Fourniture de dispositifs médicaux pour surveillance, abord chirurgical, couvertures de réchauffement à air pulsé, sets à pansements et plateaux

Centre hospitalier reg. unvt. de Tours

Fourniture de dispositifs médicaux pour surveillance, abord chirurgical, couvertures de réchauffement à air pulsé, sets à pansements et plateaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier reg. unvt. de Tours

Qu'est-ce que c'est ?

• Cathéters › Canules
• Collecteur et poches, drainage et kits › Drain
• Pansements; clips, sutures, ligatures › Pansements

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-09	Avis de marché
2018-03-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: 2018-PH-002
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux pour surveillance, abord chirurgical, couvertures de réchauffement à air pulsé, sets à pansements et plateaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Pansements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr244 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier rég. unvt. de Tours
Adresse postale: 2 bd Tonnellé
Code postal: 37044
Commune postale: Tours Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-tours.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-tours.fr 📧
Téléphone: +33 247478398 📞
Fax: +33 247478391 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=337333&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-09 📅
Date limite de soumission: 2017-07-10 📅
Date de publication: 2017-06-14 📅
Date de début: 2018-03-01 📅
Date de fin: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 112-225047
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

La valeur estimée correspond au montant maximum estimatif pour l'ensemble des lots et sur la durée totale du marché (reconduction comprise).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 150 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 3 150 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconduction du marché dans des conditions identiques sur 2 périodes de 12 mois, soit du 1.3.2019 au 29.2.2020 et du 1.3.2020 au 28.2.2021 sauf pour le lot 48, du 1.3.2021 au 28.2.2022.

Informations complémentaires:

La valeur estimée correspond au montant maximum estimatif pour l'ensemble des lots et sur la durée totale du marché (reconduction comprise).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant (DC1 ou forme libre);

— a fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:

o Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

o Déclaration du candidat (DC2 ou forme libre);

o Déclaration sur l'honneur (DC1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 et aux articles 48,50 et 51 du décret du 25.3.2016;

o Document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Logipôle Trousseau, CHRU de Tours.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Direction des achats et des approvisionnements — Vanessa Franchet (v.franchet@chu-tours.fr)
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020 et 2021.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:

Pour tous les lots sauf le lot 48: à compter du 1.3.2018 au 28.2.2019 reconductible 2 fois pour 12 mois soit jusqu'au 28.2.2021.

Pour le lot 48: à compter du 1.3.2018 au 28.2.2021 reconductible 1 fois pour 12 mois soit jusqu'au 28.2.2022.

Il appartient aux soumissionnaires de prendre contact dans des délais raisonnables avec le pharmacien référent de la procédure pour présenter leurs dispositifs médicaux

Les échantillons pour essais sont destinés aux tests d'évaluation réalisés par le CHRU de Tours dans le cadre de l'évaluation des offres.

Pour obtenir des renseignements d'ordre technique:

— Mme Sophie Watt (Surveillance):

Tél: 02 47 47 86 68

— Mme Adeline Bourdareau (Abord chirurgical)

tél: 02 47 47 98 70

— Mr Sébastien Bauer (Couvertures de réchauffement à air pulsé, sets à pansements et plateaux)

té l: 02 47 47 59 95

Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif:

Mme Vanessa Franchet

Tél: 02 47 47 83 98

courriel: v.franchet@chu-tours.fr

Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse suivante ou de manière dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr

CHRU de Tours

Direction des achats et des approvisionnements — cellule des marchés — 37044 Tours Cedex 9

tel: 02 47 47 83 92 — fax: 02 47 47 60 81 — courriel: cellule.marches@chu-tours.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).

Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative).

Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée.

Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.

Source: OJS 2017/S 112-225047 (2017-06-09)

Avis d'attribution de marché (2018-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-07 📅
Date de publication: 2018-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 048-105197
Se réfère à l'avis: 2017/S 112-225047
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Les lots suivants sont déclarés sans suite: 8-16-24-28-29-38-45-47-51. Date de signature des marchés: 9.2.2018. Le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 auprès de la Cellule des Marchés à l'adresse suivante: CHRU de Tours — DAEL/Cellule des marchés — Hôpital Trousseau — avenue de la République — 37170 Chambray-les-Tours, Tél: 02.47.47.83.92 ou par mail à l'adresse: cellule.marches@chu-tours.fr

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique, prestations du fournisseur
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Coût d'utilisation
Pondération du coût: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-09 📅
2018-02-19 📅
2018-02-12 📅
2018-02-13 📅

Référence
Informations complémentaires

Les lots suivants sont déclarés sans suite: 8-16-24-28-29-38-45-47-51.

Date de signature des marchés: 9.2.2018.

Le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 auprès de la Cellule des Marchés à l'adresse suivante: CHRU de Tours — DAEL/Cellule des marchés — Hôpital Trousseau — avenue de la République — 37170 Chambray-les-Tours, Tél: 02.47.47.83.92 ou par mail à l'adresse: cellule.marches@chu-tours.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel (article L.551-1 et suivants du Code de justice administrative),

— référé contractuel (article L.551-13 et suivants du Code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de justice administrative), dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.

Source: OJS 2018/S 048-105197 (2018-03-07)

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