Fourniture de granulats et d'émulsion de bitume pour les services de Lannion-Trégor Communauté — 2 Lots
Lannion-Trégor Communauté
Fourniture de granulats et d'émulsion de bitume pour les services de Lannion-Trégor Communauté — 2 lots
La présente consultation est constituée de 2 lots:
— Lot 1: Émulsion de bitume
— lot 2: Granulats.
Le délai de réception des offres était de 2017-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bitume et asphalte › Bitume
- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
- • Matériaux de pavage › Cailloux pour l'empierrement des routes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-06 | Avis de marché |
| 2017-05-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bitume
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bitume 📦
Code CPV supplémentaire: Bitume 📦
Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Lannion-Trégor Communauté
Adresse postale: 1 rue Monge
Code postal: 22300
Commune postale: Lannion
Contact
Adresse Internet: http://www.lannion-tregor.com/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@lannion-tregor.com 📧
Téléphone: +33 296050900 📞
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-06 📅
Date limite de soumission: 2017-03-21 📅
Date de publication: 2017-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 028-049420
Numéro JO-S: 28
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 080 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Émulsion de bitume
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Granulats
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org/ 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Source: OJS 2017/S 028-049420 (2017-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bitume
Brève description:
Fourniture de granulats et d'émulsion de bitume pour les services de Lannion-Trégor Communauté — 2 lots
La présente consultation est constituée de 2 lots:
— Lot 1: Émulsion de bitume
— lot 2: Granulats.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bitume 📦
Code CPV supplémentaire: Bitume 📦
Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Lannion-Trégor Communauté
Adresse postale: 1 rue Monge
Code postal: 22300
Commune postale: Lannion
Contact
Adresse Internet: http://www.lannion-tregor.com/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@lannion-tregor.com 📧
Téléphone: +33 296050900 📞
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-06 📅
Date limite de soumission: 2017-03-21 📅
Date de publication: 2017-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 028-049420
Numéro JO-S: 28
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de granulats et d'émulsion de bitume pour les services de Lannion-Trégor Communauté — 2 lots
La présente consultation est constituée de 2 lots:
— Lot 1: Émulsion de bitume
— lot 2: Granulats.
Intitulé du lot: Émulsion de bitume
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1: Émulsion de bitume
montant annuel minimum: 50 000 EUR (HT). Montant annuel maximum: 200 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché, pour chaque lot, est conclu pour une durée d'un an renouvelable par reconduction expresse d'année en année sans que sa durée maximale ne puisse excéder quatre ans tel que:
Année 1: à compter de la notification jusqu'au 31.12.2017.
Année 2: à compter du 1.1.2018 au 31.12.2018
année 3: à compter du 1.1.2019 au 31.12.2019
année 4: à compter du 1.1.2020 au 31.1.2020.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2: Granulats:
Montant annuel minimum: 16 000 EUR (HT).
Montant annuel maximum: 70 000 EUR (HT).
Pse1 obligatoire: Transport de la carrière aux ateliers communautaire de Kerservel.
Description des renouvellements:
Le marché, pour chaque lot, est conclu pour une durée d'un an renouvelable par reconduction expresse d'année en année sans que sa durée maximale ne puisse excéder 4 ans tel que:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Le candidat remettra l'imprimé DC 2 dûment complété (dont partie D2 à cocher). — déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015, concernant les interdictions de soumissionner. — déclaration au regard des articles L5212-1 à 4 du code du travail sur le respect de l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés. Le candidat peut à cet effet utiliser l'imprimé DC 1 dûment complété et signé — lettre de candidature mentionnant l'identité du candidat, sa forme juridique et les pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires données au mandataire du groupement pour représenter ses membres lors de la passation du marché.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org/ 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel: avant la conclusion du marché — depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat laquelle ne peut intervenir au plus tôt qu'après un délai d'au moins 16 jours à compter de la date d'envoi de l'information aux candidats évincés — (article L551-1 du code de justice administrative);
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— référé contractuel: dans un délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution (article R551-7 du code de justice administrative);
— recours gracieux ou recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R 421 8722;2 du code de justice administrative)
— recours de plein contentieux à l'encontre du marché: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant son attribution, pouvant être assorti d'une demande de suspension de l'exécution du marché (article l 521-8722;1 du code de justice administrative).
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Nom: Comité consultatif
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Source: OJS 2017/S 028-049420 (2017-02-06)
Avis d'attribution de marché (2017-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-10 📅
Date de publication: 2017-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 090-176856
Se réfère à l'avis: 2017/S 028-049420
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-02 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 090-176856 (2017-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Un an à compter de la notification (jusqu'au 31.12.2017) puis reconductible 3 fois par reconduction expresse.
Valeur totale du marché: 1 080 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-10 📅
Date de publication: 2017-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 090-176856
Se réfère à l'avis: 2017/S 028-049420
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Le lot n° 2 n'a pas été attribué et a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général liés à l'évolution du besoin de la collectivité. Une nouvelle consultation, pour ce lot, sera lancée prochainement.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Montant annuel minimum: 50 000 EUR HT. Montant annuel maximum: 200 000 EUR HT. 1 an à compter de la notification (jusqu'au 31.12.2017) puis reconductible 3 fois par reconduction expresse.
Montant annuel minimum: 16 000 EUR HT. Montant annuel maximum: 70 000 EUR HT. 1 an à compter de la notification (jusqu'au 31.12.2017) puis reconductible 3 fois par reconduction expresse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-02 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la conclusion du marché — depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat laquelle ne peut intervenir au plus tôt qu'après un délai d'au moins 16 jours à compter de la date d'envoi de l'information aux candidats évincés — (article L. 551-1 du code de justice administrative),
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— référé contractuel: dans un délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution (article R. 551-7 du code de justice administrative),
— recours gracieux ou recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R. 421 8722; 2 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux à l'encontre du marché: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant son attribution, pouvant être assorti d'une demande de suspension de l'exécution du marché (article l 521-8722; 1 du code de justice administrative).
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