Fourniture de gros matériel d'espace vert et matériel portatif

Tours Métropole Val-de-Loire

Accord-cadre à bons de commande accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-04.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-04 Avis de marché
Avis de marché (2017-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tondeuses à gazon
Numéro de référence: 17MATÉRIELEV
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tondeuses à gazon 📦
Code CPV supplémentaire: Tondeuses à gazon 📦
Tracteurs 📦
Machines de tri et de criblage 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Brosses 📦
Remorques et semi-remorques autochargeuses ou déchargeuses à usage agricole 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Tours Métropole Val-de-Loire
Adresse postale: 60 avenue Marcel Dassault, CS 30651
Code postal: 37206
Commune postale: Tours Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-tours.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@agglo-tours.fr 📧
Téléphone: +33 247801111 📞
Fax: +33 247283446 📠
URL des documents: https://tours.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL pour la participation: https://tours.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-04 📅
Date limite de soumission: 2017-09-01 📅
Date de publication: 2017-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 127-258645
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Minimum de 100 000 EUR HT. Maximum 300 000 EUR pour la période initiale.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 845 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tondeuses autoportées et robot de tonte
Numéro du lot: 1
Brève description: Tondeuses autoportées et robot de tonte.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires: Minimum de 100 000 EUR HT. Maximum 300 000 EUR pour la période initiale.
Intitulé du lot: Micro-tracteur
Numéro du lot: 2
Brève description: Micro-tracteur.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Minimum 20 000 EUR maximum 100 000 EUR pour la période initiale.
Intitulé du lot: Cribleur de terre végétale
Numéro du lot: 3
Brève description: Cribleur de terre végétale.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Minimum 7 500 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale.
Intitulé du lot: Aspirateur à feuilles
Numéro du lot: 4
Brève description: Aspirateur à feuilles.
Intitulé du lot: Brosse de désherbage
Numéro du lot: 5
Brève description: Brosse de désherbage.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Minimum 7 000 EUR maximum 30 000 EUR pour la période initiale.
Intitulé du lot: Groupe d'arrosage sur berce
Numéro du lot: 6
Brève description: Groupe d'arrosage sur berce.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Minimum 3 000 EUR maximum 20 000 EUR pour la période initiale.
Intitulé du lot: Broyeur de branches
Numéro du lot: 7
Brève description: Broyeur de branches.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Minimum 10 000 EUR maximum 50 000 EUR pour la période initiale.
Intitulé du lot: Remorque
Numéro du lot: 8
Brève description: Remorque.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Minimum 2 000 EUR maximum 15 000 EUR pour la période initiale.
Intitulé du lot: Robot débroussailleur
Numéro du lot: 9
Brève description: Robot débroussailleur.
Informations complémentaires: Minimum 30 000 EUR maximum 100 000 EUR pour la période initiale.
Intitulé du lot: Rogneuse de souche
Numéro du lot: 10
Brève description: Rogneuse de souche.
Informations complémentaires: Minimum 25 000 EUR maximum 100 000 EUR pour la période initiale.
Intitulé du lot: Matériel portatif
Numéro du lot: 11
Brève description: Matériel portatif.
Informations complémentaires: Sans minimum. Maximum 50 000 EUR pour la période initiale.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (imprimé DC1 joint) ou tout document équivalent ou le Document unique de marché européen (DUME) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr)
Situation économique et financière:
Déclaration du candidat (imprimé DC2 joint) ou tout document équivalent ou le Document unique de marché européen (DUME) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr)
Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Garantie à première demande couvrant 100 000 % du montant de l'avance caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5 000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: le financement est assuré par des fonds propres de Tours Métropole Val-de-Loire et éventuellement par une subvention du Conseil régional aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Non publique dans les locaux de TMVL. La date est prévisionnelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL des documents: https://tours.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Adresse postale: Service commande publique, 60 avenue Marcel Dassault, CS 30651
Téléphone: +33 247801126 📞
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://toursplus.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Adresse postale: Service commande publique, Bureau 160, 60 avenue Marcel Dassault, CS 30651
Adresse Internet: https://tours.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou par voie dématérialisée via la plateforme achat public. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: DOC, XLS, DWG, JPEG, PDF, XML, TIF, PMP, GIF, ou tout autre format dont les visualisateurs sont gratuits. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les courriels sont mentionnés à titre indicatif.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.taorleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délais et voies de recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2017/S 127-258645 (2017-07-04)
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