Fourniture de documents pré-enregistrés et de prestations annexes à la bibliothèque municipale de Brest et à d'autres services de la ville de Brest

Ville de Brest

Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de documents pré-enregistrés sur supports CD ou DVD et des prestations annexes destinées aux services de la ville de Brest et principalement aux bibliothèques municipales. Accord-cadre passé en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Brest

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires pour matériel audio › Cassettes audio
• Films › Films vidéo
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Bretagne › Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-31	Avis de marché
2018-03-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Films vidéo
Numéro de référence: Brest-Ville-2017-0012
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Films vidéo 📦
Code CPV supplémentaire: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brest
Adresse postale: Division de la commande publique, 24 rue Coat ar Gueven — CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=95392&orgAcronyme=a1d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-31 📅
Date limite de soumission: 2017-12-04 📅
Date de publication: 2017-11-03 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 211-437683
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes: montant minimum annuel: 24 000 EUR — montant maximum annuel: 96 000 EUR. La valeur estimée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 338 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vidéo pour adultes — genre: films de fiction
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de tous types de supports vidéo (DVD, Blu-Ray, ...) dans le genre suivant: films de fiction (comédie, drame, aventure, policier...) à destination des publics adultes des bibliothèques.

Valeur estimée hors TVA: 162 000 EUR 💰
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites possibles par période de 1 an.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Vidéo pour adultes et jeunes — genre: films de fiction jeunesse et documentaires pour adultes et jeunes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de tous types de supports vidéo (DVD, Blu-Ray, ... ) dans les genres suivants: films de fiction (animation, aventure, drame, science-fiction, ...) à destination du public jeunesse et films documentaires (tous sujets) à destination des publics adultes et jeunes des bibliothèques.

Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes: montant minimum annuel: 11 000 EUR — montant maximum annuel: 44 000 EUR. La valeur estimée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.

Intitulé du lot: CD-Audio et DVD musicaux pour adultes et jeunes
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de CD-Audio (tous genres musicaux) et de DVD musicaux (concerts filmés et tous sujets sur la musique) à destination des publics adultes et jeunes des bibliothèques.

Valeur estimée hors TVA: 71 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant HT des prestations pourra varier dans les limites suivantes: montant minimum annuel: 10 000 EUR — montant maximum annuel: 40 000 EUR. La valeur estimée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Brest.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— l'imprimé DC1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses co-traitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n

— la copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 (disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la direction de la commande publique cf. paragraphe I.1). Les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Second semestre 2021.

En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Le détail de la pondération des critères de jugement des offres est indiqué à l'article 5 du règlement de la consultation.

Dossier de consultation à télécharger gratuitement sur: https://www.megalisbretagne.org (réf. : indiquer Brest-Ville-2017-0012).

Référent technique: Mme Magali HAETTIGER — service Bibliothèques municipales (02.98.00.87.55).

Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires Juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — cS 73826 — 29238 BREST Cedex 2.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2017/S 211-437683 (2017-10-31)

Avis d'attribution de marché (2018-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de documents pré-enregistrés sur supports CD ou DVD et des prestations annexes destinées aux services de la ville de Brest et principalement aux bibliothèques municipales. Accord-cadre passé en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et dans les conditions détaillées à l'article 2 du Règlement de Consultation.

Valeur totale du marché: 71.55 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Division de la commande publique, 24 rue Coat ar Guéven — CS 73826

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-01 📅
Date de publication: 2018-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 044-095830
Se réfère à l'avis: 2017/S 211-437683
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

La valeur totale finale de chaque lot indiquée précédemment correspond au prix moyen remisé mentionné dans la liste des 100 nouveautés de moins de 6 mois. Modalités de consultation des pièces des accords-cadres: sur rendez-vous pris auprès de la Division de la Commande Publique (Tél: 02.98.33.54.11), Brest métropole, Hôtel de métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vidéo pour adultes — genre: Films de fiction
Brève description:

Fourniture de tous types de supports vidéo (DVD, Blu-Ray, ...) dans les genres suivants: films de fiction (animation, aventure, drame, science-fiction,...) à destination du public jeunesse et films documentaires (tous sujets) à destination des publics adultes et jeunes des bibliothèques.

Intitulé du lot: Cd-Audio et DVD musicaux pour adultes et jeunes
Brève description:

Fourniture de Cd-Audio (tous genres musicaux) et de DVD musicaux (concerts filmés et tous sujets sur la musique) à destination des publics adultes et jeunes des bibliothèques.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-19 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2018/S 044-095830 (2018-03-01)

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