Fourniture de livres scolaires et livres pédagogiques
Le marché a pour objet la fourniture de livres scolaires (dont livres de langues vivantes) pour toutes les écoles élémentaires et les RASED, ainsi que les livres pédagogiques pour toutes les écoles maternelles et les RASED. Le marché est un accord-cadre de fournitures, traités à bons de commande sur le base de prix unitaires, sans montant minimum mais avec un maximum annuel de 60 000 EUR HT, conformément aux articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du décret relatif aux marchés publics. Le marché n'est pas alloti au sens des articles 32 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et 12 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, car l'objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-12-12.
L'appel d'offres a été publié le 2017-11-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2017-11-09
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Avis de marché
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| 2018-04-11
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Avis d'attribution de marché
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