Fourniture de livres

Musée départemental Arles antique

La présente consultation concerne la fourniture de livres pour la revente au public dans la boutique du musée départemental Arles Antique. Elle permettra également aux autres services du département d'acquérir des livres pour un usage interne ou pour des dons.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ADRS

Qui ?

• Musée départemental Arles antique

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-20	Avis de marché
2017-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de musées
Numéro de référence: Aodcmdaa-lb
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de musées 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée départemental Arles Antique
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: carine.caudron@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 4133315133 📞
Fax: +33 413315145 📠
URL des documents: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=12811&orgAcronyme=cg13 🌏
URL pour la participation: http://marches.cg13.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-20 📅
Date limite de soumission: 2017-05-02 📅
Date de publication: 2017-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 058-107455
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Coût annuel minimum de 5 000 EUR HT et maximum 50 000 EUR HT pour une durée de un an renouvelable 3 fois.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Brève description: Fourniture de livres.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions.
Informations complémentaires:

Coût annuel minimum de 5 000 EUR HT et maximum 50 000 EUR HT pour une durée de un an renouvelable 3 fois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Musée départemental Arles Antique — Presqu'Île du Cirque Romain, 13635 Arles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Le candidat devra renseigner les formulaires DC1 et DC2 ou fournir les justifications demandées dans ces imprimés concernant sa situation. Il devra également se conformer aux exigences des articles 45, 46 et 48 de l'ordonnance n

Situation économique et financière:

Le candidat devra renseigner les chiffres d'affaires des 3 derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat devra renseigner conformément à l'article 3 de l'arrêté du 29 mars et à l'article 44-IV du DMP: — une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières années, — une description du matériel, de l'outillage et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre. Le candidat doit préciser les qualifications et/ou références équivalentes qu'il détient au regard des exigences ci-après: le candidat doit préciser ses références dans le domaine de l'accord-cadre, réalisées au cours des 3 dernières années, avec indication du maître d'ouvrage, de la nature exacte des prestations se rapportant à l'objet de l'accord-cadre, du lieu, du montant et de l'année. Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Marseille.
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique. La date indiquée pour l'ouverture est indicative.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Musée départemental Arles antique presqu'île du Cirque Romain, 13635 Arles Cedex
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cg13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.cg13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=12811&orgAcronyme=cg13 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 3 reconductions.

Pour les plis "Papier", l'offre devra être adressée par pli recommandé avec avis de réception postale ou remise contre récépissé ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité, à l'adresse suivante: département des BDR/DJCP, -secrétariat, -Bureau B6039, 52 avenue de Saint-Just, 13256 Marseille Cedex 20. Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du conseil départemental à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr. Les offres sont acceptées par voie électronique. Les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigés ci-dessus, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition: qu'ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace. Que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit. Les critères de jugement des offres (" Prix " 60 % " Qualité technique" 30 % et " délais d'exécution "10 %) et les sous-critères sont mentionnés dans le règlement de consultation. Le délai minimum de validité des offres est de 6 mois (équivalent à 180 jours). Paiement par mandat administratif à 30 jours sur le budget du département. Aucune subvention n'est prévue.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (Art L.551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel (Art L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (Ce,16.7.2007, Sté Tropic signalisation, n

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral — préfecture de région — secrétariat général pour les affaires générales
Adresse postale: boulevard peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2017/S 058-107455 (2017-03-20)

Avis d'attribution de marché (2017-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de livres pour la revente au public dans la boutique du musée départemental Arles antique. Elle permettra également aux autres services du département d'acquérir des livres pour un usage interne ou pour des dons.

Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-14 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-505975
Se réfère à l'avis: 2017/S 058-107455
Numéro JO-S: 243

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de livres
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Musée départemental Arles antique — presqu'Île du cirque romain 13635 Arles

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-20 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Musée départemental Arles antique Presqu'Île du cirque romain 13635 Arles Cedex

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel (Art. L.551-1 et suivants du code de justice administrative);

Référé contractuel (Art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative).

Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (CE, 16.7.2007, Sté Tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du Département à l'adresse suivante: https://marchés.cg13.fr Cet avis sera consultable sous la référence: Aodcmdaa-Lb-Aa

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Peyral
Source: OJS 2017/S 243-505975 (2017-12-14)

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