Fourniture de Jeux et jouets

Commune de Sevran

Fourniture de Jeux et jouets pour l'ensemble des services de la ville.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum passé avec plusieurs titulaires (5 maximum) en application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes:
Chaque titulaire se verra notifié au minimum un bon de commande sur chaque période d'exécution du marché.
Sauf commande urgente ou exceptionnelle, le marché est exécuté pour l'ensemble des services de la ville selon trois périodes de commande par an.
Sauf commande urgente ou exceptionnelle, le marché est exécuté pour les écoles, centres de loisirs et structures d'accueil des enfants (maison de quartiers...) selon quatre périodes de commande par an.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-08.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2017-08-08 Avis de marché
2018-01-04 Avis d'attribution de marché