Fourniture de matériels de kinésithérapie et de rééducation fonctionnelle

Centre hospitalier régional de Marseille

Fourniture de matériels de kinésithérapie et de rééducation fonctionnelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-14 Avis de marché
2018-01-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments médicaux divers
Numéro de référence: DAM160686
Brève description: Fourniture de matériels de kinésithérapie et de rééducation fonctionnelle.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments médicaux divers 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils et instruments médicaux divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://fr.ap-hm.fr/ 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Téléphone: +33 491382898 📞
Fax: +33 491381922 📠
URL des documents: https://www.marches-public.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=321270&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-14 📅
Date limite de soumission: 2017-03-23 📅
Date de publication: 2017-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 034-061205
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Les marchés comportent un minimum en valeur mais il n'est pas fixé de maximum, ni en valeur ni en quantité.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 40 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Attache cheville poignet haute sécurité Usage Unique
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4b: Attache cheville poignet haute sécurité Usage Unique.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Les marchés sont conclus pour une période de un an à compter de leur date de notification au titulaire. Ils sont renouvelables ensuite, deux fois pour une période de un an, une troisième fois pour une période allant jusqu'au 31.1.2021 et ce, par reconduction tacite.
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Informations complémentaires:
Les marchés comportent un minimum en valeur mais il n'est pas fixé de maximum, ni en valeur ni en quantité.
Intitulé du lot: Attache cheville poignet simple
Numéro du lot: 5
Brève description: Attache cheville poignet simple.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Attelle de nez thermoplastique
Numéro du lot: 12
Brève description: Attelle de nez thermoplastique.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Attelle d'immobilisation pour perfusion en pédiatrie et néonatalogie
Numéro du lot: 15
Brève description: Attelle d'immobilisation pour perfusion en pédiatrie et néonatalogie.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mousse adhésive en rouleau pour capitonnage
Numéro du lot: 42
Brève description: Mousse adhésive en rouleau pour capitonnage.
Valeur estimée hors TVA: 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Collier cervical d'urgence monopièce
Numéro du lot: 66
Brève description: Collier cervical d'urgence monopièce.
Description des renouvellements:
Les marchés sont conclus pour une période de un an à compter de leur date de notification au titulaire. Ils sont renouvelables ensuite, deux fois pour une période de un an, une troisième fois pour une période allant jusqu'au 31 janvier 2021 et ce, par reconduction tacite.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements de l'AP-HM 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Kbis ou équivalent.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Coût des fournitures
Pondération du coût: 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement hospitalier de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-public.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-public.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) et de déposer leur candidature et leur offre par voie dématérialisée via le site dont l'adresse Internet est: https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence Dam160686 (cf. Article 9-2 du Règlement de la consultation: Dispositions relatives à la dématérialisation). Les modalités de dépôt par courrier sont décrites à l'article 6 du règlement de la consultation. Les pièces constituant l'offre et la candidature sont détaillées à l'article 6 du règlement de la consultation, en libre accès sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr (référence Dam160686). Les documents à fournir par le candidat auquel il est envisagé de passer le marché sont détaillés à l'article 11 du règlement de la consultation. Des échantillons obligatoires sont à fournir pour les six lots (cf. Annexe 2 au règlement de la consultation et à l'article 6-3 du règlement de la consultation). Les candidats doivent produire les échantillons des articles demandés et les accompagner d'un bordereau de livraison, d'une documentation technique comprenant les éléments demandés dans l'annexe au CCP pour chacun des lots. Le fournisseur retenu devra livrer, pendant la durée du marché, un produit conforme à l'échantillon remis. Les échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. L'absence d'échantillons et des documents techniques s'y rapportant sera une cause de rejet de l'offre. Une documentation technique comprenant les éléments demandés dans l'annexe au CCP pour chacun des lots devra être jointe à chaque échantillon. Le catalogue du fournisseur à lui seul ne constitue pas une documentation technique sauf si ce dernier présente une description détaillée des produits; dans ce cas, le fournisseur devra indiquer clairement dans le tableau de réponse, ou sur une annexe, la page dans laquelle le produit est décrit. Conformément au décret n° 2013-269 du 29.3.2013, le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne (BCE) à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le mode de règlement choisi par la personne publique est le mandat administratif suivi du virement bancaire. Imputation budgétaire: compte de classe 6.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffr.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 034-061205 (2017-02-14)
Avis d'attribution de marché (2018-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 72 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2018-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 016-032305
Se réfère à l'avis: 2017/S 034-061205
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application de l'article 4 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360, attribué après une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il est conclu pour une période de un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable ensuite, deux fois pour une période de un an, une troisième fois pour une période allant jusqu'au 31.1.2021 et ce, par reconduction tacite conformément aux dispositions de l'article 39 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le lot 4b et le lot 12 ont été déclarés, respectivement, sans suite et infructueux. Le lot 66 n'a pas été attribué du fait du désistement du candidat retenu. Ce lot sera relancé. Le contrat peut être consulté à l'adresse suivante: AP-HM — Direction des achats — Secteur marchés — 80 rue Brochier — 13005 Marseille, sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Attache cheville poignet haute sécurité usage unique
Numéro du lot: 1
Brève description: Un lot: Lot 4b: attache cheville poignet haute sécurité usage unique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Etablissements de l'AP-HM 13000 Marseille.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-08 📅
2017-12-20 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 016-032305 (2018-01-22)
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Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Appareils et instruments médicaux divers