Brève description
Il s'agit d'un groupement de commandes dont les adhérents sont des membres du Groupement Hospitalier de Territoire Léman — mont-Blanc: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (coordonnateur), Centre Hospitalier Alpes Léman, Hôpitaux du Léman accord-Cadre sans mini, ni maxi passé en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bon de commande.pour les lots no1, 4, 5, 7, 10, 13, 15, 16, 17, 18, 19, 21, 22, 23, 25, 26, 27, 29, 30, 33, 34, 35, 37, 38, 39, 40, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49 et 50, il s'agit d'accord-cadre à bons de commande sans mini, ni maxi avec un seul opérateur économique.pour les lots no6, 9, 11, 12, 14, 20, 24, 28, 32, et 36, il s'agit d'accord-cadre à marchés subséquents sans mini, ni maxi avec 2 opérateurs économiques.pour les lots no2, 3, 8, 31 et 41, il s'agit d'accord-cadre à marchés subséquents sans mini, ni maxi avec 3 opérateurs économiques.les accords-cadres sont conclus pour une période de 2 ans à compter de la notification.