Fourniture de matériels divers et d'outillage

Commune de Megève

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de matériels divers et d'outillage pour les différents services de la commune.
Il s'agit de l'approvisionnement de différents matériels de quincaillerie et d'outillage, de menuiserie, de peinture, de maçonnerie, d'électricité, de plomberie et sanitaire.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Megève

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Matériel électrique
• Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
• Peintures, vernis et mastics › Peintures
• Produits structurels › Menuiserie pour la construction
• Quincaillerie › Articles de quincaillerie

Où ?

• Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-20	Avis de marché
2017-03-13	Informations complémentaires
2017-08-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de matériels divers et d'outillage pour les différents services de la commune. Il s'agit de l'approvisionnement de différents matériels de quincaillerie et d'outillage, de menuiserie, de peinture, de maçonnerie, d'électricité, de plomberie et sanitaire. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Articles de quincaillerie 📦
Menuiserie pour la construction 📦
Peintures 📦
Matériaux de construction et articles connexes 📦
Matériel électrique 📦
Matériel de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Megève
Adresse postale: 1 place de l'Église
Code postal: 74120
Commune postale: Megève
Contact
Adresse Internet: http://www.megeve.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@megeve.fr 📧
Téléphone: +33 450932929 📞
URL des documents: http://www.megeve.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.megeve.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-20 📅
Date limite de soumission: 2017-03-23 📅
Date de publication: 2017-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 039-070502
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

La durée indiquée ci-dessus est la durée initiale du contrat. Composantes du lot: Vis bois, chevilles nylon, boulons, serrures à larder, cutter, marteau, scies, clés à molette, truelles, vis inox.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de matériels divers et d'outillage pour les différents services de la commune.

Il s'agit de l'approvisionnement de différents matériels de quincaillerie et d'outillage, de menuiserie, de peinture, de maçonnerie, d'électricité, de plomberie et sanitaire.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Outillage/produits de quincaillerie
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de petits outillages et produits de quincaillerie.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande peut être reconduit tacitement pour 3 périodes de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Informations complémentaires:

La durée indiquée ci-dessus est la durée initiale du contrat.

Composantes du lot:

Vis bois, chevilles nylon, boulons, serrures à larder, cutter, marteau, scies, clés à molette, truelles, vis inox.

Intitulé du lot: Matériel de menuiserie
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de matériel de menuiserie.
Informations complémentaires: Panneaux filtrés, contre plaqué, lambourdes, parquet flottant, madrier.
Intitulé du lot: Matériel de peinture
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de matériel de peinture.
Informations complémentaires:

Peintures solvant, acrylique, brosses à tableau, brosses pouce, rouleaux, manchons à clips anti goutte, lasures, vernis.

Intitulé du lot: Matériel de maçonnerie
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de matériel de maçonnerie.
Informations complémentaires:

Composante du lot:

Enduit à joint, colles et joints à carrelage,mortier et béton universel, isolation laine de verre et laine de roche.

Intitulé du lot: Matériel électrique
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de matériel électrique.
Informations complémentaires:

Tubes fluo, boîtes encastrement, ampoules, radiateurs électriques, boîtes de dérivation, prises, disjoncteurs.

Intitulé du lot: Matériel de plomberie et sanitaire
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire.
Informations complémentaires:

Coudes, manchons à sertir, à souder, tampons de réduction,vannes d'arrêt, racords fonte, appareillages et accessoires divers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Déclaration appropriée de banques ou, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740173600012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.megeve.fr 🌏
URL des documents: http://www.megeve.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Megève: mairie — pôle marchés et achats publics
Adresse postale: 1 place de l'Église, BP 23
Pays: Haute-Savoie 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.megeve.fr

Le DCE est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.megeve.fr et en sélectionnant l'onglet marchés publics.

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats pourront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite auprès de la Commune de Megève, Mairie, pôle marchés et achats publics, 1 place de l'Église, BP 23, 74120 Megève ou en se connectant à la plateforme de dématérialisation avec les identifiant et mot de passe transmis lors du retrait du dossier de consultation depuis l'adresse www.megeve.fr et en sélectionnant l'onglet marchés publics. Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture des offres: la date d'ouverture des plis est prévisionnelle. L'ouverture des offres n'est pas publique.

Dépôt par porteur: pôle marchés et achats publics, 2023 route Nationale, 74120 Megève du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, hors jours fériés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction par les concurrents évincés et les tiers susceptibles d'être lésés dans leur intérêts, visant à contester la validité du contrat après sa conclusion. Ce recours peut être engagé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Il peut être complété par une requête en référé tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution du contrat attaqué, jusqu'au prononcé de la décision du juge du contrat.

Source: OJS 2017/S 039-070502 (2017-02-20)

Informations complémentaires (2017-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de matériels divers et d'outillage pour les différents services de la Commune. Il s'agit de l'approvisionnement de différents matériels de quincaillerie et d'outillage, de menuiserie, de peinture, de maçonnerie, d'électricité, de plomberie et sanitaire. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-13 📅
Date limite de soumission: 2017-04-14 📅
Date de publication: 2017-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 055-101647
Se réfère à l'avis: 2017/S 039-070502
Numéro JO-S: 55

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de matériels divers et d'outillage pour les différents services de la Commune.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Source: OJS 2017/S 055-101647 (2017-03-13)

Avis d'attribution de marché (2017-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de matériels divers et d'outillage pour les différents services de la Commune. Il s'agit de l'approvisionnement de différents matériels de quincaillerie et d'outillage, de menuiserie, de peinture, de maçonnerie, d'électricité, de plomberie et sanitaire. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-04 📅
Date de publication: 2017-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 151-312411
Numéro JO-S: 151

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Intitulé du lot: Outillage/produits de quincaillerie.
Matériel de menuiserie.
Matériel de peinture.
Matériel de maçonnerie.
Informations complémentaires:

Enduit à joint, colles et joints à carrelage, mortier et béton universel, isolation laine de verre et laine de roche.

Intitulé du lot: Matériel électrique.
Matériel de plomberie et sanitaire.
Informations complémentaires:

Coudes, manchons à sertir, à souder, tampons de réduction,vannes d'arrêt, raccords fonte, appareillages et accessoires divers.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-26 📅

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum.

Les contrats sont conclus pour 12 mois à compter de leur date de notification, avec possibilité de reconduction pour 3 périodes de 12 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

— Recours de pleine juridiction par les concurrents évincés et les tiers susceptibles d'être lésés dans leur intérêts, visant à contester la validité du contrat après sa conclusion. Ce recours peut être engagé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Il peut être complété par une requête en référé tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution du contrat attaqué, jusqu'au prononcé de la décision du juge du contrat.

Source: OJS 2017/S 151-312411 (2017-08-04)

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