Fourniture de dispositifs médicaux stériles (DMS) système d'ostéosynthèse thoracique pour la reconstruction de la cage thoracique
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Fourniture de dispositifs médicaux stériles (DMS) système d'ostéosynthèse thoracique pour la reconstruction de la cage thoracique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-11-06 | Avis de marché |
| 2018-03-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'ostéosynthèse
Numéro de référence: 17ED7098
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: benjamin.conte@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353895&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353895&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-06 📅
Date limite de soumission: 2017-12-11 📅
Date de publication: 2017-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 214-444280
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Système d'ostéosynthèse thoracique par fixation agrafes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: Le marché sera reconduit tacitement, au 1
Intitulé du lot: Système d'ostéosynthèse thoracique par fixation vissage
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353895&orgAcronyme=g7h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 214-444280 (2017-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'ostéosynthèse
Numéro de référence: 17ED7098
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux stériles (DMS) système d'ostéosynthèse thoracique pour la reconstruction de la cage thoracique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: benjamin.conte@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353895&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353895&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-06 📅
Date limite de soumission: 2017-12-11 📅
Date de publication: 2017-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 214-444280
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
L'administration impose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation (retrait du dossier de consultation, remise des candidatures et des offres). Les modalités de téléchargement et de transmission des plis par voie électronique sont décrites aux articles 3 et 5 du règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Système d'ostéosynthèse thoracique par fixation agrafes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce système est destiné à l'ostéosynthèse afin de stabiliser la paroi thoracique par clips et plaques pour les traitements de soutien.
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements: Le marché sera reconduit tacitement, au 1
Intitulé du lot: Système d'ostéosynthèse thoracique par fixation vissage
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce système est destiné à l'ostéosynthèse afin de stabiliser par plaques de verrouillage et de vis de blocage pour les traitements de soutien.
Intitulé du lot: Implants de remplacement sternal sur mesure
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ces implants sont destinés au remplacement de l'os du sternum dans le cas de tumeur osseuse ou de traumatisme à multiple fragments.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: dans l'enveloppe candidature en cas de non utilisation du formulaire MPS (cf. article 4.2 du règlement de la consultation): identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffres d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur les moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail. Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 27.3.2016. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
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Garanties et capacités techniques et financières.
Références professionnelles.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353895&orgAcronyme=g7h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 214-444280 (2017-11-06)
Avis d'attribution de marché (2018-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 318 369 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ema/dcssa/daps-ssa
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-20 📅
Date de publication: 2018-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 056-123739
Se réfère à l'avis: 2017/S 214-444280
Numéro JO-S: 56
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-06 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Orleans Cedex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Orleans Cedex 1
Source: OJS 2018/S 056-123739 (2018-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 318 369 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ema/dcssa/daps-ssa
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-20 📅
Date de publication: 2018-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 056-123739
Se réfère à l'avis: 2017/S 214-444280
Numéro JO-S: 56
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-06 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Orleans Cedex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Orleans Cedex 1
Source: OJS 2018/S 056-123739 (2018-03-20)
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