Fourniture de dispositifs médicaux non implantables pour la neurochirurgie (2017)
Hôpitaux civils de Colmar
Codes Cladimed: F52zz99 — m57za02 — m57zz99 — n58aa03 — n58aa98 — n58bc01 — n62cb01 — n62cb98 — n62da01
Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.
Le marché est conclu pour une période unique de 8 mois allant du 1.4.2017 au 30.11.2017, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 45 000 euro(s) (H.T.).
Les quantités indicatives, pour la durée totale du marché, sont précisées dans le catalogue des besoins.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Le délai de réception des offres était de 2017-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-02 | Avis de marché |
| 2017-05-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: Fc.2017.014
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr422 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-02 📅
Date limite de soumission: 2017-03-07 📅
Date de publication: 2017-02-07 📅
Date de début: 2017-04-01 📅
Date de fin: 2017-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 026-045338
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Pointe stérile pour têtière Doro
Numéro du lot: 1
Brève description: Pointe stérile pour têtière Doro.
Intitulé du lot: Trépan usage unique pour neurochirurgie diamètre 14 mm
Numéro du lot: 2
Brève description: Trépan usage unique pour neurochirurgie diamètre 14 mm.
Intitulé du lot: Trépan usage unique pour neurochirurgie diamètre 8 et 11 mm
Numéro du lot: 3
Brève description: Trépan usage unique pour neurochirurgie diamètre 8 et 11 mm.
Intitulé du lot: Clip à scalp de Raney
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description: Système de drainage externe du Lcr.
Intitulé du lot: Tunneliseur usage unique pour neurochirurgie
Numéro du lot: 6
Brève description: Tunneliseur usage unique pour neurochirurgie.
Intitulé du lot: Cathéter de dilatation des membranes cérébrales pour ventriculocisternostomie
Numéro du lot: 7
Brève description: Cathéter de dilatation des membranes cérébrales pour ventriculocisternostomie.
Intitulé du lot: Kit de mesure de la pression intracrânienne
Numéro du lot: 8
Brève description:
Numéro du lot: 9
Brève description: Perceuse à main stérile pour neurochirurgie.
Intitulé du lot: Trocart pour évacuation d'hématome sous dural (type Cushing et Clovis-Vincent)
Numéro du lot: 10
Brève description: Trocart pour évacuation d'hématome sous dural (type Cushing et Clovis-Vincent).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Offre financière
Pondération du coût: 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux Civils de Colmar: Service des Marchés
Adresse postale: bâtiment 28 — 2ème étage — bureaux 213 et 215, 39 avenue de la Liberté
Pays: fr422 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2017/S 026-045338 (2017-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: Fc.2017.014
Brève description:
Codes Cladimed: F52zz99 — m57za02 — m57zz99 — n58aa03 — n58aa98 — n58bc01 — n62cb01 — n62cb98 — n62da01
Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.
Le marché est conclu pour une période unique de 8 mois allant du 1.4.2017 au 30.11.2017, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 45 000 euro(s) (H.T.).
Les quantités indicatives, pour la durée totale du marché, sont précisées dans le catalogue des besoins.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr422 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-02 📅
Date limite de soumission: 2017-03-07 📅
Date de publication: 2017-02-07 📅
Date de début: 2017-04-01 📅
Date de fin: 2017-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 026-045338
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/
CRITERES de selection des candidatures:
Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles 44 à 55 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.
L'absence d'attri1 et/ou l'absence de signature de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Codes Cladimed: F52zz99 — m57za02 — m57zz99 — n58aa03 — n58aa98 — n58bc01 — n62cb01 — n62cb98 — n62da01
Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.
Le marché est conclu pour une période unique de 8 mois allant du 1.4.2017 au 30.11.2017, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 45 000 euro(s) (H.T.).
Les quantités indicatives, pour la durée totale du marché, sont précisées dans le catalogue des besoins.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Numéro du lot: 1
Brève description: Pointe stérile pour têtière Doro.
Intitulé du lot: Trépan usage unique pour neurochirurgie diamètre 14 mm
Numéro du lot: 2
Brève description: Trépan usage unique pour neurochirurgie diamètre 14 mm.
Intitulé du lot: Trépan usage unique pour neurochirurgie diamètre 8 et 11 mm
Numéro du lot: 3
Brève description: Trépan usage unique pour neurochirurgie diamètre 8 et 11 mm.
Intitulé du lot: Clip à scalp de Raney
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le fournisseur mettra gracieusement à disposition du bloc le nombre d'applicateurs nécessaires.
Intitulé du lot: Système de drainage externe du Lcr
Numéro du lot: 5
Brève description: Système de drainage externe du Lcr.
Intitulé du lot: Tunneliseur usage unique pour neurochirurgie
Numéro du lot: 6
Brève description: Tunneliseur usage unique pour neurochirurgie.
Intitulé du lot: Cathéter de dilatation des membranes cérébrales pour ventriculocisternostomie
Numéro du lot: 7
Brève description: Cathéter de dilatation des membranes cérébrales pour ventriculocisternostomie.
Intitulé du lot: Kit de mesure de la pression intracrânienne
Numéro du lot: 8
Brève description:
Le fournisseur retenu s'engage à mettre à disposition du service de réanimation le nombre de moniteurs de mesure nécessaires.
Intitulé du lot: Perceuse à main stérile pour neurochirurgie
Numéro du lot: 9
Brève description: Perceuse à main stérile pour neurochirurgie.
Intitulé du lot: Trocart pour évacuation d'hématome sous dural (type Cushing et Clovis-Vincent)
Numéro du lot: 10
Brève description: Trocart pour évacuation d'hématome sous dural (type Cushing et Clovis-Vincent).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hôpitaux Civils de Colmar — réception Centrale des Marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller 68024 — Colmar.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée et signée en original, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du décret no 2016-360 du 25.3.2016:
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— déclaration sur l'honneur du candidat
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
l'absence de signature du Dc1 est un motif de rejet de l'offre.
Une déclaration du candidat (imprimé Dc2 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au décret no 2016-360 du 25.3.2016, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières:
— chiffre d'affaires des trois dernières années
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir Adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.
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1) les capacités techniques:
— moyens matériels et humains
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire
(l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée)
2) les capacités professionnelles:
Les renseignements ci-dessous quand ils existent:
— le no d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique
— la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique
— le nom, no d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du Pharmacien responsable
dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.
Conditions d'exécution du contrat:
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.
Aucune garantie financière ne sera exigée.
Modalités de financement: Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.
Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 110 à 113 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.
Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.
Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.
Prix unitaires fermes jusqu'au 30/11/2017.
Conformément à l'article 45 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Offre financière
Pondération du coût: 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux Civils de Colmar: Service des Marchés
Adresse postale: bâtiment 28 — 2ème étage — bureaux 213 et 215, 39 avenue de la Liberté
Pays: fr422 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/
CRITERES de selection des candidatures:
Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles 44 à 55 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.
L'absence d'attri1 et/ou l'absence de signature de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2017/S 026-045338 (2017-02-02)
Avis d'attribution de marché (2017-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 8087.25 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-31 📅
Date de publication: 2017-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 106-212366
Se réfère à l'avis: 2017/S 026-045338
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Trépan usage unique pour neurochirurgie diamètre 8 &Amp; 11 mm.
Intitulé du lot: Système de drainage externe du LCR
Brève description: Système de drainage externe du LCR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-02 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 106-212366 (2017-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Codes Cladimed: F52zz99 — m57za02 — m57zz99 — n58aa03 — n58aa98 — n58bc01 — n62cb01 — n62cb98 — n62da01
Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.
Le marché est conclu pour une période unique de 8 mois allant du 1.4.2017 au 30.11.2017, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 45 000 EUR HT.
Les quantités indicatives, pour la durée totale du marché, sont précisées dans le catalogue des besoins.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-31 📅
Date de publication: 2017-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 106-212366
Se réfère à l'avis: 2017/S 026-045338
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des montants prévisionnels pour la durée totale du marché.
************************************************************************************************************************************************************
Le lot 4 fait l'objet d'un marché négocié sans publicité avec mise en concurrence selon l'article 25-II-6° du décret n
Marché no 17a404 — B. Braun Medical, 204 avenue du Maréchal Juin, 92100 Boulogne-Billancourt pour un montant prévisionnel de 3 468,40 EUR HT.
************************************************************************************************************************************************************
Les lots 2, 5, 6, 8 et 9 font l'objet d'un marché négocié avec publicité et mise en concurrence selon l'article 25-II-6° du décret no 2016-360.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est conclu pour une période unique de 8 mois allant du 1.4.2017 au 30.11.2017, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 45 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Trépan usage unique pour neurochirurgie diamètre 8 &Amp; 11 mm
Brève description: Trépan usage unique pour neurochirurgie diamètre 8 &Amp; 11 mm.
Intitulé du lot: Système de drainage externe du LCR
Brève description: Système de drainage externe du LCR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hôpitaux civils de Colmar — réception centrale des marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller, 68024 Colmar.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-02 📅
Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des montants prévisionnels pour la durée totale du marché.
Le lot 4 fait l'objet d'un marché négocié sans publicité avec mise en concurrence selon l'article 25-II-6° du décret n
Marché no 17a404 — B. Braun Medical, 204 avenue du Maréchal Juin, 92100 Boulogne-Billancourt pour un montant prévisionnel de 3 468,40 EUR HT.
Les lots 2, 5, 6, 8 et 9 font l'objet d'un marché négocié avec publicité et mise en concurrence selon l'article 25-II-6° du décret no 2016-360.
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