Fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore

Clermont Communauté

Le présent marché concerne la fourniture du matériel de signalisation lumineuse tricolore, du matériel de régulation du trafic, des supports et du matériel de transmission nécessaire à l'entretien et/ou à la création des carrefours à feux de circulation de Clermont Auvergne Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Clermont Communauté

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de conversion de signaux audibles › Modems
• Mobilier urbain › Fléchage › Matériel de signalisation
• Mobilier urbain › Fléchage › Poteaux de signalisation

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-25	Avis de marché
2017-09-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Numéro de référence: 17fou06cf
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de signalisation 📦
Poteaux de signalisation 📦
Modems 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr724 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Communauté
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-25 📅
Date limite de soumission: 2017-05-30 📅
Date de publication: 2017-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 082-158039
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

Minimum HT: 60 000 Maximum HT: 240 000.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Fourniture de matériel signalisation lumineuse tricolore
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture du matériel de signalisation lumineuse tricolore pour la modification et/ou la création de carrefours à feux de circulation.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Minimum HT: 60 000

Maximum HT: 240 000.

Intitulé du lot: Fourniture de matériel de régulation du trafic
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture du matériel de régulation du trafic pour la modification et/ou la création de carrefours à feux de circulation.

Informations complémentaires:

Minimum HT: 30 000

Maximum HT: 120 000.

Intitulé du lot: Fourniture de matériel pour carrefours équipés en Sea
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture du matériel de signalisation lumineuse tricolore et du matériel de régulation du trafic pour l'entretien des carrefours existants équipés en matériel Sea.

Informations complémentaires:

Minimum HT: 70 000

Maximum HT: 280 000.

Intitulé du lot: Fourniture de matériel pour carrefours équipés en Aximum
Numéro du lot: 4
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture du matériel de signalisation lumineuse tricolore et du matériel de régulation du trafic pour l'entretien des carrefours existants équipés en matériel.

Informations complémentaires: Minimum HT : 30 000
Intitulé du lot: Fourniture de supports et potences
Numéro du lot: 5
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture des supports du matériel de signalisation lumineuse tricolore pour l'entretien, la modification et / ou la création de carrefours à feux de circulation.

Intitulé du lot: Fourniture de matériel de transmission
Numéro du lot: 6
Brève description:

Ce lot concerne la fourniture du matériel de transmission de données entre le poste central de régulation et les contrôleurs de carrefours pour la modification et / ou la création de carrefours à feux de circulation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant effectifs moyens annuels du candidat, importance personnel encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste principales fournitures effectuées les 3 dernières années (montant,date et destinataire public ou privé). Livraisons prouvées soit par attestations du destinataire soit par déclaration de l'opérateur économique,

— indication titres études et professionnels du candidat et/ou des cadres entreprise, notamment responsables de prestation de services ou de conduite travaux,

déclaration indiquant outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose

— indication techniciens ou organismes techniques, soient ou non intégrés au candidat, en particulier ceux qui sont responsables du contrôle qualité,

— indication systèmes gestion et suivi chaîne approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,

— indication mesures gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors exécution contrat,

— certificats qualifications.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu

Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE)

Dossiers fournis gratuitement sur CD Rom

Téléchargés: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/

ou peuvent être retirés sur place ( 9:00-12:00 et 14:00-16:00 — 5

ou demandés par écrit: adresse organisme acheteur

ou par fax: 04 73 98 36 25 (Service commande publique)

adresse ou les plis doivent être Transmis

Transmission des plis: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à Clermont Auvergne Métropole (adresse en en tête) — direction des actions juridiques et des achats, service commande publique — pôle conseils/achats, 5

Les offres par voie électronique sont autorisées (http://www.marches-publics.info/, voir modalités dans le RC)

Modalités d'ouverture des offres: Les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis.

Renseignements

pour tous renseignements d'ordre administratif:

Clermont Auvergne Métropole

Service Commande Publique

Pôle Conseils/Achats

Caroline Faucher

Tél: 04 73 98 36 53

mail: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/

Pour tous renseignements d'ordre technique:

Direction Ingénierie de l'aménagement et mobilité/service mobilité et gestion des circulations

Lionel Maillet

Responsable de pôle — signalisation lumineuse et régulation du trafic

Yann le Cardiet

Gestionnaire signalisation

adresse AWS: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/

Date limite de dépôt des questions: Vendredi 19.5.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 082-158039 (2017-04-25)

Avis d'attribution de marché (2017-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-07 📅
Date de publication: 2017-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 174-356141
Se réfère à l'avis: 2017/S 082-158039
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Minimum HT : 60 000. Maximum HT : 240 000.

Objet
Champ d'application du marché

Minimum HT : 60 000.

Maximum HT : 240 000.

Intitulé du lot: Fourniture de matériel de Régulation du trafic
Informations complémentaires:

Minimum HT : 30 000.

Maximum HT : 120 000.

Intitulé du lot: Fourniture de matériel pour carrefours équipés en SEA
Informations complémentaires:

Minimum HT : 70 000.

Maximum HT : 280 000.

Minimum HT. : 30 000

Maximum HT. : 120 000.