Fourniture de livres, périodiques et autres produits édités (documents audiovisuels) pour la Ville d'Aulnay-sous-Bois — année 2018 reconductible éventuellement jusqu'en 2021

Ville d'Aulnay-sous-Bois

Fourniture de livres, périodiques et autres produits édités (documents audiovisuels) pour la Ville d'Aulnay-sous-Bois — année 2018 reconductible éventuellement jusqu'en 2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-22 Avis de marché
2017-11-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: BIB1701
Brève description:
Fourniture de livres, périodiques et autres produits édités (documents audiovisuels) pour la Ville d'Aulnay-sous-Bois — année 2018 reconductible éventuellement jusqu'en 2021.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
URL des documents: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_8MmF9hh8NN 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-22 📅
Date limite de soumission: 2017-06-22 📅
Date de publication: 2017-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-200752
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Délais d'exécution: livraison unique: 10 jours; livraisons en deux fois: 15 jours; livraison urgente: 48 heures.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achats de livres pour les fonds fiction adultes
Numéro du lot: 1
Brève description: Achats de livres pour les fonds fiction adultes.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2021. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
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Informations complémentaires:
Délais d'exécution: livraison unique: 10 jours; livraisons en deux fois: 15 jours; livraison urgente: 48 heures.
Intitulé du lot: Achats de livres pour les fonds adultes documentaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Achats de livres pour les fonds adultes documentaires.
Intitulé du lot: Achats de livres pour les fonds jeunesse fiction et documentaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Achats de livres pour les fonds jeunesse fiction et documentaires.
Intitulé du lot: Documents audiovisuels (DVD)
Numéro du lot: 4
Brève description: Documents audiovisuels (DVD).
Informations complémentaires:
Délais d'exécution: livraison unique: 15 jours; livraison en deux fois: 1 mois; livraison urgente: 5 jours.
Intitulé du lot: Périodiques
Numéro du lot: 5
Brève description: Périodiques.
Informations complémentaires:
Délai d'exécution: 1 mois (délais correspondant à la mise en place de l'abonnement).
Intitulé du lot: Bandes dessinées
Numéro du lot: 6
Brève description: Bandes dessinées.
Informations complémentaires:
Délais d'exécution: livraison unique: 10 jours; livraison en 2 fois: 15 jours; livraison urgente: 48 heures.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Aulnay-sous-Bois.
Aulnay-Sous-Bois.
Alnay-sous-Bois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation juridique: lettre de candidature — désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1)
Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les études et réalisations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (2013, 2014 et 2015);
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services en lien avec l'objet du marché effectués au cours des trois dernières années (2014, 2015 et 2016), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Informations complémentaires: La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 20
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Délais de mise en place des nouveaux abonnements

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le présent marché pourra éventuellement être renouvelé en 2022.
Procédure: Le présent marché public est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics ainsi que des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et sans maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Procédure dématérialisée: L'Acheteur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.aulnay-sous-bois.fr Toutefois il admet les plis papiers. Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée.
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Durée :Le marché est conclu, pour sa période initiale, à compter du 1.1.2018, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure, et jusqu'au 31.12.2018.
Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2021.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Conformément à l'article 16-ii du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction.
Modalité de financement: Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Sur budget propre.
Groupement: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement. En vertu de l'article 45-v du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics il est interdit aux soumissionnaires de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
En qualité de membres de plusieurs groupements.
Critère de sélection des candidatures: les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités
critères de jugement des offres: les critères et sous-critères de jugement des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville, Direction de la Commande Publique, rez-de-chaussée bas — BP 56
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Code postal: 93602
Téléphone: +33 158039302 📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Fax: +33 148796481 📠
Source: OJS 2017/S 101-200752 (2017-05-22)
Avis d'attribution de marché (2017-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de livres, périodique et autres produits édités.
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-23 📅
Date de publication: 2017-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 227-472872
Se réfère à l'avis: 2017/S 101-200752
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Le présent marché public est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif au marchés publics. Cette consultation est sous la forme d'un accord cadre à bons de commande en application des dispositions de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relatif aux marchés publics ainsi que des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et sans maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Pour les montants: Lots de 1 à 6: sans montant minimum et sans montant maximum. Le marché est conclu, pour sa période initiale, à compter du 1.1.2018, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure, et jusqu'au 31.12.2018.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de livres.
Fourniture de périodiques.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-15 📅

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché public est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif au marchés publics. Cette consultation est sous la forme d'un accord cadre à bons de commande en application des dispositions de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relatif aux marchés publics ainsi que des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et sans maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
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Pour les montants:
Lots de 1 à 6: sans montant minimum et sans montant maximum.
Le marché est conclu, pour sa période initiale, à compter du 1.1.2018, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure, et jusqu'au 31.12.2018.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville, direction de la commande publique, rez-de-chaussée bas, BP 56
Source: OJS 2017/S 227-472872 (2017-11-23)