Fourniture de matériels et produits pour les ateliers, régie bâtiments et voirie

Ville d'Asnières-sur-Seine

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et produits pour les ateliers, régies bâtiments et voirie de la ville d'Asnières-sur-Seine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Asnières-sur-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction › Équipement d'atelier

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-18	Avis de marché
2018-04-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'atelier
Numéro de référence: AO17_Quincaillerie
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et produits pour les ateliers, régies bâtiments et voirie de la ville d'Asnières-sur-Seine.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'atelier 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'atelier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Asnières-sur-Seine
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.asnieres-sur-seine.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: +33 141111620 📞
Fax: +33 141111238 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_FTC1Cv0uxO 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_FTC1Cv0uxO 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-18 📅
Date limite de soumission: 2017-09-26 📅
Date de publication: 2017-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 159-328455
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu avec un montant minimum annuel de 30 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 120 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fournitures électriques.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures électriques.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché est passé pour une durée d'un (1) an. Il est reconductible trois (3) fois pour la même durée par tacite reconduction. Sa durée totale ne pourra excéder quatre (4) ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de quincaillerie.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de quincaillerie.
Informations complémentaires:

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu avec un montant minimum annuel de 40 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 160 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture de produits acier.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de produits acier.
Informations complémentaires:

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu avec un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 80 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fournitures de plomberie.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de plomberie.
Intitulé du lot: Fournitures de menuiserie.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fournitures de menuiserie.
Intitulé du lot: Fournitures de peinture.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fournitures de peinture.
Intitulé du lot: Fournitures de maçonnerie VRD.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fournitures de maçonnerie VRD.
Informations complémentaires:

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu avec un montant minimum annuel de 25 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 100 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fournitures de produits d'entretien.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fournitures de produits d'entretiens.
Informations complémentaires:

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu avec un montant minimum annuel de 10 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 40 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine et ses environs.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une attestation sur l'honneur: Pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Le candidat pourra produire le formulaire. Lettre de candidature ou imprimé Dc1, et d'habilitation du mandataire par les co-traitants, le cas échéant, dans sa version mise à jour au 31.3.2016, dûment complété, daté et signé.

Situation économique et financière:

Déclarations concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

Références équivalentes dans l'exécution de prestations similaires, datant de moins de 3 ans, mentionnant de façon précise le montant, la date et le lieu de chaque marché. Ces dernières peuvent être accompagnées de certificats de bonne exécution.

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine, 1 place de l'Hôtel de Ville, 92600 Asnières-sur-Seine
Adresse du profil d'acheteur: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_FTC1Cv0uxO 🌏

Référence
Informations complémentaires

A) Délais de paiement.

Les références du compte bancaire ou postal où les paiements devront être effectués, seront indiquées dans l'acte d'engagement.

Conformément au Titre IV de la loi 2013-100 du 28.4.2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder trente (30) jours à compter de la réception complète et conforme de la facture par le service des finances et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires.

Il ressort de l'application du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, que le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Ces intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.

Il est précisé que les intérêts moratoires précédemment évoqués et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de quarante-cinq (45) jours suivant la mise en paiement du principal.

Les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la ville d'Asnières-sur-Seine.

B) Dépôt de plis papiers.

Les candidats peuvent déposer leur pli électronique sur la plate-forme marchés publics de la Ville ou peuvent déposer leur pli papier à l'adresse suivante:

Ville d'Asnières-sur-Seine

Service de la commande publique

1 place de l'Hôtel de Ville — BP 20 217

92602 Asnières-sur-Seine Cedex.

En cas de remise des plis directement au Service de la commande cela doit se faire durant ses horaires d'ouverture soit: 9:00 — 12:00 et 13:30-17:00.

Le pli cacheté sera intégré dans une plus grande enveloppe, elle-même cachetée, qui portera le cachet de la société et la mention:

Appel d'offres ouvert

Fourniture de matériels et produits pour les ateliers, régies bâtiments et voirie «Ne pas ouvrir».

Conformément à l'article 62 du décret nº 360 du 25.3.2016, la sélection de l'offre économiquement la plus avantageuse, sera appréciée, en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 60 points,

— au regard du montant total du DQE: 50 points (offre du prix du moins disant/offre jugée) x 50,

— moyenne des pourcentages de réduction sur les différentes famille d'articles pour les produits hors BPU: 10 points. Le nombre de point maximum (10) sera attribué au candidat proposant la meilleure moyenne de réductions (pour les lots 1, 2 4 et 6) ou la meilleure réduction (pour les lots 3, 5, 7 et 8). Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante: moyenne des réductions ou réduction du candidat/meilleur moyenne des réductions ou meilleure réduction x 10,

— valeur technique: 40 points,

— délai de livraison: 30 points,

— diversité des produits disponibles sur les quelles s'appliquent les réductions: 10 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 120173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 144426337 📠
Adresse Internet: http://www.idf.pref.gouv.fr/marche-public/litiges.htm 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 159-328455 (2017-08-18)

Avis d'attribution de marché (2018-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 740 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place de l'hôtel de ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-24 📅
Date de publication: 2018-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 081-181089
Se réfère à l'avis: 2017/S 159-328455
Numéro JO-S: 81

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures électriques
Fourniture de quincaillerie
Fourniture de produits acier
Fournitures de plomberie
Fournitures de menuiserie
Fournitures de peinture
Fournitures de maçonnerie VRD
Fournitures de produits chimiques
Brève description: Fournitures de produits chimiques.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-10 📅
2018-01-12 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine 1 place de l'Hôtel de Ville 92600 Asnières-sur-Seine
Source: OJS 2018/S 081-181089 (2018-04-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction (>20 nouveaux marchés)

Équipement d'atelier (2)