Fourniture de dispositifs médicaux pour la réalisation d'une circulation extra-corporelle en chirurgie cardiaque
CHU de Nantes
Fourniture de dispositifs médicaux pour la réalisation d'une circulation extra-corporelle en chirurgie cardiaque — 35 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-21 | Avis de marché |
| 2017-11-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Circulation extracorporelle (CEC)
Numéro de référence: AOO-17021
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Circulation extracorporelle (CEC) 📦
Code CPV supplémentaire: Circulation extracorporelle (CEC) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr511 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846587 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=320587&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-21 📅
Date limite de soumission: 2017-03-24 📅
Date de publication: 2017-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 039-070336
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description: La consultation est répartie en 35 lots dont le détail figure dans le DCE.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconductible 1 fois 1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=320587&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes — pharmacie centrale
Adresse postale: 85 rue Saint-Jacques
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: pharmaciecentrale@chu-nantes.fr 📧
Pays: fr511 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2019.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 039-070336 (2017-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Circulation extracorporelle (CEC)
Numéro de référence: AOO-17021
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux pour la réalisation d'une circulation extra-corporelle en chirurgie cardiaque — 35 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Circulation extracorporelle (CEC) 📦
Code CPV supplémentaire: Circulation extracorporelle (CEC) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr511 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846587 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=320587&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-21 📅
Date limite de soumission: 2017-03-24 📅
Date de publication: 2017-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 039-070336
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — des échantillons seront à remettre à l'appui de l'offre selon les modalités décrites dans le RC. Les lots 16 et 21 sont des accords-cadres conclus avec 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Pour les autres lots, les accords-cadres sont mono-attributaires.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description: La consultation est répartie en 35 lots dont le détail figure dans le DCE.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconductible 1 fois 1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. La lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1 ou forme libre).
2. Les renseignements pour chaque candidat unique ou pour chaque membre du groupement permettant d'apprécier que le candidat dispose de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché (formulaire DC2 ou format libre).
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3. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=320587&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes — pharmacie centrale
Adresse postale: 85 rue Saint-Jacques
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: pharmaciecentrale@chu-nantes.fr 📧
Pays: fr511 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2019.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et s. du CJA),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et s. du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
Avis d'attribution de marché (2017-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 311 232 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-09 📅
Date de publication: 2017-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 217-451084
Se réfère à l'avis: 2017/S 039-070336
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La consultation comprend 35 lots définis dans les documents de la consultation.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Critère économique
Pondération du coût: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-29 📅
2017-10-03 📅
2017-09-26 📅
2017-09-28 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 311 232 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-09 📅
Date de publication: 2017-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 217-451084
Se réfère à l'avis: 2017/S 039-070336
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article 78 I alinéa 3 et l'article 80 du décret n° 2016-360. Pour les lots 16 et 21, le marché public est conclu avec 3 opérateurs économiques. Pour les autres lots (1 à 15, 17 à 20 et 22 à 35), le marché public est conclu avec un seul opérateur économique.
L'accord-cadre indique les quantités minimum et maximum annuelles qui pourront être commandées. Lorsque les quantités sont difficiles à déterminer, il n'est mentionné que des quantités indicatives. Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation. Les lots n° 7, 26, 34 et 35 sont déclarés sans suite.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La consultation comprend 35 lots définis dans les documents de la consultation.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Critère économique
Pondération du coût: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-29 📅
2017-10-03 📅
2017-09-26 📅
2017-09-28 📅
Référence
Informations complémentaires
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article 78 I alinéa 3 et l'article 80 du décret n° 2016-360. Pour les lots 16 et 21, le marché public est conclu avec 3 opérateurs économiques. Pour les autres lots (1 à 15, 17 à 20 et 22 à 35), le marché public est conclu avec un seul opérateur économique.
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L'accord-cadre indique les quantités minimum et maximum annuelles qui pourront être commandées. Lorsque les quantités sont difficiles à déterminer, il n'est mentionné que des quantités indicatives. Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation. Les lots n° 7, 26, 34 et 35 sont déclarés sans suite.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (Art L. 551-1 et s. Du CJA) — référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) — recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne ».
Source: OJS 2017/S 217-451084 (2017-11-09)
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