petite enfance
Numéro du lot: 2
Brève description:
La consultation porte sur la fourniture, principalement, de mobilier pour salles de classe, salles de restauration et internat, ainsi que de mobilier petite enfance.
Ces équipements pourront être installés notamment dans les différents collèges du Conseil départemental, (21 collèges), ainsi que dans les centres médico-sociaux (5 sites) et les musées (3 sites), implantés sur l'ensemble du département de l'Aveyron

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— obligatoirement la lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-déclaration-du-candidat).
— obligatoirement la déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-déclaration-du-candidat)
Situation économique et financière:
— le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).
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Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— liste des principales prestations effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs du candidat pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Esthétique et fonctionnel
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours de l'Aveyron
Adresse postale: ZA de Bel Air, rue de la Sauvegarde, BP 3121
Commune postale: Rodez
Pays: Aveyron 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte « Centre Jean — Henri Fabre de Saint-Léons en Lévezou »
Adresse postale: Mairie de Saint-Léons
Commune postale: Saint-Léons
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.
Afin de juger le critère esthétique et fonctionnel des mobiliers proposés, il est demandé à chaque candidat de livrer, monter et installer dans le local prévu à cet effet sur le site de Flavin, les mobiliers listés ci-dessous.
Pour le lot 1
Poste de travail:
— 1 fauteuil de bureau, coloris noir — article A1,
— 1 chaise visiteurs 4 pieds, dossier résille, coloris noir — article A3.4,
— 1 bureau droit 1600 x 800 — article C1,
— 1 retour 800 x 600 — article C3,
— 1 caisson à roulettes — article D3,
— 1 armoire à rideaux 1050 x 1200 — article E2.
Salle de réunion:
— 1 table de réunion plateau basculant rabattable — article B4.
Salle de restauration:
— 1 table 1200 x 800 — article G2,
— 1 chaise — article G4.
Pour le lot 2
salle de classe:
— 1 table 700 x 500 — article A1,
— 1 table 1300 x 500 — article A4,
— 1 table réglable en hauteur — article A18,
— 1 chaise — article B1,
— 1 chaise réglable en hauteur — article B3,
— 1 chaise assise rehaussée — article B4.
Petite enfance:
— 1 table — article A19,
— 1 chaise — article B5,
— 1 tabouret — article B7.
Ces différents mobiliers seront restitués aux candidats à l'issue de la procédure.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1. Avant la signature du marché:
— soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du code de justice administrative),
— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du code de justice administrative).
2. Après la signature du marché:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du code de justice administrative),
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— soit un recours de pleine juridiction dit « Tropic » dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État, Ass, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. n
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr.
Source: OJS 2017/S 136-278502 (2017-07-17)
Avis d'attribution de marché (2018-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de mobilier dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par le conseil départemental de l'Aveyron — 2 lots. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle des services techniques, Direction des services administratifs, bureau des marchés, route du Monastère, CS 10024

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-05 📅
Date de publication: 2018-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 068-150709
Se réfère à l'avis: 2017/S 136-278502
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Les présents marchés sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur la fourniture, principalement, de mobilier…
… de bureaux et de salles de réunion. Ces équipements pourront être installés dans les différents services du conseil départemental, implantés sur l'ensemble du département de l'Aveyron, ainsi que dans les locaux des membres adhérents au groupement de commandes. Le prestataire devra la fourniture, la livraison et l'installation des produits commandés dans leurs lieux définitifs d'usage, en parfait état de fonctionnement.
… pour salles de classe, salles de restauration et internat, ainsi que de mobilier petite enfance. Ces équipements pourront être installés notamment dans les différents collèges du Conseil départemental, (21 collèges), ainsi que dans les Centres médico-sociaux (5 sites) et les musées (3 sites), implantés sur l'ensemble du département de l'Aveyron. Le prestataire devra la fourniture, la livraison et l'installation des produits commandés dans leurs lieux définitifs d'usage, en parfait état de fonctionnement.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-12 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Aveyron 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte «Centre Jean-Henri Fabre de Saint-Léons-en-Lévezou»

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants: après la signature du marché:
— soit un référé contractuel dans les 31 j qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative),
Afficher plus
— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État, Ass, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545).
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr
Source: OJS 2018/S 068-150709 (2018-04-05)
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