Fourniture de jeux, jouets, matériel de loisirs créatifs et de matériel de motricité

Ville de Besançon

Fourniture de jeux, jouets, matériel de loisirs créatifs et de matériel de motricité Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Roche-lez-Beaupré Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Besançon — forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 298 jours, à compter du 6.7.2017 jusqu'au 30.4.2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

Où ?

• Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-29	Avis de marché
2017-07-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615050 📞
Fax: +33 381615099 📠
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-29 📅
Date limite de soumission: 2017-05-05 📅
Date de publication: 2017-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 064-120031
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2017-fcs-educ-0072.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 720 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Numéro du lot: 1
Brève description: Jeux et jouets pour le temps scolaire et les temps périscolaires.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 298 jours
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois et 298 jours.

Numéro du lot: 2
Brève description: Matériel pour loisirs créatifs.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériel de motricité.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Justification de l’accord-cadre:

Des bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Ergonomie et fonctionnalités du site internet personnalisé
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Service après-vente, conditions de livraison et moyens humains dédiés au marché
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Prix des prestations: Bordereau de prix (BPU) valant détail estimatif
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Prix des prestations: Remise sur catalogue
Critère de qualité (pondération): 10.0
Pondération du prix: 50.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Roche-lez-Beaupré
Adresse postale: 2 rue de la Gare
Commune postale: Roche-lez-Beaupré
Code postal: 25220
Pays: Doubs 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Téléphone: +33 381615261 📞
Courrier électronique: corine.bedeau@besancon.fr 📧
Adresse Internet: https://www.cluster006/ovh.net 🌏
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon direction de l'éducation
Adresse postale: 6 rue Mégevand
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Adresse Internet: https://marches.grandbesancon.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Cedex 3
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 064-120031 (2017-03-29)

Avis d'attribution de marché (2017-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de jeux, jouets, matériel de loisirs créatifs et de matériel e motricité.

Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-13 📅
Date de publication: 2017-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 135-276612
Se réfère à l'avis: 2017/S 064-120031
Numéro JO-S: 135

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Jeux et jouets pour le temps scolaire et les temps periscolaires
Brève description: Acquisition de jeux et de jouets.
Intitulé du lot: Matériel pour loisirs créatifs
Brève description: Acquisition de matériel de loisirs créatifs.
Intitulé du lot: Matériel de motricité et de sport scolaire
Brève description: Acquisition de matériel de motricité.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-29 📅
Source: OJS 2017/S 135-276612 (2017-07-13)

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