Fourniture de divers vêtements de pluie et de froid

DIR Nord — Ouest

Fourniture de divers vêtements de pluie et de froid pour les agents de la DIRNO.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-09 Avis de marché
2017-08-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles d'habillement
Numéro de référence: SG-PMGI-2017-001
Brève description: Fourniture de divers vêtements de pluie et de froid pour les agents de la DIRNO.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles d'habillement 📦
Code CPV supplémentaire: Articles d'habillement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DIR Nord — Ouest
Adresse postale: 97 boulevard de l'Europe
Code postal: 76175
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.dirno.fr 🌏
Courrier électronique: pgm.sg.dir-no@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 276000359 📞
Fax: +33 276000303 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-09 📅
Date limite de soumission: 2017-04-14 📅
Date de publication: 2017-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 051-093655
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Autres informations: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidatures qui ne peuvent être admises en application des dispositions de l'article 55 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 sont éliminées par le RPA. À titre indicatif, les prestations commenceront vers le deuxième semestre 2017. Il ne s'agit pas d'un marché a caractère périodique. Le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires; Modalités d'ouverture des offres: — personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non, — l'ouverture des plis n'est pas publique. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: — le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de la candidature, — les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique «Sg-Pmgi-2017-001», après avoir installé les prérequis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation. Conditions de remise des offres ou des candidatures: — si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts, — si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, L'offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé. La copie de sauvegarde, prévue à l'article 41 III du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde». Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues. Les offres peuvent être transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique «Sg-Pmgi-2017-001»; cependant, le pouvoir adjudicateur acceptera les offres transmises sous format papier ou sur un support physique électronique suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de divers vêtements de pluie et de froid pour les agents de la Dirno.
Quantités: équiper les 450 agents d'exploitation de la DIRNO.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché prévoira une ou plusieurs reconductions, le titulaire ne pourra pas les refuser.
Nombre de reconductions éventuelles: 2.
Description des options:
Le marché prévoira une ou plusieurs reconductions, le titulaire ne pourra pas les refuser.
Nombre de reconductions éventuelles: 2.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Le périmètre d'intervention de la DIRNO couvre 10 départements répartis dans 3 régions (Normandie, Centre et Picardie). Il y a 7 sites de livraison détaillés dans le CCAP.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sg/pmgi
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction Interdépartementale des routes Nord-Ouest
Adresse postale: bâtiment Abaquesne — 97 boulevard de l'Europe
Commune postale: Rouen Cedex 1
Courrier électronique: pmg.sg.dir-no@developpement-durable.gouv.fr 📧
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://www.enroute.nord-ouest.developpement-durable.gouv.fr 🌏
: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Autres informations:
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les
documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures qui ne peuvent être admises en application des dispositions de l'article 55 du décret n° 2016-360
du 25.3.2016 sont éliminées par le RPA.
À titre indicatif, les prestations commenceront vers le deuxième semestre 2017.
Il ne s'agit pas d'un marché a caractère périodique.
Le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires;
Modalités d'ouverture des offres:
— personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non,
— l'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:
— le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de la
candidature,
— les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation
(http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique «Sg-Pmgi-2017-001», après avoir installé les prérequis
techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation.
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
— si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue,
par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres.
Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts,
— si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la
dernière offre reçue, L'offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en
est informé.
La copie de sauvegarde, prévue à l'article 41 III du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, doit être placée dans un
pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde».
Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir
adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette
dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées
n'avoir jamais été reçues.
Les offres peuvent être transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation
(http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique «Sg-Pmgi-2017-001»; cependant, le pouvoir
adjudicateur acceptera les offres transmises sous format papier ou sur un support physique électronique suivant les
modalités précisées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://www.rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1
du code de justice administrative).
Référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut 6
mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. Toutefois ce référé n'est pas possible en cas de
publication d'un avis d'intention de conclure le marché au moins 11 jours avant sa signature (article L. 551-13 à
L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative).
Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet
(articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative).
Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité
concernant l'attribution du marché.
Source: OJS 2017/S 051-093655 (2017-03-09)
Avis d'attribution de marché (2017-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de divers vêtements de pluie et de froid.
Valeur totale du marché: 53808.84 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Normandie 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-07 📅
Date de publication: 2017-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 151-312613
Se réfère à l'avis: 2017/S 051-093655
Numéro JO-S: 151

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de vêtements de pluie et de froid pour les agents de la Direction Interdépartementale des routes Nord-Ouest (DIRNO).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais d'approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-02 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. Toutefois ce référé n'est pas possible en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le marché au moins 11 jours avant sa signature (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative),
Afficher plus
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Source: OJS 2017/S 151-312613 (2017-08-07)
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