Le marché a pour objet la fourniture de livres scolaires (dont livres de langues vivantes) pour toutes les écoles élémentaires et les RASED, ainsi que les livres pédagogiques pour toutes les écoles maternelles et les RASED. Le marché est un accord-cadre de fournitures, traités à bons de commande sur le base de prix unitaires, sans montant minimum mais avec un maximum annuel de 60 000 EUR HT, conformément aux articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du décret relatif aux marchés publics. Le marché n'est pas alloti au sens des articles 32 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et 12 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, car l'objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-12-12.
L'appel d'offres a été publié le 2017-11-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-11-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: ILM -Livres scolaires
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de livres scolaires (dont livres de langues vivantes) pour toutes les écoles élémentaires et les RASED, ainsi que les...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture de livres scolaires (dont livres de langues vivantes) pour toutes les écoles élémentaires et les RASED, ainsi que les livres pédagogiques pour toutes les écoles maternelles et les RASED. Le marché est un accord-cadre de fournitures, traités à bons de commande sur le base de prix unitaires, sans montant minimum mais avec un maximum annuel de 60 000 EUR HT, conformément aux articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du décret relatif aux marchés publics. Le marché n'est pas alloti au sens des articles 32 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et 12 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, car l'objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-11-09 📅
Date limite de soumission: 2017-12-12 📅
Date de publication: 2017-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 216-448662
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est transmis via https://www.achatpublic.com. Pièces relatives à la candidature: les documents et...”
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est transmis via https://www.achatpublic.com. Pièces relatives à la candidature: les documents et renseignements à fournir sont indiqués dans le règlement de la consultation.
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Source: OJS 2017/S 216-448662 (2017-11-09)
Avis d'attribution de marché (2018-04-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de livres scolaires (dont livres de langues vivantes) pour toutes les écoles élémentaires et les RASED, ainsi que les...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture de livres scolaires (dont livres de langues vivantes) pour toutes les écoles élémentaires et les RASED, ainsi que les livres pédagogiques pour toutes les écoles maternelles et les RASED. Le marché est un accord-cadre de fournitures, traité à bons de commande sur le base de prix unitaires, sans montant minimum mais avec un maximum annuel de 60 000 EUR(s) HT, conformément aux articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du décret relatif aux marchés publics. Le marché n'est pas alloti au sens des articles 32 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et 12 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, car l'objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes.
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Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'Issy-les-Moulineaux
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-04-11 📅
Date de publication: 2018-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 071-157085
Se réfère à l'avis: 2017/S 216-448662
Numéro JO-S: 71
Source: OJS 2018/S 071-157085 (2018-04-11)