Fourniture de granulats concassés de roches massives
Conseil général de Seine-et-Marne
Fourniture de granulats concassés de roches massives.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ROY
- • Terre › Gravillons
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-09 | Avis de marché |
| 2017-12-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravillons
Numéro de référence: 17S0058
Brève description: Fourniture de granulats concassés de roches massives.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravillons 📦
Code CPV supplémentaire: Gravillons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine-et-Marne
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 50377
Code postal: 77010
Commune postale: Melun Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seine-et-marne.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.hardy@departement77.fr 📧
Téléphone: +33 164147145 📞
Fax: +33 164147148 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=285017&orgAcronyme=g3h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-09 📅
Date limite de soumission: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 153-316670
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Seine-et-Marne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: produits
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: démarche qualité
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3: démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 75
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=285017&orgAcronyme=g3h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-et-Marne — direction principale des routes — parc départemental
Adresse postale: 253 rue Georges Clemenceau — ZI
Commune postale: Vaux-le-Pénil
Code postal: 77000
Courrier électronique: eric.weisser@departement77.fr 📧
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ou déposées contre récépissé à la direction principale des routes — DMO — SCGM ou par voie dématérialisée sur le site www.maximilien.fr
Adresse postale: conseil départemental de Seine-et-Marne — DPR/DMO/SCGM — hôtel du département — CS 50377
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: préfecture de la Région Île-de-France, préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 153-316670 (2017-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravillons
Numéro de référence: 17S0058
Brève description: Fourniture de granulats concassés de roches massives.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravillons 📦
Code CPV supplémentaire: Gravillons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine-et-Marne
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 50377
Code postal: 77010
Commune postale: Melun Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seine-et-marne.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.hardy@departement77.fr 📧
Téléphone: +33 164147145 📞
Fax: +33 164147148 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=285017&orgAcronyme=g3h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-09 📅
Date limite de soumission: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 153-316670
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Conformément à l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015 et aux articles 78-I et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés public, la consultation donnera lieu à un accord-cadre avec un seul opérateur économique, à bons de commande, avec minimum et maximum fixés en quantités:
— quantité mini: 10 000 tonnes,
— quantités maxi: 40 000 tonnes.
À l'issue de l'attribution de l'accord-cadre à bons de commande, l'acheteur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 45-II du décret 2016-360 du 25.3.2016.
L'acheteur interdit aux soumissionnaires de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de soumissionnaires individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-1 et 2 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Modalités de financement et paiement: budget départemental ressources propres. Paiement par virement administratif en fonction des commandes.
Le DCE est remis gratuitement en un seul exemplaire jusqu'à la date de remise des offres, du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00.
Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le RC, l'avis d'appel à la concurrence et le DCE sous forme dématérialisée et de déposer une offre via le site www.maximilien.fr
La procédure est simplifiée grâce au dispositif «Marché public simplifié» (MPS).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande concerne la fourniture de granulats concassés de roches massives.
Le délai d'exécution des prestations objet des bons de commande est fixé dans les conditions indiquées au CCAP.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre à bons de commande est passé pour 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois annuellement par reconductions expresses.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Seine-et-Marne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent fournir les éléments constitués par l'ensemble des pièces administratives suivantes, conformément aux dispositions des articles 50 et 48-1 du décret 2016-360 du 25.3.2016:
— DC1, DC2 (formulaires révisés au 26.10.2016 ou équivalents) complétés et datés,
— l'attestation sur l'honneur si le soumissionnaire n'utilise pas le formulaire DC1 cité ci-dessus,
— la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le soumissionnaire est en redressement judiciaire.
Conformément à l'article 49 du décret du 25.3.2016, les soumissionnaires pourront remettre un document unique de marché européen (DUME) en lieu et place des documents demandés ci-dessous. Dans ce cas le DUME est rédigé en français.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent accord-cadre à bons de commande, réalisés pour chacun des 3 derniers exercices disponibles,
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels (responsabilité civile).
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— la preuve de la capacité du soumissionnaire peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle, des certificats établis par des organismes chargés du contrôle de la qualité ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Les niveaux minimum de capacités techniques, professionnelles et financières attendues des candidats sont proportionnés au marché considéré.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: produits
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2: démarche qualité
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3: démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 75
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=285017&orgAcronyme=g3h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-et-Marne — direction principale des routes — parc départemental
Adresse postale: 253 rue Georges Clemenceau — ZI
Commune postale: Vaux-le-Pénil
Code postal: 77000
Courrier électronique: eric.weisser@departement77.fr 📧
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ou déposées contre récépissé à la direction principale des routes — DMO — SCGM ou par voie dématérialisée sur le site www.maximilien.fr
Adresse postale: conseil départemental de Seine-et-Marne — DPR/DMO/SCGM — hôtel du département — CS 50377
Référence
Informations complémentaires
Conformément à l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015 et aux articles 78-I et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés public, la consultation donnera lieu à un accord-cadre avec un seul opérateur économique, à bons de commande, avec minimum et maximum fixés en quantités:
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— quantité mini: 10 000 tonnes,
— quantités maxi: 40 000 tonnes.
À l'issue de l'attribution de l'accord-cadre à bons de commande, l'acheteur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 45-II du décret 2016-360 du 25.3.2016.
L'acheteur interdit aux soumissionnaires de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de soumissionnaires individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-1 et 2 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Modalités de financement et paiement: budget départemental ressources propres. Paiement par virement administratif en fonction des commandes.
Le DCE est remis gratuitement en un seul exemplaire jusqu'à la date de remise des offres, du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00.
Les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le RC, l'avis d'appel à la concurrence et le DCE sous forme dématérialisée et de déposer une offre via le site www.maximilien.fr
La procédure est simplifiée grâce au dispositif «Marché public simplifié» (MPS).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel: recours possible jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel: recours possible dans un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Requête au fond: recours dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de la candidature, de l'offre et de l'avis d'attribution du marché.
Les renseignements relatifs aux délais d'introduction applicables à ces recours peuvent être obtenus auprès du service dont les coordonnées figurent au présent avis.
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: préfecture de la Région Île-de-France, préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 153-316670 (2017-08-09)
Avis d'attribution de marché (2017-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 352 116 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département, CS 50377
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-07 📅
Date de publication: 2017-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 238-493883
Se réfère à l'avis: 2017/S 153-316670
Numéro JO-S: 238
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Seine-et-Marne
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: Produits
Sous-critère 2: Démarche qualité
Sous-critère 3: Démarche environnementale
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-29 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Source: OJS 2017/S 238-493883 (2017-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 352 116 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département, CS 50377
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-07 📅
Date de publication: 2017-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 238-493883
Se réfère à l'avis: 2017/S 153-316670
Numéro JO-S: 238
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande concerne la fourniture de granulats concassés de roches massives. Le délai d'exécution des prestations objet des bons de commande est fixé dans les conditions indiquées au CCAP.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Seine-et-Marne
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1: Produits
Sous-critère 2: Démarche qualité
Sous-critère 3: Démarche environnementale
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-29 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel: recours possible dans un délai d'1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Requête au fond: recours dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet de la candidature, de l'offre et de l'avis d'attribution du marché. Les renseignements relatifs aux délais d'introduction applicables à ces recours peuvent être obtenus auprès du service dont les coordonnées figurent au présent avis.
Afficher plus
Adresse postale: préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Source: OJS 2017/S 238-493883 (2017-12-07)
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