Fourniture de dispositifs médicaux pour coeliochirurgie et sutures mécaniques (2017/2020)

Hôpitaux civils de Colmar

Codes Cladimed: F52bb03 — f52bb04 — f52bb05 — f52bb06 — f52bb07 — f52bb15 — f52fa01 — f52fa02 — f52fa06 — f52fc01 — f52fc12 — f52fc13 — f52fc14 — f52fc15 — f52fc20 — f52fc21 — f52fd03 — f52fd05
Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Le marché est conclu pour une période unique de 29 mois allant du 1er décembre 2017 au 30 avril 2020, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 2 300 000,00 euro(s) (H.T.).
Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpitaux civils de Colmar

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-19	Avis de marché
2018-03-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: Fc.2017.061
Brève description:

Codes Cladimed: F52bb03 — f52bb04 — f52bb05 — f52bb06 — f52bb07 — f52bb15 — f52fa01 — f52fa02 — f52fa06 — f52fc01 — f52fc12 — f52fc13 — f52fc14 — f52fc15 — f52fc20 — f52fc21 — f52fd03 — f52fd05 Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le marché est conclu pour une période unique de 29 mois allant du 1er décembre 2017 au 30 avril 2020, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 2 300 000,00 euro(s) (H.T.). Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr422 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-19 📅
Date limite de soumission: 2017-07-26 📅
Date de publication: 2017-06-22 📅
Date de début: 2017-12-01 📅
Date de fin: 2020-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 118-236619
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ CRITERES de selection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles 44 à 55 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. L'absence d'attri1 et/ou l'absence de signature de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.

Le marché est conclu pour une période unique de 29 mois allant du 1er décembre 2017 au 30 avril 2020, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 2 300 000,00 euro(s) (H.T.).

Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins.

Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Intitulé du lot: Barquette de clips titane pour chirurgie ouverte
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le fournisseur retenu devra mettre à disposition du bloc opératoire le nombre d'applicateurs de clip nécessaire.

Intitulé du lot: Clip résorbable pour chirurgie ouverte
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Clip résorbable pour endochirurgie
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Multi-Applicateur de clips titane pour endochirurgie
Numéro du lot: 4
Brève description: Multi-Applicateur de clips titane pour endochirurgie.
Intitulé du lot: Chargeur de 8 à 12 clips titane pour endochirurgie
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le fournisseur retenu devra mettre à disposition du bloc opératoire le nombre d'applicateurs de clip nécessaire et procéder à l'échange en cas de dysfonctionnement.

Intitulé du lot: Barquette de clips polyéthylène pour endochirurgie
Numéro du lot: 6
Brève description:

Les pinces seront fournies gracieusement par le fournisseur retenu selon les besoins des services.

Intitulé du lot: Agrafeuse circulaire coupante courbe
Numéro du lot: 7
Brève description:

Les diamètres d'anastomoses sont donnés à titre indicatif et correspondent à ceux des produits en cours d'utilisation.

Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire coupante courbe longueur 40 mm
Numéro du lot: 8
Brève description:

Les longueurs d'agrafage sont données à titre indicatif et correspondent à celles des produits en cours d'utilisation.

Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire coupante longueur 55 mm
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire coupante longueur 75 mm
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire longueur 30 mm
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire longueur 60 mm
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire longueur 90 mm
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire coupante longueur 75 mm pour agrafes résorbables
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire longueur 55 mm pour agrafes résorbables
Numéro du lot: 15
Brève description: Mise à disposition gratuite des agrafeuses par le fournisseur retenu.
Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire coupante longueur 30 mm pour endochirurgie
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire coupante longueur 35 mm pour endochirurgie
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire coupante longueur 45 mm pour endochirurgie
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire coupante longueur 60 mm pour endochirurgie
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire longueur 55 mm pour agrafes résorbables en coeliochirurgie
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire coupante longueur 75 mm pour agrafes résorbables en coeliochirurgie
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Multi-Applicateur d'agrafe résorbable pour endochirurgie
Numéro du lot: 22
Brève description: Multi-Applicateur d'agrafe résorbable pour endochirurgie.
Intitulé du lot: Multi-Applicateur d'agrafe résorbable pour chirurgie ouverte
Numéro du lot: 23
Brève description: Multi-Applicateur d'agrafe résorbable pour chirurgie ouverte.
Intitulé du lot: Agrafeuse circulaire coupante anorectale
Numéro du lot: 24
Brève description: Agrafeuse circulaire coupante anorectale.
Intitulé du lot: Aiguille de Veress à usage unique pour pneumopéritoine
Numéro du lot: 25
Brève description: Aiguille de Veress à usage unique pour pneumopéritoine.
Intitulé du lot: Trocart endoscopique 5 mm
Numéro du lot: 26
Brève description: Trocart endoscopique 5 mm.
Intitulé du lot: Trocart endoscopique diamètre 5 mm longueur 70 mm
Numéro du lot: 27
Brève description: Trocart endoscopique diamètre 5 mm longueur 70 mm.
Intitulé du lot: Trocart endoscopique lisse 11 mm
Numéro du lot: 28
Brève description: Trocart endoscopique lisse 11 mm.
Intitulé du lot: Trocart endoscopique 12 mm
Numéro du lot: 29
Brève description: Trocart endoscopique 12 mm.
Intitulé du lot: Trocart endoscopique 15 mm
Numéro du lot: 30
Brève description: Trocart endoscopique 15 mm.
Intitulé du lot: Trocart endoscopique pointe mousse à ballonnet 10 mm pour Open coelio
Numéro du lot: 31
Brève description: Trocart endoscopique pointe mousse à ballonnet 10 mm pour Open coelio.
Intitulé du lot: Trocart endoscopique pointe mousse à ballonnet 12 mm pour Open coelio
Numéro du lot: 32
Brève description: Trocart endoscopique pointe mousse à ballonnet 12 mm pour Open coelio.
Intitulé du lot: Ciseaux courbes 5 mm pour endochirurgie
Numéro du lot: 33
Brève description: Ciseaux courbes 5 mm pour endochirurgie.
Intitulé du lot: Sac d'extraction pour endochirurgie type épuisette volume 1500 ml
Numéro du lot: 34
Brève description: Sac d'extraction pour endochirurgie type épuisette volume 1500 ml.
Intitulé du lot: Sac d'extraction pour endochirurgie
Numéro du lot: 35
Brève description: Sac d'extraction pour endochirurgie.
Intitulé du lot: Canule d'aspiration et d'irrigation pour coeliochirurgie
Numéro du lot: 36
Brève description: Canule d'aspiration et d'irrigation pour coeliochirurgie.
Intitulé du lot: Filtre à Co2 pour insufflateur de coeliochirurgie avec tubulure
Numéro du lot: 37
Brève description: Filtre à Co2 pour insufflateur de coeliochirurgie avec tubulure.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée et signée en original, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du décret no2016-360 du 25 mars 2016:

— déclaration sur l'honneur du candidat

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Une déclaration du candidat (imprimé Dc2 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au décret no2016-360 du 25 mars 2016, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières:

— chiffre d'affaires des trois dernières années

— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,

— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir Adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

1) les capacités techniques:

— moyens matériels et humains

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire

(l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée)

2) les capacités professionnelles:

Les renseignements ci-dessous quand ils existent:

— le no d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique

— la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique

— le nom, no d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du Pharmacien responsable

dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.

Aucune garantie financière ne sera exigée.

Modalités de financement: Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.

Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 110 à 113 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.

Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.

Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.

Prix unitaires fermes jusqu'au 30/04/2019 minimum, puis révisables à compter du 01/05/2019.

Conformément à l'article 45 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Offre financière
Pondération du coût: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar: service des marchés
Adresse postale: bâtiment 28 — 2ème étage — bureaux 213 &Amp; 215, 39 avenue de la Liberté
Pays: fr422 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/

CRITERES de selection des candidatures:

Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles 44 à 55 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.

L'absence d'attri1 et/ou l'absence de signature de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2017/S 118-236619 (2017-06-19)

Avis d'attribution de marché (2018-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Codes cladimed: F52bb030 — f52bb04 — f52bb05 — f52bb06 — f52bb07 — f52bb15 — f52fa01 — f52fa02 — f52fa06 — f52fc01 — f52fc12 — f52fc13 — f52fc14 — f52fc15 — f52fc20 — f52fc21 — f52fd03 — f52fd05. Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu pour une période unique de 29 mois allant du 1.12.2017 au 30.4.2020, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 2 300 000 EUR HT. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Valeur totale du marché: 1 937 581 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux civils de Colmar

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-09 📅
Date de publication: 2018-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 050-110397
Se réfère à l'avis: 2017/S 118-236619
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont annuels.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Agrafeuse linéaire longueur 55 mm pour agrafes résorbables en cœliochirurgie
Agrafeuse linéaire coupante longueur 75 mm pour agrafes résorbables en cœliochirurgie
Canule d'aspiration et d'irrigation pour cœliochirurgie
Brève description: Canule d'aspiration et d'irrigation pour cœliochirurgie.
Intitulé du lot: Filtre à Co2 pour insufflateur de cœliochirurgie avec tubulure
Brève description: Filtre à Co2 pour insufflateur de cœliochirurgie avec tubulure.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-02 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Source: OJS 2018/S 050-110397 (2018-03-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Consommables médicaux (>20)

Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques (>20)