Fourniture de dispositifs médicaux non implantables pour coeliochirurgie (2017)

Hôpitaux civils de Colmar

Codes Cladimed: F52fa01- f52fa02- f52fa03- f52fa06- f52fc01- f52fc20- f52fc21- f52fd03- f52fd05- f52fd07.
Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.
Le marché est conclu pour une période unique de 8 mois allant du 1.4.2017 au 30.11.2017, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 72 000 euro(s) (H.T.).
Les quantités indicatives, pour la durée totale du marché, sont précisées dans le catalogue des besoins.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpitaux civils de Colmar

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-27	Avis de marché
2017-05-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: Fc.2017.008
Brève description:

Codes Cladimed: F52fa01- f52fa02- f52fa03- f52fa06- f52fc01- f52fc20- f52fc21- f52fd03- f52fd05- f52fd07. Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu pour une période unique de 8 mois allant du 1.4.2017 au 30.11.2017, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 72 000 euro(s) (H.T.). Les quantités indicatives, pour la durée totale du marché, sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-27 📅
Date limite de soumission: 2017-03-03 📅
Date de publication: 2017-02-01 📅
Date de début: 2017-04-01 📅
Date de fin: 2017-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 022-036992
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ Criteres de selection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles 44 à 55 du décret no 2016-360 du 25.3.2016. L'absence d'attri1 et/ou l'absence de signature de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Codes Cladimed: F52fa01- f52fa02- f52fa03- f52fa06- f52fc01- f52fc20- f52fc21- f52fd03- f52fd05- f52fd07.

Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.

Le marché est conclu pour une période unique de 8 mois allant du 1.4.2017 au 30.11.2017, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 72 000 euro(s) (H.T.).

Les quantités indicatives, pour la durée totale du marché, sont précisées dans le catalogue des besoins.

Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Intitulé du lot: Aiguille de veress à usage unique pour pneumopéritoine
Numéro du lot: 1
Brève description: Aiguille de veress à usage unique pour pneumopéritoine.
Intitulé du lot: Trocart endoscopique 5mm
Numéro du lot: 2
Brève description: Trocart endoscopique 5mm.
Intitulé du lot: Trocart endoscopique diamètre 5mm longueur 70mm
Numéro du lot: 3
Brève description: Trocart endoscopique diamètre 5mm longueur 70mm.
Intitulé du lot: Trocart endoscopique lisse 11mm
Numéro du lot: 4
Brève description: Trocart endoscopique lisse 11mm.
Intitulé du lot: Trocart endoscopique 12mm
Numéro du lot: 5
Brève description: Trocart endoscopique 12mm.
Intitulé du lot: Trocart endoscopique 15mm
Numéro du lot: 6
Brève description: Trocart endoscopique 15mm.
Intitulé du lot: Trocart endoscopique pointe mousse à ballonnet 10mm pour open coelio
Numéro du lot: 7
Brève description: Trocart endoscopique pointe mousse à ballonnet 10mm pour open coelio.
Intitulé du lot: Trocart endoscopique pointe mousse à ballonnet 12mm pour open coelio
Numéro du lot: 8
Brève description: Trocart endoscopique pointe mousse à ballonnet 12mm pour open coelio.
Intitulé du lot: Ciseaux courbe 5mm pour endochirurgie
Numéro du lot: 9
Brève description: Ciseaux courbe 5mm pour endochirurgie.
Intitulé du lot: Sac d'extraction pour endochirurgie type épuisette volume 1500ml
Numéro du lot: 10
Brève description: Sac d'extraction pour endochirurgie type épuisette volume 1500ml.
Intitulé du lot: Sac d'extraction pour endochirurgie
Numéro du lot: 11
Brève description: Sac d'extraction pour endochirurgie.
Intitulé du lot: Canule d'aspiration et d'irrigation pour coeliochirurgie
Numéro du lot: 12
Brève description: Canule d'aspiration et d'irrigation pour coeliochirurgie.
Intitulé du lot: Filtre à Co2 pour insufflateur de coeliochirurgie avec tubulure
Numéro du lot: 13
Brève description: Filtre à Co2 pour insufflateur de coeliochirurgie avec tubulure.
Intitulé du lot: Solution anti-buée pour optique de coeliochirurgie
Numéro du lot: 14
Brève description: Solution anti-buée pour optique de coeliochirurgie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— A) Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée et signée en original, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du décret no 2016-360 du 25.3.2016:

— déclaration sur l'honneur du candidat

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

l'absence de signature du Dc1 est un motif de rejet de l'offre.

Situation économique et financière:

Une déclaration du candidat (imprimé Dc2 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au décret no 2016-360 du 25.3.2016, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières:

— chiffre d'affaires des trois dernières années

— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,

— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir Adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

1) les capacités techniques:

— moyens matériels et humains

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire

(l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée)

2) les capacités professionnelles:

Les renseignements ci-dessous quand ils existent:

— le no d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique

— la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique

— le nom, no d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du Pharmacien responsable

dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.

Aucune garantie financière ne sera exigée.

Modalités de financement: Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.

Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 110 à 113 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.

Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.

Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.

Prix unitaires fermes jusqu'au 30/11/2017.

Conformément à l'article 45 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Offre financière
Pondération du coût: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux Civils de Colmar: Service des Marchés
Adresse postale: bâtiment 28 — 2ème étage — bureaux 213 et 215, 39 avenue de la Liberté
Pays: Haut-Rhin 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/

Criteres de selection des candidatures:

Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles 44 à 55 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.

L'absence d'attri1 et/ou l'absence de signature de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2017/S 022-036992 (2017-01-27)

Avis d'attribution de marché (2017-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Codes Cladimed: F52fa01- f52fa02- f52fa03- f52fa06- f52fc01- f52fc20- f52fc21- f52fd03- f52fd05- f52fd07. Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu pour une période unique de 8 mois allant du 1.4.2017 au 30.11.2017, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 72 000 EUR HT. Les quantités indicatives, pour la durée totale du marché, sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Valeur totale du marché: 66 115 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-17 📅
Date de publication: 2017-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 097-191403
Se réfère à l'avis: 2017/S 022-036992
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Les montants indiqués sont des montants prévisionnels pour la durée totale du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016.

Le marché est conclu pour une période unique de 8 mois allant du 1.4.2017 au 30.11.2017, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 72 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-02 📅
Source: OJS 2017/S 097-191403 (2017-05-17)

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