Fourniture de matériels horticoles et de pièces détachées, entretien et réparation pour les services départementaux

Conseil général de l'Essonne

Ce marché vise à compléter, renouveler ou entretenir, en fonction des besoins, le matériel horticole destiné aux espaces verts du département et des collèges de l'Essonne, aux espaces naturels sensibles, aux parcs ou aux domaines ouverts au public et au stade Bobin. Il s'intègre dans un processus global de gestion centralisée des achats de divers types de matériels. Dans un contexte de restriction budgétaire, le service de l'achat est investi d'un double objectif: satisfaire les besoins des utilisateurs avec des moyens contraints et optimiser l'impact économique, social et environnemental de l'achat. N'est pas compris dans l'objet de la présente consultation l'achat de petits véhicules électriques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chouffot

Qui ?

• Conseil général de l'Essonne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-24	Avis de marché
2017-07-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines agricoles
Numéro de référence: 1739_1_00
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: Hôtel du Département — boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://essonne.fr 🌏
Courrier électronique: pguimbaud@cd-essonne.fr 📧
URL des documents: http://maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=268672&orgAcronyme=x6c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-24 📅
Date limite de soumission: 2017-03-29 📅
Date de publication: 2017-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 042-076403
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché public simplifié) qui permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation. L'acheteur accepte, en lieu et place des documents susvisés, que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne. Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement. Modalité de financement: articles 109 à 132 du décret nº 2016- 360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Accord-cadre financé sur les fonds propres de la collectivité. Délai global de paiement 30 jours. Conditions du CCAG/FCS. Aucune garantie financière ne sera exigée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec fixation de montants annuels minimum et maximum passés en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dans les limites suivantes: montant minimum annuel: 49 000 EUR HT — montant maximum annuel: 300 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Marché passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé expressément 3 fois par l'acheteur à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée de 1 an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Description des options: Possibilités de modifications du marché et de reconductions.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Essonne
Adresse postale: toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme à l'adresse suivante:http://maximilien.fr
Pays: Essonne 🏙️
Adresse postale: Uniquement pour les copies de sauvegarde: Hôtel du Département — DAJA/SCP — Hôtel du Département — boulevard de France

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché public simplifié) qui permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro SIRET.

Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation.

L'acheteur accepte, en lieu et place des documents susvisés, que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.

Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement.

Modalité de financement: articles 109 à 132 du décret nº 2016- 360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Accord-cadre financé sur les fonds propres de la collectivité. Délai global de paiement 30 jours. Conditions du CCAG/FCS. Aucune garantie financière ne sera exigée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 042-076403 (2017-02-24)

Avis d'attribution de marché (2017-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché vise à compléter, renouveler ou entretenir, en fonction des besoins, le matériel horticole destiné aux espaces verts du Département et des collèges de l'Essonne, aux espaces naturels sensibles, aux parcs ou aux domaines ouverts au public et au stade Bobin. Il s'intègre dans un processus global de gestion centralisée des achats de divers types de matériels. Dans un contexte de restriction budgétaire, le service de l'achat est investi d'un double objectif: satisfaire les besoins des utilisateurs avec des moyens contraints et optimiser l'impact économique, social et environnemental de l'achat. N'est pas compris dans l'objet de la présente consultation l'achat de petits véhicules électriques.

Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-28 📅
Date de publication: 2017-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 146-301510
Se réfère à l'avis: 2017/S 042-076403
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Date de signature du marché no 17_1739_1_00: 19.5.2017. Le marché est attribué pour un montant minimum annuel de 49 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 300 000 EUR HT. Description des critères: valeur technique notée sur 54 points et comprenant 6 sous critères. Prix noté sur 46 points, évalué à partir d'une simulation faite par rapport à une estimation des besoins de l'acheteur. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit expressément 3 fois par l'acheteur à compter de la date d'anniversaire de sa notification, par période successive d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Le dossier est consultable dans les conditions prévues par la loi no 78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec fixation de montants annuels minimum et maximum passés en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dans les limites suivantes: Montant minimum annuel: 49 000 EUR HT Montant maximum annuel: 300 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 54
Pondération du prix: 46

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-24 📅

Référence
Informations complémentaires

Date de signature du marché no 17_1739_1_00: 19.5.2017.

Le marché est attribué pour un montant minimum annuel de 49 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 300 000 EUR HT. Description des critères: valeur technique notée sur 54 points et comprenant 6 sous critères.

Prix noté sur 46 points, évalué à partir d'une simulation faite par rapport à une estimation des besoins de l'acheteur.

Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit expressément 3 fois par l'acheteur à compter de la date d'anniversaire de sa notification, par période successive d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Le dossier est consultable dans les conditions prévues par la loi no 78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2017/S 146-301510 (2017-07-28)

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