Fourniture de livres non scolaires et de documents divers pour les médiathèques de la Ville de Vannes

Ville de Vannes

Fourniture de livres non scolaires et de documents divers pour les médiathèques de la Ville de Vannes. Forme d'accord-cadre: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Vannes

Qu'est-ce que c'est ?

• Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Partitions
• Films › Films vidéo
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Morbihan

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-26	Avis de marché
2018-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Films vidéo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Films vidéo 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Films vidéo 📦
Partitions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vannes
Adresse postale: place Maurice Marchais, BP 509
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-vannes.fr 🌏
Courrier électronique: instruction.mrches@mairie-vannes.fr 📧
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-26 📅
Date limite de soumission: 2017-09-12 📅
Date de publication: 2017-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 144-296624
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 648 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:

Livres adultes et textes enregistrés (CD) — ouvrages de littérature générale (langue française et étrangère) et ouvrages documentaires.

Valeur estimée hors TVA: 228 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres non scolaires pour la jeunesse — fictions et documentaires.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Livres à caractère régionaliste et/ou local, ouvrages en langue bretonne.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Bandes dessinées, romans graphiques, mangas pour adultes et jeunes.
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Vidéogrammes avec droits institutionnels.
Numéro du lot: 6
Brève description: Musiques enregistrées.
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Musiques imprimées (partitions).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; lettre de candidature et d'habilitation (DC1 ou forme libre) dûment signée par la personne habilitée à représenter l'entreprise; les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Vannes, service de la commande publique
Adresse postale: 29 rue Thiers, BP 509
Téléphone: +33 297016190 📞
Courrier électronique: instruction.marches@mairie-vannes.fr 📧
Pays: Morbihan 🏙️
Adresse Internet: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Adresse postale: 29 place Thiers, BP 509

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Numéro de la consultation: F17livres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). — recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de consultation des règlements amiables
Source: OJS 2017/S 144-296624 (2017-07-26)

Avis d'attribution de marché (2018-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de livres non scolaires et de documents divers pour les médiathèques de la ville de Vannes.

Valeur totale du marché: 648 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Maurice Marchais BP 509

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-16 📅
Date de publication: 2018-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 012-022704
Se réfère à l'avis: 2017/S 144-296624
Numéro JO-S: 12

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Livres adultes et textes enregistrés (Cd) — ouvrages de littérature générale (langue française et étrangère) et ouvrages documentaires.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 10
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 70
10
Critère de coût: Coûts liés à l'acquisition: frais de port et d'emballage
Pondération du coût: 10
Critère de coût: Prix des prestations

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-11 📅
2018-01-11 📅
2017-12-29 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3, contour de la Motte
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intéret lésé, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité de consultation des règlements amiables
Source: OJS 2018/S 012-022704 (2018-01-16)

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