Fourniture de livres, de documents audiovisuels sur supports et de partitions pour les services de la ville de reims et de la communaute urbaine du grand reims

Ville de Reims

Les présents accords-cadres à bons de commandes ont pour objet la fourniture de livres, de documents audiovisuels sur support et de partitions destinés aux services de la Ville de Reims, principalement: — la bibliothèque municipale, — le conservatoire à rayonnement régional, — les musées, — la direction du protocole, — ainsi que les autres services culturels: archives municipales, atelier du patrimoine, planétarium... ; aux services de la Communauté Urbaine du Grand Reims, principalement: — le service archéologie, — le service de la documentation. Cette liste n'est pas exhaustive, d'autres services municipaux et communautaires peuvent avoir besoin ponctuellement d'acquérir des documents sur ce marché et le fournisseur devra prendre en compte les diverses adresses de livraison, même si elles ne sont pas listées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-22 Avis de marché
2017-12-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: VF7Q709
Brève description:
Les présents accords-cadres à bons de commandes ont pour objet la fourniture de livres, de documents audiovisuels sur support et de partitions destinés aux services de la Ville de Reims, principalement: — la bibliothèque municipale, — le conservatoire à rayonnement régional, — les musées, — la direction du protocole, — ainsi que les autres services culturels: archives municipales, atelier du patrimoine, planétarium... ; aux services de la Communauté Urbaine du Grand Reims, principalement: — le service archéologie, — le service de la documentation. Cette liste n'est pas exhaustive, d'autres services municipaux et communautaires peuvent avoir besoin ponctuellement d'acquérir des documents sur ce marché et le fournisseur devra prendre en compte les diverses adresses de livraison, même si elles ne sont pas listées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Films vidéo 📦
Disques compacts (CD) 📦
Enregistrements sonores 📦
Partitions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Reims
Adresse postale: place de l'HĂ´tel de Ville, CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.reims.fr 🌏
Courrier électronique: c3cpoleeconomique@grandreims.fr 📧
Téléphone: +33 326777330 📞
Fax: +33 326777778 đź“ 
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-22 đź“…
Date limite de soumission: 2017-06-30 đź“…
Date de publication: 2017-05-27 đź“…
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-200945
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
L'Unité monétaire est l'euro. Les présents accords-cadres sont exécutés par émission de bons de commande. Ils sont conclus sans engagement minimum et maximum Le coût estimé, prévisionnel et indicatif pour chaque accord-cadre et pour sa durée totale, et n'engageant pas la personne publique, est le suivant: Lot 1 — livres pour adultes: 595 000 euro(s) HT; Lot 2- livres pour enfants: 379 000euro(s) HT; Lot 3 — livres, cartes et plans régionaux:49 000 euro(s) HT; Lot 4 — ouvrages de bibliographie, histoire du livre et antiquariat:17 000 euro(s) HT; Lot — 5 - livres reliés: 14 000 euro(s)ht; Lot 6- bandes dessinées et mangas pour adultes: 72 000 euro(s)ht; Lot 7 — livres en langues étrangères pour adultes et jeunesse:15 000 euro(s)ht; Lot 8 — documentation administrative et technique à l'usage des agents: 23 000 euro(s)ht; Lot 9 — publications archéologiques: 11 000 euro(s)ht; Lot 10 — films de fiction et documentaires pour adultes et jeunesse sur support DVD: 233000 euro(s) HT; Lot 11- musiques sur disques compacts: 52 000 euro(s) HT; Lot 12 — textes lus sur CD pour adultes: 22 800 euro(s) HT; Lot 13 — partitions, song-books, méthodes de musique et matériels d'orchestre: 23 000 euro(s) (H.T.). Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure de marché public. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.grandreims.fr — les candidats peuvent choisir entre ces deux modes de soumission: soit la transmission électronique de leur candidature et de leur offre; soit leur envoi ou leur dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (cd rom, dvd rom...) de leur candidature et de leur offre. Un « guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques » , est mis à leur dispositionsur le site dans la rubrique « aide ». — date d'envoi du présent avis à la publication: Le 22/05/2017 — type de pouvoir adjudicateur: collectivité territoriale — groupement de commandes: Cette procédure est réalisée dans le cadre de la convention constitutive d'un groupement de commande passée en application de l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 (relatif aux groupements de commandes entre personnes publiques, en vue de permettre aux parties contractantes, de se regrouper, de désigner un coordonnateur, et de procéder de manière commune aux opérations de mise en concurrence et d'achat public), autorisée par délibération du Conseil Municipal de la Ville de Reims no Cm-2016-415 du 15 décembre 2016 signée le 23 décembre 2016 par la Ville de Reims et Reims Métropole et désignant la Ville de Reims comme coordonnateur du groupement et par décision de Reims Métropole du 23 décembre 2016. — Remise d'échantillons ou de matériels de démonstration: modalités de remise des échantillons ou des matériels de démonstration: — > pour le lot 5, un exemplaire de livre relié devra être remis. Cet échantillon sera conservé. — > pour les lots 8, 10, 11, 12, 13 :si le candidat dispose d'un site Internet, celui-ci devra fournir l'adresse du site Internet, l'identifiant ainsi que le mot de passe pour accéder à son site pendant trois mois à compter de la date limite de remise des offres fixée à la présente consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 505 800 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 13
Informations sur les lots: NĂ©ant.
Intitulé du lot: Livres pour adultes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture, principalement pour la bibliothèque municipale, de livres neufs imprimés en langue française:
— romans,
— livres policiers,
— livres de science-fiction,
— poésie,
— théâtre,
— livres en gros caractères,
— documentaires.
Valeur estimée hors TVA: 595 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres pour enfants
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture de livres neufs imprimés en langue française, de fiction et documentaires, albums pour enfants, bandes-dessinées et mangas pour la jeunesse.
Il est principalement utilisé par la bibliothèque municipale et la direction de l'éducation.
Valeur estimée hors TVA: 379 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres, cartes et plans régionaux
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture de livres, cartes et plans neufs, imprimés en langue française, concernant le périmètre de l'ancienne région Champagne-Ardenne.
Il est principalement utilisé par la direction du Protocole et la bibliothèque municipale.
Le fournisseur devra s'efforcer de fournir tous les ouvrages qui lui seront signalés, y compris en se rapprochant des auteurs (pour les livres autoédités) ou d'autres libraires locaux qui auraient le monopole de la diffusion du titre.
Valeur estimée hors TVA: 49 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ouvrages de bibliographie, histoire du livre et antiquariat
Numéro du lot: 4
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture:
— d'ouvrages et de grandes séries de référence en un ou plusieurs volumes dans les domaines de l'encyclopédie et les dictionnaires, la bibliographie, la biographie et l'histoire du livre. Ces livres sont publiés chez de grands éditeurs européens spécialisés (Brepols, Honoré Champion, Droz, Letouzé et Ané, Koerner, etc).
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— de livres imprimés épuisés. Le titulaire devra alors être à même de proposer un véritable service d'antiquariat c'est-à-dire de recherche et fourniture de livres épuisés.
Ce lot est principalement utilisé par la bibliothèque municipale.
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres reliés
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le fournisseur devra s'engager à fournir, d'après les commandes de la bibliothèque municipale, des ouvrages à grande diffusion (classiques, nouveautés, grandes collections de vulgarisation, classiques, bandes dessinées, mangas, livres de poche...) pour les adultes et la jeunesse acquis au meilleur taux de remise.
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Ces documents seront spécialement reliés, consolidés et plastifiés pour supporter un usage intensif en bibliothèque, en conservant leur aspect d'origine. Ils seront donc, selon les cas, surjetés et ré-emboîtés dans leur cartonnage d'éditeur et renforcés par une charnière. Ils recevront une plastification adhésive de protection. Les coiffes seront systématiquement renforcées.
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Sur demande de la bibliothèque municipale, les ouvrages pourront recevoir un équipement personnalisé: pose de codes à barres, d'antivols, de puces RFID, de cotes, de logos, pastilles de couleur...
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bandes dessinées et mangas pour adultes
Numéro du lot: 6
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture de bandes dessinées et de mangas pour un public adulte.
Le fournisseur doit être largement approvisionné et capable de fournir toutes les sortes de bandes dessinées (bandes dessinées franco-belges traditionnelles, romans graphiques, mangas, comics, éditions indépendantes, auto-édition, fanzines...) y compris des collections anciennes et des éditions rares encore disponibles.
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Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres en langues étrangères pour adultes et jeunesse
Numéro du lot: 7
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture de livres imprimés neufs, en langues étrangères, édités dans les pays d'origine dont:
— des romans et bandes dessinées pour adultes,
— des ouvrages pratiques sur des thèmes issus du quotidien: cuisine, santé, loisirs créatifs, etc,
— des romans, bandes dessinées, premières lectures et albums pour la jeunesse y compris des albums cartonnés pour tout-petits.
Ces ouvrages comprennent notamment des titres classiques et des nouveautés d'auteurs contemporains (parutions de l'année en cours ou précédente).
Le fournisseur devra fournir au minimum les langues suivantes: l'anglais, l'allemand, l'arabe, le russe, l'italien, l'espagnol, le chinois, le persan et le turc.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Documentation administrative et technique à l'usage des agents
Numéro du lot: 8
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture de documentation administrative et technique sur tous supports et dans toutes les langues, à l'usage des agents de la Ville de Reims et de la Communauté Urbaine du Grand Reims.
Ce lot est utilisé par le service documentation de la Ville de Reims et du Grand Reims.
Pour information, les achats des années précédentes ont été principalement:
Documentation technique: * Normes afnor. * Ouvrages spécialisés couvrant tous les corps de métier du bâtiment*ouvrages techniques — guides techniques — mémento * Règlements de sécurité incendie
Documentation administrative: * Ouvrages juridiques dont codes, * Ouvrages d'information générale * Instructions budgétaires * Dictionnaires pour les agents* Ouvrages de préparation aux concours de la fonction publique territoriale * Ouvrages de psychologie en anglais pour le psychologue des collectivités.
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Valeur estimée hors TVA: 23 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Publications archéologiques
Numéro du lot: 9
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture de publications archéologiques sur tous supports et dans toutes les langues.
Les ouvrages commandés seront de provenance variable (presses universitaires en langue française ou étrangères, actes de colloques, publications associatives, publications muséales ou spécialisées, etc...)
ce lot est utilisé par le service documentation chargé des commandes des ouvrages pour le service archéologique du Grand Reims.
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Films de fiction et documentaires pour adultes et jeunesse sur support DVD
Numéro du lot: 10
Brève description:
Ce lot comprend la fourniture de films de fiction et documentaires pour adultes et jeunes, y compris les DVD musicaux. Le fournisseur devra présenter pour tous ces types de documents un catalogue analytique riche et varié dont il fournira une mise à jour régulière sous forme papier et/ou électronique.
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Pour les documents adultes: des films de genre, des films d'auteurs, des grands classiques de l'histoire du cinéma, des films à caractère national devront être représentés. Pour les documents jeunesse un intérêt tout particulier sera porté à la qualité artistique et pédagogique des documents, ainsi qu'à la diversité des films d'animation .Pour les DVD musicaux: fourniture de documentaires musicaux, concerts enregistrés, compilations de clips de groupes ou de chanteurs nationaux ou étrangers, contemporains ou moins récents, dans tous les genres et d'une large gamme d'éditeurs.
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Valeur estimée hors TVA: 233 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Musique sur disques compacts
Numéro du lot: 11
Brève description:
Ce lot comprend la fourniture de disques compacts diffusés commercialement en France et concernant tous les genres musicaux: musique classique, rock, jazz, reggae, rap, électro, blues, variétés internationales, world music, chanson française, disques pour enfants, musique de films, humour, divers. Le fournisseur doit également pouvoir fournir les labels et artistes locaux et les << imports >>.
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Les documents seront livrés dans des boîtiers de conservation, avec leurs jaquettes et matériels d'accompagnement commerciaux (livrets...) lorsqu'ils existent.
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Textes lus sur CD pour adultes
Numéro du lot: 12
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture de textes lus et documents sonores sur CD pour adultes: fictions (contes, poésie, romans et nouvelles, théâtre, etc.) et documentaire (science, histoire, etc.) comprenant des titres classiques et des nouveautés d'auteurs contemporains (parutions papier de l'année en cours ou précédente).
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Valeur estimée hors TVA: 22 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Partitions, song-books, méthodes de musique et matériels d'orchestre
Numéro du lot: 13
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture de partitions, song-books, méthodes de musique et matériels d'orchestre. Sont concernées toutes les oeuvres musicales imprimées, dans tous les genres, éditées en France ou à l'étranger. Les acquisitions porteront sur la production courante et rétrospective.
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Plus particulièrement, le titulaire du lot devra être en mesure de fournir les partitions pour:
— toutes les disciplines instrumentales enseignées au conservatoire
— les disciplines théoriques
— et enfin les disciplines collectives
— et tous niveaux, de l'élève débutant au professionnel.
Les partitions et matériels d'orchestre sont nécessaires au fonctionnement des enseignements des professeurs du conservatoire. De plus elles sont indispensables à la réalisation des concerts, auditions et master-class organisés par le conservatoire.
Ce lot est principalement utilisé par le conservatoire à rayonnement régional et la bibliothèque municipale.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la Communauté Urbaine du Grand Reims- liste non exhaustive ( voir Cctp).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessous.l'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume), rédigé en français. Les entreprises ne présentant pas les garanties suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises.
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Statut juridique — éléments requis:
— une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement.
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique
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si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité technique et professionnelle par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-03 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
Adresse postale: 19 rue du Temple Cs80036
Point de contact: C3C PĂ´le DĂ©veloppement et Services Ă  la Population
Pays: Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Reims
Adresse Internet: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
L'Unité monétaire est l'euro.
Les présents accords-cadres sont exécutés par émission de bons de commande. Ils sont conclus sans engagement minimum et maximum
Le coût estimé, prévisionnel et indicatif pour chaque accord-cadre et pour sa durée totale, et n'engageant pas la personne publique, est le suivant: Lot 1 — livres pour adultes: 595 000 euro(s) HT; Lot 2- livres pour enfants: 379 000euro(s) HT; Lot 3 — livres, cartes et plans régionaux:49 000 euro(s) HT; Lot 4 — ouvrages de bibliographie, histoire du livre et antiquariat:17 000 euro(s) HT; Lot — 5 - livres reliés: 14 000 euro(s)ht; Lot 6- bandes dessinées et mangas pour adultes: 72 000 euro(s)ht; Lot 7 — livres en langues étrangères pour adultes et jeunesse:15 000 euro(s)ht; Lot 8 — documentation administrative et technique à l'usage des agents: 23 000 euro(s)ht; Lot 9 — publications archéologiques: 11 000 euro(s)ht; Lot 10 — films de fiction et documentaires pour adultes et jeunesse sur support DVD: 233000 euro(s) HT; Lot 11- musiques sur disques compacts: 52 000 euro(s) HT; Lot 12 — textes lus sur CD pour adultes: 22 800 euro(s) HT; Lot 13 — partitions, song-books, méthodes de musique et matériels d'orchestre: 23 000 euro(s) (H.T.).
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Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure de marché public. Pour réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante:
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— les candidats peuvent choisir entre ces deux modes de soumission: soit la transmission électronique de leur candidature et de leur offre; soit leur envoi ou leur dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (cd rom, dvd rom...) de leur candidature et de leur offre. Un « guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques » , est mis à leur dispositionsur le site dans la rubrique « aide ».
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— date d'envoi du présent avis à la publication: Le 22/05/2017
— type de pouvoir adjudicateur: collectivité territoriale
— groupement de commandes: Cette procédure est réalisée dans le cadre de la convention constitutive d'un groupement de commande passée en application de l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 (relatif aux groupements de commandes entre personnes publiques, en vue de permettre aux parties contractantes, de se regrouper, de désigner un coordonnateur, et de procéder de manière commune aux opérations de mise en concurrence et d'achat public), autorisée par délibération du Conseil Municipal de la Ville de Reims no Cm-2016-415 du 15 décembre 2016 signée le 23 décembre 2016 par la Ville de Reims et Reims Métropole et désignant la Ville de Reims comme coordonnateur du groupement et par décision de Reims Métropole du 23 décembre 2016.
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— Remise d'échantillons ou de matériels de démonstration:
modalités de remise des échantillons ou des matériels de démonstration:
— > pour le lot 5, un exemplaire de livre relié devra être remis. Cet échantillon sera conservé.
— > pour les lots 8, 10, 11, 12, 13 :si le candidat dispose d'un site Internet, celui-ci devra fournir l'adresse du site Internet, l'identifiant ainsi que le mot de passe pour accéder à son site pendant trois mois à compter de la date limite de remise des offres fixée à la présente consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons -en-champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 đź“ 
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Peuvent être formés devant la juridiction administrative, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative (Cja): un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R. 551-6 du CJA, -un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551.13 à L.551-23 et R.551-7 à R.5551-10 du CJA, — un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'etat no 358994 du 4 avril 2014 « Département de Tarn- et -Garonne» , dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art.l.521-1 du Cja), — un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/demarches-procedures 🌏
Source: OJS 2017/S 101-200945 (2017-05-22)
Avis d'attribution de marché (2017-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les présents accords-cadres à bons de commandes ont pour objet la fourniture de livres, de documents audiovisuels sur support et de partitions destinés aux services de la Ville de Reims, principalement: — la bibliothèque municipale, — le conservatoire à rayonnement régional, — les musées, — la direction du protocole, — ainsi que les autres services culturels: archives municipales, atelier du patrimoine, planétarium...; aux services de la Communauté Urbaine du Grand Reims, principalement: — le service archéologie, — le service de la documentation. Cette liste n'est pas exhaustive, d'autres services municipaux et communautaires peuvent avoir besoin ponctuellement d'acquérir des documents sur ce marché et le fournisseur devra prendre en compte les diverses adresses de livraison, même si elles ne sont pas listées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
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Valeur totale du marché: 1 505 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place de l'hĂ´tel de Ville CS 80036

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-27 đź“…
Date de publication: 2017-12-29 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 249-525220
Se réfère à l'avis: 2017/S 101-200945
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
La procédure se décompose en 13 lots, soit 13 accords-cadres. Ces 13 accords-cadres sont exécutés par émission de bons de commande sans engagement minimum et maximum dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360: Lot 1: Livres pour adultes Le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 595 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique. Lot 2: Livres pour enfants Le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 379 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique. Lot 3: Livres, cartes et plans régionaux le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 49 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique. Lot 4: Ouvrages de bibliographie, histoire du livre et antiquariat le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 17 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique. Lot 5: Livres reliés Le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 14 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique. Lot 6: Bandes dessinées et mangas pour adultes Le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 72 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique. Lot 7: Livres en langues étrangères pour adultes et jeunesse le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 15 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique. Lot 8: Documentation administrative et technique à l'usage des agents le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 23 000 EUR Htpour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique. Lot 9: Publications archéologiques le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 11 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique. Lot 10: Films de fiction et documentaires pour adultes et jeunesse sur support DVD Le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 233 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique. Lot 11: Musique sur disques compacts Le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 52 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique. Lot 12: Textes lus sur CD pour adultes le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 22 800 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique. Lot 13: Partitions, song-books, méthodes de musique et matériels d'orchestre le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 23 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce lot a pour objet la fourniture, principalement pour la bibliothèque municipale, de livres neufs imprimés en langue française: — romans, — livres policiers, — livres de science-fiction, — poésie, — théâtre, -— livres en gros caractères, — documentaires.
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Ce lot a pour objet la fourniture de livres neufs imprimés en langue française, de fiction et documentaires, albums pour enfants, bandes-dessinées et mangas pour la jeunesse. Il est principalement utilisé par la bibliothèque municipale et la direction de l'éducation.
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Ce lot a pour objet la fourniture de livres, cartes et plans neufs, imprimés en langue française, concernant le périmètre de l'ancienne région Champagne-Ardenne. Il est principalement utilisé par la direction du Protocole et la bibliothèque municipale. Le fournisseur devra s'efforcer de fournir tous les ouvrages qui lui seront signalés, y compris en se rapprochant des auteurs (pour les livres autoédités) ou d'autres libraires locaux qui auraient le monopole de la diffusion du titre.
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Ce lot a pour objet la fourniture: - d'ouvrages et de grandes séries de référence en un ou plusieurs volumes dans les domaines de l'encyclopédie et les dictionnaires, la bibliographie, la biographie et l'histoire du livre. Ces livres sont publiés chez de grands éditeurs européens spécialisés (Brepols, Honoré Champion, Droz, Letouzé et Ané, Koerner, etc). - de livres imprimés épuisés. Le titulaire devra alors être à même de proposer un véritable service d'antiquariat c'est-à-dire de recherche et fourniture de livres épuisés. Ce lot est principalement utilisé par la bibliothèque municipale.
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Le fournisseur devra s'engager à fournir, d'après les commandes de la bibliothèque municipale, des ouvrages à grande diffusion (classiques, nouveautés, grandes collections de vulgarisation, classiques, bandes dessinées, mangas, livres de poche...) pour les adultes et la jeunesse acquis au meilleur taux de remise. Ces documents seront spécialement reliés, consolidés et plastifiés pour supporter un usage intensif en bibliothèque, en conservant leur aspect d'origine. Ils seront donc, selon les cas, surjetés et ré-emboîtés dans leur cartonnage d'éditeur et renforcés par une charnière. Ils recevront une plastification adhésive de protection. Les coiffes seront systématiquement renforcées. Sur demande de la bibliothèque municipale, les ouvrages pourront recevoir un équipement personnalisé: pose de codes à barres, d'antivols, de puces RFID, de cotes, de logos, pastilles de couleur... Ce lot est principalement utilisé par la bibliothèque municipale.
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Ce lot a pour objet la fourniture de bandes dessinées et de mangas pour un public adulte. Le fournisseur doit être largement approvisionné et capable de fournir toutes les sortes de bandes dessinées (bandes dessinées franco-belges traditionnelles, romans graphiques, mangas, comics, éditions indépendantes, auto-édition, fanzines...) y compris des collections anciennes et des éditions rares encore disponibles. Ce lot est principalement utilisé par la bibliothèque municipale.
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Ce lot a pour objet la fourniture de livres imprimés neufs, en langues étrangères, édités dans les pays d'origine dont: - des romans et bandes dessinées pour adultes, - des ouvrages pratiques sur des thèmes issus du quotidien: cuisine, santé, loisirs créatifs, etc, - des romans, bandes dessinées, premières lectures et albums pour la jeunesse y compris des albums cartonnés pour tout-petits. Ces ouvrages comprennent notamment des titres classiques et des nouveautés d'auteurs contemporains (parutions de l'année en cours ou précédente). Le fournisseur devra fournir au minimum les langues suivantes: l'anglais, l'allemand, l'arabe, le russe, l'italien, l'espagnol, le chinois, le persan et le turc. Ce lot est principalement utilisé par la bibliothèque municipale.
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Ce lot a pour objet la fourniture de documentation administrative et technique sur tous supports et dans toutes les langues, à l'usage des agents de la Ville de Reims et de la Communauté Urbaine du Grand Reims. Ce lot est utilisé par le service documentation de la Ville de Reims et du Grand Reims. Pour information, les achats des années précédentes ont été principalement: Documentation technique: * Normes afnor. * Ouvrages spécialisés couvrant tous les corps de métier du bâtiment*ouvrages techniques - guides techniques - mémento * Règlements de sécurité incendie Documentation administrative: * Ouvrages juridiques dont codes, * Ouvrages d'information générale * Instructions budgétaires * Dictionnaires pour les agents* Ouvrages de préparation aux concours de la fonction publique territoriale * Ouvrages de psychologie en anglais pour le psychologue des collectivités.
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Ce lot a pour objet la fourniture de publications archéologiques sur tous supports et dans toutes les langues. Les ouvrages commandés seront de provenance variable (presses universitaires en langue française ou étrangères, actes de colloques, publications associatives, publications muséales ou spécialisées, etc...) ce lot est utilisé par le service documentation chargé des commandes des ouvrages pour le service archéologique du Grand Reims.
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Ce lot comprend la fourniture de films de fiction et documentaires pour adultes et jeunes, y compris les DVD musicaux. Le fournisseur devra présenter pour tous ces types de documents un catalogue analytique riche et varié dont il fournira une mise à jour régulière sous forme papier et/ou électronique. Ce lot est principalement utilisé par la bibliothèque municipale. Pour les documents adultes: des films de genre, des films d'auteurs, des grands classiques de l'histoire du cinéma, des films à caractère national devront être représentés. Pour les documents jeunesse un intérêt tout particulier sera porté à la qualité artistique et pédagogique des documents, ainsi qu'à la diversité des films d'animation .Pour les DVD musicaux: fourniture de documentaires musicaux, concerts enregistrés, compilations de clips de groupes ou de chanteurs nationaux ou étrangers, contemporains ou moins récents, dans tous les genres et d'une large gamme d'éditeurs.
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Ce lot comprend la fourniture de disques compacts diffusés commercialement en France et concernant tous les genres musicaux: musique classique, rock, jazz, reggae, rap, électro, blues, variétés internationales, world music, chanson française, disques pour enfants, musique de films, humour, divers. Le fournisseur doit également pouvoir fournir les labels et artistes locaux et les << imports >>. Les documents seront livrés dans des boîtiers de conservation, avec leurs jaquettes et matériels d'accompagnement commerciaux (livrets...) lorsqu'ils existent. Ce lot est principalement utilisé par la bibliothèque municipale.
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Ce lot a pour objet la fourniture de textes lus et documents sonores sur CD pour adultes: fictions (contes, poésie, romans et nouvelles, théâtre, etc.) et documentaire (science, histoire, etc.) comprenant des titres classiques et des nouveautés d'auteurs contemporains (parutions papier de l'année en cours ou précédente). Ce lot est principalement utilisé par la bibliothèque municipale.
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Ce lot a pour objet la fourniture de partitions, song-books, méthodes de musique et matériels d'orchestre. Sont concernées toutes les œuvres musicales imprimées, dans tous les genres, éditées en France ou à l'étranger. Les acquisitions porteront sur la production courante et rétrospective. Plus particulièrement, le titulaire du lot devra être en mesure de fournir les partitions pour: - toutes les disciplines instrumentales enseignées au conservatoire - les disciplines théoriques - et enfin les disciplines collectives - et tous niveaux, de l'élève débutant au professionnel. Les partitions et matériels d'orchestre sont nécessaires au fonctionnement des enseignements des professeurs du conservatoire. De plus elles sont indispensables à la réalisation des concerts, auditions et master-class organisés par le conservatoire. Ce lot est principalement utilisé par le conservatoire à rayonnement régional et la bibliothèque municipale.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la Communauté Urbaine du Grand Reims- liste non exhaustive (voir Cctp).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 90
Pondération du prix: 10
Critère de qualité (nom): Vaur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 85
Pondération du prix: 15
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-07 đź“…
2017-12-06 đź“…
2017-12-12 đź“…

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccommunaute urbaine du grand reims Mme la Présidente
Adresse postale: 3 rue Eugène Desteuque CS 80036
Pays: Marne 🏙️
Contact
Adresse Internet: http://www.grandreims.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La procédure se décompose en 13 lots, soit 13 accords-cadres. Ces 13 accords-cadres sont exécutés par émission de bons de commande sans engagement minimum et maximum dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360:
Lot 1: Livres pour adultes Le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 595 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique.
Lot 2: Livres pour enfants Le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 379 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique.
Lot 3: Livres, cartes et plans régionaux le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 49 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique.
Lot 4: Ouvrages de bibliographie, histoire du livre et antiquariat le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 17 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique.
Lot 5: Livres reliés Le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 14 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique.
Lot 6: Bandes dessinées et mangas pour adultes Le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 72 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique.
Lot 7: Livres en langues étrangères pour adultes et jeunesse le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 15 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique.
Lot 8: Documentation administrative et technique à l'usage des agents le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 23 000 EUR Htpour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique.
Lot 9: Publications archéologiques le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 11 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique.
Lot 10: Films de fiction et documentaires pour adultes et jeunesse sur support DVD Le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 233 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique.
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Lot 11: Musique sur disques compacts Le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 52 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique.
Lot 12: Textes lus sur CD pour adultes le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 22 800 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique.
Lot 13: Partitions, song-books, méthodes de musique et matériels d'orchestre le coût estimé, prévisionnel et indicatif s'élève à 23 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Cette estimation n'engage pas contractuellement la personne publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Peuvent être formés devant la juridiction administrative, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative (Cja): un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R. 551-6 du CJA, — un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551.13 à L.551-23 et R.551-7 à R.5551-10 du CJA, — un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'etat no 358994 du 4 avril 2014 «Département de Tarn- et -Garonne», dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art.l.521-1 du Cja), — un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
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Source: OJS 2017/S 249-525220 (2017-12-27)
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