Fourniture de matériel de plomberie, sanitaire, chauffage
Moselis
Accord-Cadre avec maximum et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 3 ans à compter de la notification du contrat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Moselis
- • Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-13 | Avis de marché |
| 2018-01-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie et de chauffage
Numéro de référence: 17_037F
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Moselis
Adresse postale: 3 rue de Courcelles, BP 25040
Code postal: 57071
Commune postale: Metz Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.moselis.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.marches@moselis.fr 📧
URL des documents: http://moselis.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://moselis.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-13 📅
Date limite de soumission: 2017-07-12 📅
Date de publication: 2017-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 114-229180
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Maximum 35 000.00 Euros pour la période initiale.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Agence de Metz.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires: Maximum 35 000.00 Euros pour la période initiale.
Numéro du lot: 2
Brève description: Agence de Thionville.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Maximum 80 000.00 Euros pour la période initiale.
Numéro du lot: 3
Brève description: Agence de Rombas.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Maximum 50 000.00 Euros pour la période initiale.
Numéro du lot: 4
Brève description: Agence de Forbach.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Maximum 140 000.00 Euros pour la période initiale.
Numéro du lot: 5
Brève description: Agence de Creutzwald.
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Maximum 65 000.00 Euros pour la période initiale.
Numéro du lot: 6
Brève description: Agence de Chateau Salins.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Maximum 30 000.00 Euros pour la période initiale.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Références, marques, unité de conditionnement sur BPU / Précisions sur remises catalogue
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Méthodologie de traitement des commandes et organisation de l'entreprise afin de respecter les délais de livraison
Valeur technique: Moyens de communication permettant aux agences MOSELIS de transmettre les besoins
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Moselis
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://moselis.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://moselis.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: service Juridique et Marchés 3, rue de Courcelles BP 25040 Cedex 3
Commune postale: Metz
Téléphone: +33 387648679 📞
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://moselis.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 1038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 114-229180 (2017-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie et de chauffage
Numéro de référence: 17_037F
Brève description:
Accord-Cadre avec maximum et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 3 ans à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Moselis
Adresse postale: 3 rue de Courcelles, BP 25040
Code postal: 57071
Commune postale: Metz Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.moselis.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.marches@moselis.fr 📧
URL des documents: http://moselis.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://moselis.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-13 📅
Date limite de soumission: 2017-07-12 📅
Date de publication: 2017-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 114-229180
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Maximum 35 000.00 Euros pour la période initiale.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Agence de Metz.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires: Maximum 35 000.00 Euros pour la période initiale.
Numéro du lot: 2
Brève description: Agence de Thionville.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Maximum 80 000.00 Euros pour la période initiale.
Numéro du lot: 3
Brève description: Agence de Rombas.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Maximum 50 000.00 Euros pour la période initiale.
Numéro du lot: 4
Brève description: Agence de Forbach.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Maximum 140 000.00 Euros pour la période initiale.
Numéro du lot: 5
Brève description: Agence de Creutzwald.
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Maximum 65 000.00 Euros pour la période initiale.
Numéro du lot: 6
Brève description: Agence de Chateau Salins.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Maximum 30 000.00 Euros pour la période initiale.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat.
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Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Fonds propres, prets, subventions Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Références, marques, unité de conditionnement sur BPU / Précisions sur remises catalogue
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Méthodologie de traitement des commandes et organisation de l'entreprise afin de respecter les délais de livraison
Valeur technique: Moyens de communication permettant aux agences MOSELIS de transmettre les besoins
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Moselis
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://moselis.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://moselis.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: service Juridique et Marchés 3, rue de Courcelles BP 25040 Cedex 3
Commune postale: Metz
Téléphone: +33 387648679 📞
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://moselis.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Word, Excel, Winzip et Acrobat Reader. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 1038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Avis d'attribution de marché (2018-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériel de plomberie, sanitaire, chauffage.
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 rue de Courcelles — BP 25040 Cedex 3
Commune postale: Metz
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-30 📅
Date de publication: 2018-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 022-045927
Se réfère à l'avis: 2017/S 114-229180
Numéro JO-S: 22
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Agence de Metz
Agence de Thionville
Agence de Rombas
Agence de Forbach
Agence de Creutzwald
Agence de Château Salins
Brève description: Agence de Château Salins.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Références, marques, unité de conditionnement sur BPU / Précisions sur remises catalogue
Méthodologie de traitement des commandes et organisation de lentreprise afin de respecter les délais de livraison
Moyens de communication permettant aux agences Moselis de transmettre les besoins
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-01 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Admnisitratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 022-045927 (2018-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériel de plomberie, sanitaire, chauffage.
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 rue de Courcelles — BP 25040 Cedex 3
Commune postale: Metz
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-30 📅
Date de publication: 2018-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 022-045927
Se réfère à l'avis: 2017/S 114-229180
Numéro JO-S: 22
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Agence de Metz
Agence de Thionville
Agence de Rombas
Agence de Forbach
Agence de Creutzwald
Agence de Château Salins
Brève description: Agence de Château Salins.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Références, marques, unité de conditionnement sur BPU / Précisions sur remises catalogue
Méthodologie de traitement des commandes et organisation de lentreprise afin de respecter les délais de livraison
Moyens de communication permettant aux agences Moselis de transmettre les besoins
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-01 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Admnisitratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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