Il s'agit d'un groupement de commandes dont les adhérents sont des membres du Groupement Hospitalier de Territoire Léman — mont-Blanc: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (coordonnateur), Centre Hospitalier Alpes Léman, Hôpitaux du Léman accord-Cadre sans mini, ni maxi passé en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bon de commande.pour les lots no1, 4, 5, 7, 10, 13, 15, 16, 17, 18, 19, 21, 22, 23, 25, 26, 27, 29, 30, 33, 34, 35, 37, 38, 39, 40, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49 et 50, il s'agit d'accord-cadre à bons de commande sans mini, ni maxi avec un seul opérateur économique.pour les lots no6, 9, 11, 12, 14, 20, 24, 28, 32, et 36, il s'agit d'accord-cadre à marchés subséquents sans mini, ni maxi avec 2 opérateurs économiques.pour les lots no2, 3, 8, 31 et 41, il s'agit d'accord-cadre à marchés subséquents sans mini, ni maxi avec 3 opérateurs économiques.les accords-cadres sont conclus pour une période de 2 ans à compter de la notification.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-05-22.
L'appel d'offres a été publié le 2017-04-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-04-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Numéro de référence: 003/2017
Brève description:
Il s'agit d'un groupement de commandes dont les adhérents sont des membres du Groupement Hospitalier de Territoire Léman — mont-Blanc: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (coordonnateur), Centre Hospitalier Alpes Léman, Hôpitaux du Léman accord-Cadre sans mini, ni maxi passé en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bon de commande.pour les lots no1, 4, 5, 7, 10, 13, 15, 16, 17, 18, 19, 21, 22, 23, 25, 26, 27, 29, 30, 33, 34, 35, 37, 38, 39, 40, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49 et 50, il s'agit d'accord-cadre à bons de commande sans mini, ni maxi avec un seul opérateur économique.pour les lots no6, 9, 11, 12, 14, 20, 24, 28, 32, et 36, il s'agit d'accord-cadre à marchés subséquents sans mini, ni maxi avec 2 opérateurs économiques.pour les lots no2, 3, 8, 31 et 41, il s'agit d'accord-cadre à marchés subséquents sans mini, ni maxi avec 3 opérateurs économiques.les accords-cadres sont conclus pour une période de 2 ans à compter de la notification.
Il s'agit d'un groupement de commandes dont les adhérents sont des membres du Groupement Hospitalier de Territoire Léman — mont-Blanc: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (coordonnateur), Centre Hospitalier Alpes Léman, Hôpitaux du Léman accord-Cadre sans mini, ni maxi passé en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bon de commande.pour les lots no1, 4, 5, 7, 10, 13, 15, 16, 17, 18, 19, 21, 22, 23, 25, 26, 27, 29, 30, 33, 34, 35, 37, 38, 39, 40, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49 et 50, il s'agit d'accord-cadre à bons de commande sans mini, ni maxi avec un seul opérateur économique.pour les lots no6, 9, 11, 12, 14, 20, 24, 28, 32, et 36, il s'agit d'accord-cadre à marchés subséquents sans mini, ni maxi avec 2 opérateurs économiques.pour les lots no2, 3, 8, 31 et 41, il s'agit d'accord-cadre à marchés subséquents sans mini, ni maxi avec 3 opérateurs économiques.les accords-cadres sont conclus pour une période de 2 ans à compter de la notification.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux📦
Code CPV supplémentaire: Implants chirurgicaux📦 Consommables médicaux📦 Implants mammaires📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr718 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-04-19 📅
Date limite de soumission: 2017-05-22 📅
Date de publication: 2017-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 078-150360
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Word-Excel-Pdf-Jpeg. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Word-Excel-Pdf-Jpeg. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 883 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant refection paroi non resorbable cure prolapsus _ voie basse
Numéro du lot: 01
Brève description: Implant 2 et 4 bras — monofilament polypropylène.
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Numéro du lot: 02
Brève description: Procédure chirurgicale mini invasive — monofilament polypropylène.
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant refection paroi non resorbable cure prolapsus _ coelio / promonto
Numéro du lot: 03
Brève description: Fixation Prédécoupé.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Numéro du lot: 04
Brève description: Fixation a découper.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant refection paroi non resorbable cure incontinence urinaire feminine_tvt
Numéro du lot: 05
Brève description: (rétro pubienne et transobturatrice in/out).
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant refection paroi non resorbable cure incontinence urinaire feminine_tot
Numéro du lot: 06
Brève description: (Transobturatrice out/ in).
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant refection paroi non resorbable cure incontinence urinaire feminine
Numéro du lot: 07
Brève description: Bandelette mini invasive ajustable.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Numéro du lot: 08
Brève description: Implant refection paroi non resorbable cure incontinence urinaire masculine.
Valeur estimée hors TVA: 19 000 EUR 💰
Numéro du lot: 09
Brève description: Endoprothese prostatique, ureterale metallique, uretrale metallique.
Valeur estimée hors TVA: 29 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Numéro du lot: 10
Brève description: Sphincter urinaire artificiel.
Valeur estimée hors TVA: 41 000 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Gaine acces ureterale ureteroscope.
Valeur estimée hors TVA: 49 000 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Prothese testiculaire.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: Implant reflux uretero-vesical, ancillaires et consommables associes.
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lentille intraoculaire souple monofocale
Numéro du lot: 14
Brève description: Pre chargee hydrophobe.
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Numéro du lot: 15
Brève description: Non pre chargee hydrophobe.
Valeur estimée hors TVA: 163 000 EUR 💰
Numéro du lot: 16
Brève description: Non pre chargee hydrophile.
Valeur estimée hors TVA: 171 000 EUR 💰
Numéro du lot: 17
Brève description: Pre chargee hydrophile.
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lentille intraoculaire souple monofocale torique hydrophobe
Numéro du lot: 18
Brève description: Anneaux de Mendez et Marqueurs.
Valeur estimée hors TVA: 33 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lentille intraoculaire souple monofocale torique hydrophile
Numéro du lot: 19
20
Brève description: Lentille intraoculaire souple multifocale.
Intitulé du lot: Lentille intraoculaire intrasacculaire souple multifocale et torique
Numéro du lot: 21
Brève description: Hydrophile Blanc.
Numéro du lot: 22
Brève description: Hydrophile Jaune.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lentille intraoculaire de secours souple monofocale non prechargee
Numéro du lot: 23
Brève description: Implantation dans le SULCUS Implantation dans la chambre anterieure.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Numéro du lot: 24
Brève description: Couteaux corneens.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Implants voie lacrimal
Numéro du lot: 25
Brève description: Tube canaliculaire — clou meatique.
Numéro du lot: 26
Brève description: Cone de tonometre uu.
Valeur estimée hors TVA: 600 EUR 💰
Numéro du lot: 27
Brève description: Cautere ophtalmologie.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Canule ophtalmologie uu:
Numéro du lot: 28
Brève description:
Canule d'aspiration du cortex type Charleux — canule de chambre antérieure type Ryckroft — canule d'hydrodissection — canule d'anesthésie sous-tenonienne.
Valeur estimée hors TVA: 1 800 EUR 💰
Numéro du lot: 29
Brève description: Dispositif retraction iris type crochet.
Numéro du lot: 30
Brève description: Instrumentation chirurgicale uu pour chirurgie cataracte.
Intitulé du lot: Implant refection paroi tractus digestif p/ hernie ombilicale
Numéro du lot: 31
Brève description:
Non résorbable, Polypropylène avec une face antiadhérente, pose intra péritonéale.
Valeur estimée hors TVA: 59 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant refection paroi tractus digestif p/ hernie inguinale p / chir ouverte
Numéro du lot: 32
Brève description: Technique Lichtenstein, Non résorbable, Polypropylène Toutes formes et tailles.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant en trois parties solidaires les unes des autres:
Numéro du lot: 33
Brève description:
Partie inférieure circulaire, partie supérieure rectangulaire et tube connecteur entre les 2 parties. Toutes tailles.
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant refection paroi tractus digestif p/ hernie inguinale p/ chir ouverte
Numéro du lot: 34
Brève description: Non résorbable, Polypropylène auto-agrippant.
Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Numéro du lot: 35
Brève description: Semi-Résorbable Toutes formes et tailles.
Valeur estimée hors TVA: 2 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant refection paroi tractus digestif p/ hernie inguinale p/ coelioscopie
Numéro du lot: 36
Brève description: Non résorbable, Polypropylène, Anatomique préformée Toutes formes et tailles.
Valeur estimée hors TVA: 111 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant refection paroi tractus digestif p/ eventration / coelioscopie
Numéro du lot: 37
Brève description: Non résorbable, Polypropylène bi-face Toutes formes et tailles.
Intitulé du lot: Implant refection paroi tractus digestif p/ eventration / chir ouverte
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Implant refection paroi tractus digestif p/ eventration
Numéro du lot: 39
Brève description: Non résorbable, Polyester bi-face, Intra péritonéal Toutes formes et tailles.
Valeur estimée hors TVA: 39 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant refection paroi tractus digestif protection organe resorbable
Numéro du lot: 40
Brève description: Toutes formes et tailles.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Endoprothese oesophagienne metallique autoexpansible nitinol
Numéro du lot: 41
Brève description: Pose endoscopique.
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Numéro du lot: 42
Brève description: Endoprothese biliaire plastique et accessoires de pose.
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Endoprothese biliaire metallique autoexpansible nitinol
Numéro du lot: 43
44
Brève description: Voie trans hépatique.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Endoprothese duodenale metallique autoexpansible
Numéro du lot: 45
Valeur estimée hors TVA: 6 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Endoprothese colique metallique autoexpansible
Numéro du lot: 46
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Numéro du lot: 47
Brève description: Protheses D'Ossiculoplasties totales et partielles kurz, à longueur variable.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Numéro du lot: 48
Brève description: Prothese auditive a ancrage osseux: Implants piliers prémontés ou non.
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Numéro du lot: 49
Brève description: Consommables uu pour generateur coblation.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Numéro du lot: 50
Brève description: Implants mammaires et expanseurs tissulaires mammaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Les prix pourront être ajustés par référence aux tarifs LPPR. Tous les autres prix sont fermes. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Les prix pourront être ajustés par référence aux tarifs LPPR. Tous les autres prix sont fermes. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: La date d'ouverture des offres est une date prévisionnelle. L'ouverture des plis n'est pas public.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: évaluée sur la qualité des produits au regard de leur technicité et des techniques opératoires, les résultats des études cliniques
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prestations: évaluées sur le délai de livraison en urgence, la qualité des formations aux utilisateurs, la qualité du service après-vente, l'engagement sur le développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr🌏
URL des documents: http://chi-mont-blanc.marcoweb.fr🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux du pays du Mont-Blanc
Adresse postale: Cellule achats publics 380 rue de l'Hôpital BP 118
Téléphone: +33 450473189📞
Pays: fr718 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Les spécimens et échantillons doivent parvenir aux hôpitaux du pays du Mont-Blanc
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun Boîte Postale 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472429006📞
Fax: +33 476518944 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Informations sur les délais d'introduction des recours
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2017-09-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un groupement de commandes dont les adhérents sont des membres du Groupement Hospitalier de Territoire Léman — mont-Blanc :- hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (coordonnateur), Centre Hospitalier Alpes Léman, Hôpitaux du Léman. Accord-Cadre sans minimum, ni maximum passé en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bon de commande. Pour les lots no1, 4, 5, 7, 10, 13, 15, 16, 17, 18, 19, 21, 22, 23, 25, 26, 27, 29, 30, 33, 34, 35, 37, 38, 39, 40, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49 et 50 il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum avec un seul opérateur économique.
Pour les lots no6, 9, 11, 12, 14, 20, 24, 28, 32, et 36, il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum, ni maximum avec 2 opérateurs économiques.
Pour les lots no2, 3, 8, 31 et 41, il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum, ni maximum passé avec 3 opérateurs économiques.
Il s'agit d'un groupement de commandes dont les adhérents sont des membres du Groupement Hospitalier de Territoire Léman — mont-Blanc :- hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (coordonnateur), Centre Hospitalier Alpes Léman, Hôpitaux du Léman. Accord-Cadre sans minimum, ni maximum passé en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bon de commande. Pour les lots no1, 4, 5, 7, 10, 13, 15, 16, 17, 18, 19, 21, 22, 23, 25, 26, 27, 29, 30, 33, 34, 35, 37, 38, 39, 40, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49 et 50 il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum avec un seul opérateur économique.
Pour les lots no6, 9, 11, 12, 14, 20, 24, 28, 32, et 36, il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum, ni maximum avec 2 opérateurs économiques.
Pour les lots no2, 3, 8, 31 et 41, il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum, ni maximum passé avec 3 opérateurs économiques.
Valeur totale du marché: 1 883 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc — 380 rue de l'Hôpital — BP 118
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-09-21 📅
Date de publication: 2017-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 184-376800
Se réfère à l'avis: 2017/S 078-150360
Numéro JO-S: 184
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un groupement de commandes dont les adhérents sont des membres du Groupement Hospitalier de Territoire Léman — mont-Blanc :- hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (coordonnateur), Centre Hospitalier Alpes Léman, Hôpitaux du Léman. Accord-Cadre sans minimum, ni maximum passé en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bon de commande. Pour les lots no1, 4, 5, 7, 10, 13, 15, 16, 17, 18, 19, 21, 22, 23, 25, 26, 27, 29, 30, 33, 34, 35, 37, 38, 39, 40, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49 et 50 il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum avec un seul opérateur économique.
Il s'agit d'un groupement de commandes dont les adhérents sont des membres du Groupement Hospitalier de Territoire Léman — mont-Blanc :- hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (coordonnateur), Centre Hospitalier Alpes Léman, Hôpitaux du Léman. Accord-Cadre sans minimum, ni maximum passé en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bon de commande. Pour les lots no1, 4, 5, 7, 10, 13, 15, 16, 17, 18, 19, 21, 22, 23, 25, 26, 27, 29, 30, 33, 34, 35, 37, 38, 39, 40, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49 et 50 il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum avec un seul opérateur économique.
Pour les lots no6, 9, 11, 12, 14, 20, 24, 28, 32, et 36, il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum, ni maximum avec 2 opérateurs économiques.
Pour les lots no2, 3, 8, 31 et 41, il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum, ni maximum passé avec 3 opérateurs économiques.
Intitulé du lot: Fourniture de dispositifs médicaux implantables et consommables de gynécologie, urologie, ophtalmologie, ORL, viscéral et digestif
Numéro du lot: 1 à 10
Brève description:
47 protheses D'Ossiculoplasties totales et partielles kurz, à longueur variable
48 prothese auditive a ancrage osseux: Implants piliers prémontés ou non
49 consommables uu pour generateur Coblation
50 Implants mammaires et expanseurs tissulaires mammaires.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prestations: évaluées sur le délai de livraison en urgence, la qualité des formations aux utilisateurs, la qualité du service après-vente, lengagement sur le développement durable
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-24 📅
2017-08-25 📅
2017-09-05 📅
2017-08-30 📅
2017-08-31 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, boîte postale 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Informations sur les délais d'introduction des recours
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2017/S 184-376800 (2017-09-21)
Avis d'attribution de marché (2017-11-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un groupement de commandes dont les adhérents sont des membres du Groupement hospitalier de Territoire Léman — Mont-Blanc: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (coordonnateur), Centre hospitalier Alpes Léman, Hôpitaux du Léman. Accord-cadre sans minimum, ni maximum passé en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bon de commande. Pour les lots n
Il s'agit d'un groupement de commandes dont les adhérents sont des membres du Groupement hospitalier de Territoire Léman — Mont-Blanc: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (coordonnateur), Centre hospitalier Alpes Léman, Hôpitaux du Léman. Accord-cadre sans minimum, ni maximum passé en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bon de commande. Pour les lots n
Valeur totale du marché: 1 883 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc, 380 rue de l'Hôpital, BP 118
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-11-02 📅
Date de publication: 2017-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 212-440291
Se réfère à l'avis: 2017/S 184-376800
Numéro JO-S: 212
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-18 📅
2017-10-17 📅
2017-10-20 📅
2017-10-19 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.