Fourniture de documents pré-enregistrés multimédias (audios et audiovisuels) pour les bibliothèques et médiathèques de la communauté urbaine «Clermont Auvergne Métropole»

Clermont Communauté

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-07 Avis de marché
2017-11-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel audiovisuel
Numéro de référence: 17cm-F02
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel audiovisuel 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel audiovisuel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr724 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Communauté
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date limite de soumission: 2017-09-12 📅
Date de publication: 2017-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 131-267644
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Le montant minimum est de 55 000 EUR HT et le montant maximum 110 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
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Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: CD musicaux
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot nº 1: CD musicaux.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois par période de 12 mois.
Informations complémentaires:
Le montant minimum est de 55 000 EUR HT et le montant maximum 110 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: DVD audiovisuels
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot nº 2: DVD audiovisuels.
Informations complémentaires:
Le montant minimum est de 140 000 EUR HT et le montant maximum 280 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: CD textes lus
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot nº 3: CD textes lus.
Informations complémentaires:
Le montant minimum est de 10 000 EUR HT et le montant maximum 20 000 EUR HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de financements: fonds propres.
Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Non public.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique. Les sous-critères de la valeur technique sont: commandes, organisation et modalités d'exécution (30 %), services bibliographiques (30 %) et services annexes (20 %)
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût: Prix sera apprécié en fonction du montant issu de la simulation
Pondération du coût: 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu
Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE)
Dossiers fournis gratuitement sur CD ROM.
ou peuvent être retirés sur place ( 9:00-12:00 et 14:00-16:00 — 5
ou demandés par écrit: adresse organisme acheteur,
ou par fax: 04 73 98 36 25 (Service commande publique),
Adresse ou les plis doivent être transmis.
Transmission des plis: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à Clermont Auvergne Métropole (adresse en en tête) — Direction des actions juridiques et des achats — Service commande publique — pôle Conseils / achats, 5
Les offres par voie électronique sont autorisées (http://www.marches-publics.info/, voir modalités dans le RC).
Modalités d'ouverture des offres: les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis.
Renseignements.
Pour tous renseignements d'ordre administratif:
Clermont Auvergne Métropole — Service commande publique — Pôle Conseils / achats — Caroline Faucher — tél.: 04 73 98 36 53 — mail: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/
Pour tous renseignements d'ordre technique:
Clermont Auvergne Métropole — DGA Attractivité et rayonnement du territoire — direction de la culture — Thierry Chaly.
Chargé de mission charte documentaire du RLA.
Date limite de dépôt des questions: vendredi 1.9.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché.
Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.
Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 131-267644 (2017-07-07)
Avis d'attribution de marché (2017-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
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Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-15 📅
Date de publication: 2017-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 221-459075
Se réfère à l'avis: 2017/S 131-267644
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Le montant minimum est de 55 000 EUR HT. Et le montant maximum 110 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Intitulé du lot: Cd musicaux
Brève description: Lot n
Informations complémentaires:
Le montant minimum est de 55 000 EUR HT. Et le montant maximum 110 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Dvd audiovisuels
Informations complémentaires:
Le montant minimum est de 140 000 EUR HT. Et le montant maximum 280 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Cd textes lus
Informations complémentaires:
Le montant minimum est de 10 000 EUR HT. Et le montant maximum 20 000.00 EUR ( HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique. Les sous-critères de la valeur technique sont: Commandes, organisation et modalités d'exécution (30 %), Services bibliographiques (30 %) et Services annexes (20 %)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-10 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché;
Référé contractuel: selon les dispositions des articles L 551-13 et suivants du Code de justice administrative;
Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;
Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat;
Source: OJS 2017/S 221-459075 (2017-11-15)
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Fournisseurs:
ADAV association CVS RDM Video
Produits/services:
Équipements et appareils de radio, de... Récepteurs de télévision et de radio et... Matériel de télévision et matériel audiovisuel Matériel de projection télévisée Matériel audiovisuel