Fourniture de DMS de cardiologie (stimulateurs cardiaques, défibrillateurs automatiques implantables, électrophysiologie), neurostimulation et implants divers 2017

CHU de Nice

Fourniture de DMS de cardiologie (stimulateurs cardiaques, défibrillateurs automatiques implantables, électrophysiologie), neurostimulation et implants divers 2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-08 Avis de marché
2017-08-04 Avis d'attribution de marché
2017-11-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système de stimulation cardiaque
Numéro de référence: 2017-PCN001-PCLE
Brève description:
Fourniture de DMS de cardiologie (stimulateurs cardiaques, défibrillateurs automatiques implantables, électrophysiologie), neurostimulation et implants divers 2017.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système de stimulation cardiaque 📦
Code CPV supplémentaire: Stimulateur cardiaque 📦
Système de stimulation cardiaque 📦
Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques 📦
Implants chirurgicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-nice.fr 🌏
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 0492034684 📞
Fax: +33 0492037572 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-08 📅
Date limite de soumission: 2017-03-13 📅
Date de publication: 2017-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 030-053582
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Date limite de réception des candidatures: 13.3.2017 à 12:00. Date limite de réception des offres: 7.4.2017 à 16:00. Remise des dossiers techniques à l'hôpital Pasteur 2 — Pharmacie — UCAADMS avant le 7.4.2017 à 16:00. Conditions d'obtention des documents: Format électronique: en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse internet est https://www.marches-publics.gouv.fr — de manière gratuite. Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, télécopieur, e-mail). Conditions de remise des offres ou des candidatures: Format électronique: les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...). Adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice Hôpital de Cimiez — Pôle ressources matérielles — ESPAS — Cellule des marchés — Grand Hôtel — 1 Date d'effet de l'accord-cadre: dès notification. La date prévisionnelle de démarrage de l'accord-cadre est fixée à mi mai 2017. Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Stimulateur triple chambre à fréquence asservie avec surveillance de l'impédance transthoracique compatible IRM — stimulateurs cardiaques implantables
Numéro du lot: 1
Brève description:
Stimulateur triple chambre à fréquence asservie avec surveillance de l'impédance transthoracique compatible IRM — stimulateurs cardiaques implantables.
Durée de l'accord: 13 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est renouvelable 2 fois une année par reconduction tacite, soit jusqu'au 30.6.2020.
Intitulé du lot: Cathéter d'électrophysiologie diagnostique — électrophysiologie
Numéro du lot: 2
Brève description: Cathéter d'électrophysiologie diagnostique — électrophysiologie.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre renouvelable 2 fois une année par reconduction tacite, soit jusqu'au 30.6.2020.
Intitulé du lot: Système de stimulation cérébrale profonde directionnelle — électrophysiologie
Numéro du lot: 3
Brève description: Système de stimulation cérébrale profonde directionnelle — électrophysiologie.
Intitulé du lot: Pompe implantable programmable à débit réglable — administration intrathécale — accessoires pour la pompe implantable
Numéro du lot: 4
Brève description:
Pompe implantable programmable à débit réglable — administration intrathécale — accessoires pour la pompe implantable.
Description des renouvellements:
Accord-cadre renouvelable 2 fois une année par reconduction tacite, soit jusqu'au 30.6.2020.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CHUN hôpital Pasteur 2 — Service pharmacie — UCAA DMS ou secteur implants.
CHU de Nice hôpital Pasteur 2 — Service pharmacie — UCAADMS.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (DC1) dûment renseignée — la déclaration du candidat (Dc2) accompagnée des éléments relatifs au chiffre d'affaires des 3 dernières années, aux moyens techniques et humains de la société ainsi qu'aux références — si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet (les formulaires DC1, DC2 susmentionnés sont disponibles gratuitement sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr — thème: marchés publics). Ces documents datés devront obligatoirement comporter le nom de la société. Il sera accepté les documents mentionnés à l'article 51 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner. Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME) (cf. RC article 11.2).
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2017-03-14 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 260 600 705 000 40
Contact
Point de contact: M. Guepratte Charles, directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice Hôpital Pasteur 2 — UCAADMS
Adresse postale: 30 avenue de la Voie Romaine
Code postal: 06001
Point de contact: Renseignements d'ordre technique: Mme Achach et Mme Vieville-Magnas — pharmaciens — fax: 0492037200; renseignements d'ordre administratif: Cellule des marchés — Mme Allasia — tél. 0492034252 ou Mme Pedreno — tél. 0492034684
Téléphone: +33 0492037200 📞
Courrier électronique: achach.k@chu-nice.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice Hôpital de Cimiez — Pôle ressources matérielles — Cellule des marchés — Grand Hôtel — 1er étage
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria — CS 91179
Téléphone: +33 0492034252 📞

Référence
Informations complémentaires
Date limite de réception des candidatures: 13.3.2017 à 12:00.
Date limite de réception des offres: 7.4.2017 à 16:00.
Remise des dossiers techniques à l'hôpital Pasteur 2 — Pharmacie — UCAADMS avant le 7.4.2017 à 16:00.
Conditions d'obtention des documents:
Format électronique: en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse internet est https://www.marches-publics.gouv.fr — de manière gratuite.
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Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, télécopieur, e-mail).
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Format électronique: les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation.
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Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...). Adresse postale de réception et de dépôt:
CHU de Nice Hôpital de Cimiez — Pôle ressources matérielles — ESPAS — Cellule des marchés — Grand Hôtel — 1
Date d'effet de l'accord-cadre: dès notification. La date prévisionnelle de démarrage de l'accord-cadre est fixée à mi mai 2017.
Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 0493557831 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales — Comité consultatif interrégional amiable des litiges
Adresse postale: boulevard Franck Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 0491156374 📞
Fax: +33 0491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 030-053582 (2017-02-08)
Avis d'attribution de marché (2017-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35872.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-04 📅
Date de publication: 2017-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 150-310295
Se réfère à l'avis: 2017/S 030-053582
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Concernant les lots 1 et 2 il s'agit d'un montant estimatif annuel HT. Le lot 3 fait l'objet d'un choix différé en raison d'essais. Le lot 4 est déclaré sans suite en l'absence de réponse.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Stimulateur triple chambre à fréquence asservie avec surveillance de l'impédance transthoracique compatible IRM Stimulateurs cardiaques implantables.
Brève description:
Stimulateur triple chambre à fréquence asservie avec surveillance de l'impédance transthoracique compatible IRM Stimulateurs cardiaques implantables.
Intitulé du lot: Cathéter d'électrophysiologie diagnostique, électrophysiologie.
Brève description: Cathéter d'électrophysiologie diagnostique, électrophysiologie.
Intitulé du lot: Système de stimulation cérébrale profonde directionnelle électrophysiologie.
Brève description: Système de stimulation cérébrale profonde directionnelle électrophysiologie.
Intitulé du lot: Pompe implantable programmable à débit réglable — administration intrathécale — accessoires pour la pompe implantable.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-04 📅

Référence
Informations complémentaires
Concernant les lots 1 et 2 il s'agit d'un montant estimatif annuel HT.
Le lot 3 fait l'objet d'un choix différé en raison d'essais.
Le lot 4 est déclaré sans suite en l'absence de réponse.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Source: OJS 2017/S 150-310295 (2017-08-04)
Avis d'attribution de marché (2017-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de DMS de cardiologie (Stimulateurs cardiaques, défibrillateurs automatiques implantables, électrophysiologie), neurostimulation et implants divers 2017.
Valeur totale du marché: 65779.05 EUR 💰
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria — CS 91179

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-08 📅
Date de publication: 2017-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 215-446692
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Le lot 3 a été attribué à la société Saint-Jude Médical pour un montant estimatif annuel de 65 779.05 EUR HT. Durée du marché: à compter de la notification au 30.6.2018, renouvelable 2 fois une année.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Stimulateur triple chambre à fréquence asservie avec surveillance de l'impédance transthoracique compatible IRM Stimulateurs cardiaques implantables
Brève description:
Stimulateur triple chambre à fréquence asservie avec surveillance de l'impédance transthoracique compatible IRM.
Stimulateurs cardiaques implantables.
Intitulé du lot: Cathéter d'électrophysiologie diagnostique électrophysiologie
Brève description: Cathéter d'électrophysiologie diagnostique électrophysiologie.
Intitulé du lot: Système de stimulation cérébrale profonde directionnelle électrophysiologie
Brève description:
Pompe implantable programmable à débit réglable administration intrathécale accessoires pour la pompe implantable.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CHUN Hôpital Pasteur — 2 service Pharmacie — UCAA DMS ou secteur implants.
CHU de Nice Hôpital Pasteur — 2 service Pharmacie — UCAADMS.
CHU de Nice Hôpital Pasteur — 2 Pharmacie — UCAADMS.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-24 📅

Référence
Informations complémentaires
Le lot 3 a été attribué à la société Saint-Jude Médical pour un montant estimatif annuel de 65 779.05 EUR HT.
Durée du marché: à compter de la notification au 30.6.2018, renouvelable 2 fois une année.
Source: OJS 2017/S 215-446692 (2017-11-08)
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Fournisseurs:
société Boston Scientific Société Saint-Jude Medical
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Assistance fonctionnelle Appareils de suppléance cardiaque Système de stimulation cardiaque Stimulateur cardiaque Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques Prothèses Implants chirurgicaux