Fourniture de documents imprimés pour adultes et enfants

Ville de Massy

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Le présent accord-cadre est à bons de commande, sans montant minimum ni montant maximum. Le présent accord-cadre est à bons de commande, sans montant minimum ni montant maximum. L' accord-cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages de littérature jeunesse et adultes et de livres documentaires pour les services de la Ville de Massy.
L'accord-cadre comprend la fourniture en 3 lots de livres et de documents imprimés pour la jeunesse et les adultes répondant aux besoins des médiathèques, des bibliothèques et centre de documentation des établissements scolaires et petite enfance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-17 Avis de marché
2017-07-25 Informations complémentaires
2018-02-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: AC1701
Brève description:
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Le présent accord-cadre est à bons de commande, sans montant minimum ni montant maximum. Le présent accord-cadre est à bons de commande, sans montant minimum ni montant maximum. L' accord-cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages de littérature jeunesse et adultes et de livres documentaires pour les services de la Ville de Massy. L'accord-cadre comprend la fourniture en 3 lots de livres et de documents imprimés pour la jeunesse et les adultes répondant aux besoins des médiathèques, des bibliothèques et centre de documentation des établissements scolaires et petite enfance.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Massy
Adresse postale: 1 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 91300
Commune postale: Massy
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-massy.fr 🌏
Courrier électronique: l.philippon@mairie-massy.fr 📧
Téléphone: +33 160137527 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-17 📅
Date limite de soumission: 2017-09-29 📅
Date de publication: 2017-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 136-278536
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus: Ville de Massy, direction des affaires culturelles, 1 avenue du Général de Gaulle, 91300 Massy, auprès de: Mme Kechrid Pascale, téléphone: 01.69.75.42.65, courriel: p.kechrid@mairie-massy.fr.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Le présent accord-cadre est à bons de commande, sans montant minimum ni montant maximum. Le présent accord-cadre est à bons de commande, sans montant minimum ni montant maximum. L' accord-cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages de littérature jeunesse et adultes et de livres documentaires pour les services de la Ville de Massy.
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L'accord-cadre comprend la fourniture en 3 lots de livres et de documents imprimés pour la jeunesse et les adultes répondant aux besoins des médiathèques, des bibliothèques et centre de documentation des établissements scolaires et petite enfance.
Valeur totale estimée: 544 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ouvrages de littérature et de documentation générale pour adultes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot comprend la fourniture de titres courants et rétrospectifs comme notamment des romans, documentaires, livre en gros caractères, bandes dessinées, livres audio.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: La reconduction est expresse.
Description des options:
Pas d'option au sens du droit national. Au sens du droit communautaire, le marché est renouvelable annuellement et expressément 3 fois dans la limite de 4 ans.
Informations complémentaires:
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus: Ville de Massy, direction des affaires culturelles, 1 avenue du Général de Gaulle, 91300 Massy, auprès de: Mme Kechrid Pascale, téléphone: 01.69.75.42.65, courriel: p.kechrid@mairie-massy.fr.
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Intitulé du lot: Ouvrages de littérature et de documentation générale pour enfants
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot concerne la fourniture de titres courants et rétrospectifs comme notamment des romans, documentaires, bandes dessinées pour enfants et adolescents, ouvrages en langues étrangères.
Valeur estimée hors TVA: 36 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Ouvrages de littérature pour enfants destinés aux bibliothèques — centre de documentation (BCD)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ce lot concerne la fourniture de livres pour enfants destinés aux Bibliothèques — centre de Documentation (Bcd).
Valeur estimée hors TVA: 24 570 EUR 💰
Informations complémentaires:
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus: Ville de Massy, direction éducation, 1 avenue du Général de Gaulle, 91300 Massy. Auprès de: Mme DELBES Marie-Liesse, Téléphone: 01 60 13 73 47,courriel: ml.delbes@mairie-massy.fr.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le document unique de marché européen (DUME).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; IBAN (souhaité).
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Capacité technique et professionnelle:
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2021.
Les prix sont donnés sous la forme d'un rabais maximal autorisé (9 %) appliqué sur le prix de vente éditeur des documents imprimés selon les catégories d'acheteurs (articles 1 et 3 de la loi du 10.8.1981 modifiée et conformément à la loi du 18.6.2003 relative au plafonnement des rabais sur les achats de livres). La notification prévisionnelle du marché est prévue en janvier 2018 pour un début d'exécution en mars 2018.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 136-278536 (2017-07-17)
Informations complémentaires (2017-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Le présent accord-cadre est à bons de commande, sans montant minimum ni montant maximum. L'accord-cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages de littérature jeunesse et adultes et de livres documentaires pour les services de la ville de Massy. L'accord-cadre comprend la fourniture en 3 lots de livres et de documents imprimés pour la jeunesse et les adultes répondant aux besoins des médiathèques, des bibliothèques et centre de documentation des établissements scolaires et petite enfance.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-25 📅
Date de publication: 2017-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 143-294545
Se réfère à l'avis: 2017/S 136-278536
Numéro JO-S: 143
Source: OJS 2017/S 143-294545 (2017-07-25)
Avis d'attribution de marché (2018-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la fourniture d'ouvrages de littérature jeunesse et adultes et de livres documentaires pour les services de la ville de Massy. L'accord-cadre comprend la fourniture en 3 lots de livres et de documents imprimés pour la jeunesse et les adultes répondant aux besoins des médiathèques, des bibliothèques et centre de documentation des établissements scolaires et petite enfance.
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Valeur totale du marché: 136 070 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Contact
Courrier électronique: j.dasilva@mairie-massy.fr 📧
Téléphone: +33 160137403 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-20 📅
Date de publication: 2018-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 037-080473
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
L'accord cadre est à prix unitaires à bons de commandes sans montant minimum ni maximum. Les montants indiqués sur le présent avis sont des estimations annuelles. L'accord cadre est d'une durée d'1 an à compter de sa notification et est expressément renouvelable par période d'un an sans excéder une durée totale de 4 ans. Les pièces du marché sont consultables à la mairie de Massy de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 bureau B431, 1 avenue du Général de Gaulle, F-91349 Massy Cedex. Prendre rendez-vous auprès du secrétariat au 01.60.13.73.06 ou 01.60.13.75.28.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de titres courants et rétrospectifs comme notamment des romans, documentaires, livre en gros caractères, bandes dessinées, livres audio.
Description des options:
Pas d'option au sens du Droit national. Au sens du droit communautaire, le marché est renouvelable annuellement et expressément 3 fois dans la limite de 4 ans.
Brève description:
Fourniture de titres courants et rétrospectifs comme notamment des romans, documentaires, bandes dessinées pour enfants et adolescents, ouvrages en langues étrangères.
Intitulé du lot: Ouvrages de littérature pour enfants destinés aux bibliothèques — Centre de Documentation (Bcd)
Brève description:
Fourniture de livres pour enfants destinés aux bibliothèques — Centre de Documentation (Bcd).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-23 📅

Référence
Informations complémentaires
L'accord cadre est à prix unitaires à bons de commandes sans montant minimum ni maximum. Les montants indiqués sur le présent avis sont des estimations annuelles.
L'accord cadre est d'une durée d'1 an à compter de sa notification et est expressément renouvelable par période d'un an sans excéder une durée totale de 4 ans.
Les pièces du marché sont consultables à la mairie de Massy de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 bureau B431, 1 avenue du Général de Gaulle, F-91349 Massy Cedex. Prendre rendez-vous auprès du secrétariat au 01.60.13.73.06 ou 01.60.13.75.28.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Source: OJS 2018/S 037-080473 (2018-02-20)