Fourniture de flexibles pour le métro de la Régie des transports métropolitains
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande (en vertu des articles 78-I et 80 du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics, ci-après DRMP), et passé selon une procédure négociée avec mise en concurrence préalable, au titre de l'article 74 du DRMP. Il est conclu avec un seul opérateur économique, et l'émission des bons s'effectue sans négociation ni mise en concurrence. Le montant minimum d'engagement sur la durée de l'accord-cadre, soit 5 ans, est de 30 000 EUR HT. Il ne comporte pas d'engagement maximum. L'accord-cadre a une durée ferme de 5 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-02-17.
L'appel d'offres a été publié le 2017-02-01.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2017-02-01
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Avis de marché
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| 2017-08-09
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Avis d'attribution de marché
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