Fourniture de médicaments et/ou dispositifs médicaux des organes sensoriels

CHU de Toulouse

Fourniture de médicaments et/ou dispositifs médicaux des organes sensoriels procédure nº OSE18-2018. La consultation comporte 68 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-01.

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Historique des marchés publics
Date Document
2017-12-01 Avis de marché
Avis de marché (2017-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médicaments des organes sensoriels
Numéro de référence: OSE18-2018
Brève description:
Fourniture de médicaments et/ou dispositifs médicaux des organes sensoriels procédure nº OSE18-2018. La consultation comporte 68 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médicaments des organes sensoriels 📦
Code CPV supplémentaire: Médicaments des organes sensoriels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778477 📞
Fax: +33 561778516 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=358670&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-01 📅
Date limite de soumission: 2018-01-12 📅
Date de publication: 2017-12-07 📅
Date de début: 2018-06-01 📅
Date de fin: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 235-487553
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Le détail des 68 lots et leur estimation HT figure dans le dossier de la consultation
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le détail des 68 lots et leur estimation HT figure dans le dossier de la consultation.
Valeur estimée hors TVA: 25 932 700 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra éventuellement être reconduit de manière tacite pour une durée de 12 mois à compter du 1.6.2019. L'accord-cadre ne pourra être reconduit au-delà de 3 fois (soit jusqu'au 31.5.2022). Le coordonnateur pourra prendre par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre une décision de non reconduction.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France entière.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— l'attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés,
— formulaire «Marché public simplifié» à compléter en ligne ou formulaires DC1 et DC2 complétés ou forme libre contenant les mêmes déclarations.
Situation économique et financière:
— La déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (rubrique E1 du DC2 ou forme libre) si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 29.3.2016, il peut prouver sa capacité financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le pouvoir adjudicateur.
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Capacité technique et professionnelle:
— les certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés (rubrique G du DC2 ou forme libre),
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— les certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres (rubrique G du DC2 ou forme libre).
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée est prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26310012500016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=358670&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1.12.2021
Pouvoir adjudicateur — procédure conjointe groupement de commandes «Union des hôpitaux pour les achats» (UNIHA) comprenant les établissements identifiés en annexe du CCAP et ayant pour coordonnateur le CHU de Toulouse. Accès au DCE. Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation: www.marches-publics.gouv.fr La remise des offres par voie électronique est obligatoire et s'effectue à cette même adresse. Spécimens des spécimens sont demandés et doivent être adressés au pouvoir adjudicateur selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation, article 17 renseignements complémentaires. Pour les renseignements administratifs: téléphone: +33 561778477, télécopieur: +33 561778516, adresse électronique: cam@chu-toulouse.fr pour les renseignements techniques: auprès du coordonnateur Aline Jammes, coordonnateur Audric Darras acheteur téléphone: +33 561778290 télécopieur: +33 561778517, adresse électronique: jammes.a@chu-toulouse.fr; darras.a@chu-toulouse.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat,
— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 235-487553 (2017-12-01)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Produits/services:
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